SCI L'ATELIER
SIREN 434 668 968
- Siège :
- 11 chemin DU FORT DE BREGILLE, 25000 BESANCON
SCI L'ATELIER (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 434 668 968, dont le siège est situé à Besancon (25000). Son activité principale relève du code NAF 64.20Z (activités des sociétés holding). Son capital social est de 10 671,43 €. Elle est dirigée par François Laurent HATON (gérant et associé indéfiniment responsable) et Marie-Helene Marie-Hélène HATON (associé indéfiniment responsable), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 64.20ZActivités des sociétés holdingStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
- Activité principale (NAF 2025)
- 64.21Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 434 668 968 00010
- RCS
- RCS 434 668 968Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
- N° TVA intracommunautaire
- FR 26 434 668 968Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 10 671,43 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 50 ans, jusqu'au
Activité
Activité déclarée
- 68.20BGestion de biens
LOCATION D'IMMEUBLE
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physiqueAssocié indéfiniment responsableDepuis leNom de naissance : Renoud-Grappin · Naissance : janvier 1963
Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées
- ATELIER HATON ARCHITECTES Via François Laurent HATON
- BEL ACER Via François Laurent HATON
- SCI LE JARDIN DES SALAMANDRES Via François Laurent HATON
- MARIE-HELENE RENOUD GRAPPIN · cessée Via Marie-Helene Marie-Hélène HATON
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs2 sur 2
- Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAF1993) → 64.20Z
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAF1993)
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAF1993)→64.20Z
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAF1993)
- Observation du greffeRCS
- N[ SIRET : 434 668 968 00028 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE) LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 70 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 671.43 EUR
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).