Registrius
Entreprise cessée depuis le 31 octobre 2023Radiée du registre le 21 décembre 2023

BIROPLAST

SIREN 347 617 144

Dernier siège : Lieu-dit PIERRE FONDELLE, 01580 IZERNORE

ComparerVigilance1 Cessée

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
25 juillet 1988
Date de cessation
31 octobre 2023
Activité principale (NAF)
22.29BFabrication de produits de consommation courante en matières plastiquesStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
347 617 144 00030
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 347 617 144
Capital social
61 200 €
Date d'immatriculation
1 août 1988
Début d'activité
1 juillet 1988
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans
Particularités
Associé unique
Radiation
21 décembre 2023

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 31/10/2023.

    Source : SIRENE · 31 octobre 2023

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2020

Les 8 ratios expliqués →

En 2020, BIROPLAST a réalisé 2,3 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 188 k €. Sa marge nette est de 8,3 %, son autonomie financière est de 55,7 % et le délai de paiement de ses clients est de 61 jours.

Rentabilité

Marge nette

8,3 %

Solidité

Autonomie financière

55,7 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

61 jours

Comptes annuels5 exercices déposés de 2016 à 2020

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    2,3 M €
    20162017201820192020
  • Excédent brut d'exploitation
    288 k €
    20162017201820192020
  • Résultat net
    188 k €
    20162017201820192020
  • Capitaux propres
    723 k €+35,1 %
    20162017201820192020
  • Dettes financières
    35,5 k €-25,9 %
    20162017201820192020
  • Trésorerie
    592 k €+62,9 %
    20162017201820192020
Exercice202031/12/2020201931/12/2019201831/12/2018201731/12/2017201631/12/2016
Activité et résultats
Chiffre d'affaires2,3 M €confidentielconfidentiel2,3 M €-19,6 %2,9 M €+20,1 %
Valeur ajoutée898 k €confidentielconfidentiel625 k €550 k €
Excédent brut d'exploitation288 k €confidentielconfidentiel112 k €+2,0 %110 k €+55,6 %
Charges de personnel577 k €confidentielconfidentiel489 k €410 k €
Résultat d'exploitation258 k €confidentielconfidentiel89,6 k €+1,1 %88,6 k €+109,7 %
Résultat financier216 €confidentielconfidentiel-1 904 €-5 963 €
Résultat exceptionnel—confidentielconfidentiel6 000 €417 €
Résultat net188 k €confidentielconfidentiel79,0 k €+15,5 %68,4 k €+102,2 %
Effectif moyen———13—
Bilan
Capital social61,2 k €61,2 k €61,2 k €61,2 k €61,2 k €
Capitaux propres723 k €+35,1 %535 k €+27,6 %420 k €+7,8 %389 k €+8,8 %358 k €+23,6 %
Total du bilan1,3 M €+28,3 %1,0 M €+26,2 %801 k €-10,6 %896 k €-10,2 %997 k €+11,8 %
Dettes574 k €476 k €381 k €507 k €639 k €
dont dettes financières35,5 k €47,9 k €87,0 k €138 k €176 k €
Trésorerie592 k €363 k €236 k €215 k €78,4 k €
Ratios
Marge d'EBE12,8 %confidentielconfidentiel4,8 %3,8 %
Marge d'exploitation11,4 %confidentielconfidentiel3,8 %3,0 %
Marge nette8,3 %confidentielconfidentiel3,4 %2,3 %
Rentabilité des capitaux propres26,0 %confidentielconfidentiel20,3 %19,1 %
Autonomie financière55,7 %52,9 %52,4 %43,5 %35,9 %
Endettement financier4,9 %9,0 %20,7 %35,6 %49,3 %
Délai clients61 jconfidentielconfidentiel41 j29 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 5 octobre 2021
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires439 €439 €——
Fonds commercial13 720 €—13 720 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage471 554 €402 887 €68 666 €—
Autres immobilisations corporelles136 048 €105 959 €30 089 €—
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés159 €—159 €—
Autres immobilisations financières713 €—713 €—
Total actif immobilisé622 635 €509 286 €113 348 €—
Stocks
Matières premières, approvisionnements138 869 €—138 869 €—
Produits intermédiaires et finis38 469 €—38 469 €—
Créances
Clients et comptes rattachés373 606 €—373 606 €—
Autres créances40 137 €—40 137 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités591 705 €—591 705 €—
Charges constatées d'avance915 €—915 €—
Total actif circulant1 183 704 €—1 183 704 €—
Total général1 806 339 €509 286 €1 297 053 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel61 200 €—
Primes d'émission, de fusion, d'apport44 720 €—
Réserve légale6 120 €—
Autres réserves423 169 €—
Résultat de l'exercice187 813 €—
Total capitaux propres723 023 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit34 508 €—
dont concours bancaires courants199 €—
Emprunts et dettes financières divers1 010 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés440 637 €—
Dettes fiscales et sociales94 614 €—
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés3 063 €—
Autres dettes196 €—
Total dettes574 029 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an565 709 €—
Total général1 297 053 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de biens1 660 938 €—
Production vendue de services592 339 €—
Chiffre d'affaires net2 253 278 €—
Production stockée-26 077 €—
Autres produits736 €—
Total produits d'exploitation2 227 936 €—
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements803 564 €—
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-68 964 €—
Autres achats et charges externes594 479 €—
Impôts, taxes et versements assimilés33 618 €—
Salaires et traitements444 923 €—
Charges sociales132 058 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations30 337 €—
Autres charges9 €—
Total charges d'exploitation1 970 028 €—
Résultat d'exploitation257 908 €—
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés546 €—
Total produits financiers546 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées330 €—
Total charges financières330 €—
Résultat financier216 €—
Résultat courant avant impôts258 124 €—
Impôts sur les bénéfices70 311 €—
Total des produits2 228 483 €—
Total des charges2 040 670 €—
Bénéfice ou perte187 813 €—
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier20 845 €—
Cotisations personnelles de l'exploitant1 389 €—
Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 17 septembre 2020Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires439 €439 €——
Fonds commercial13 720 €—13 720 €13 720 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage448 279 €376 365 €71 914 €92 572 €
Autres immobilisations corporelles126 753 €102 145 €24 608 €27 857 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés159 €—159 €159 €
Autres immobilisations financières713 €—713 €713 €
Total actif immobilisé590 064 €478 949 €111 115 €135 023 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements69 905 €—69 905 €68 662 €
Produits intermédiaires et finis64 547 €—64 547 €62 913 €
Créances
Clients et comptes rattachés370 748 €—370 748 €229 158 €
Autres créances28 682 €—28 682 €64 217 €
Disponibilités et divers
Disponibilités363 790 €—363 790 €238 742 €
Charges constatées d'avance2 131 €—2 131 €2 223 €
Total actif circulant899 803 €—899 803 €665 916 €
Total général1 489 867 €478 949 €1 010 918 €800 939 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel61 200 €61 200 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport44 720 €44 720 €
Réserve légale6 120 €6 120 €
Autres réserves222 525 €237 276 €
Résultat de l'exercice200 645 €70 249 €
Total capitaux propres535 210 €419 565 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit47 726 €86 796 €
dont concours bancaires courants681 €2 694 €
Emprunts et dettes financières divers196 €196 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés291 319 €234 607 €
Dettes fiscales et sociales136 101 €59 775 €
Autres dettes366 €—
Total dettes475 708 €381 374 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an454 460 €334 358 €
Total général1 010 918 €800 939 €
Exercice clos le 31 décembre 201812 mois · Bilan complet · déposé le 17 juin 2019Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires439 €439 €——
Fonds commercial13 720 €—13 720 €13 720 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage465 739 €373 166 €92 572 €60 883 €
Autres immobilisations corporelles126 753 €98 896 €27 857 €31 144 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés159 €—159 €159 €
Autres immobilisations financières713 €—713 €713 €
Total actif immobilisé607 524 €472 501 €135 023 €106 620 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements68 662 €—68 662 €91 887 €
Produits intermédiaires et finis62 913 €—62 913 €129 866 €
Créances
Clients et comptes rattachés229 957 €799 €229 158 €261 611 €
Autres créances64 217 €—64 217 €88 713 €
Disponibilités et divers
Disponibilités238 742 €—238 742 €215 452 €
Charges constatées d'avance2 223 €—2 223 €1 671 €
Total actif circulant666 715 €799 €665 916 €789 201 €
Total général1 274 239 €473 301 €800 939 €895 821 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel61 200 €61 200 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport44 720 €44 720 €
Réserve légale6 120 €6 120 €
Autres réserves237 276 €198 282 €
Résultat de l'exercice70 249 €78 994 €
Total capitaux propres419 565 €389 316 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit86 796 €138 263 €
dont concours bancaires courants2 694 €772 €
Emprunts et dettes financières divers196 €196 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés234 607 €272 444 €
Dettes fiscales et sociales59 775 €95 602 €
Total dettes381 374 €506 505 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an334 358 €—
Total général800 939 €895 821 €
Exercice clos le 31 décembre 201712 mois · Bilan complet · déposé le 26 juin 2018
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires439 €439 €——
Fonds commercial13 720 €—13 720 €13 720 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage407 739 €346 855 €60 883 €50 526 €
Autres immobilisations corporelles126 753 €95 610 €31 144 €1 393 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés159 €—159 €159 €
Autres immobilisations financières713 €—713 €713 €
Total actif immobilisé549 524 €442 904 €106 620 €66 512 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements91 887 €—91 887 €108 078 €
Produits intermédiaires et finis129 866 €—129 866 €215 045 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes———52 290 €
Clients et comptes rattachés262 411 €799 €261 611 €231 733 €
Autres créances88 713 €—88 713 €241 853 €
Disponibilités et divers
Disponibilités215 452 €—215 452 €79 375 €
Charges constatées d'avance1 671 €—1 671 €2 355 €
Total actif circulant790 000 €799 €789 201 €930 729 €
Total général1 339 524 €443 703 €895 821 €997 242 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel61 200 €61 200 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport44 720 €44 720 €
Réserve légale6 120 €6 120 €
Autres réserves198 282 €177 341 €
Résultat de l'exercice78 994 €68 377 €
Total capitaux propres389 316 €357 758 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit138 263 €176 436 €
dont concours bancaires courants772 €987 €
Emprunts et dettes financières divers196 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés272 444 €397 200 €
Dettes fiscales et sociales95 602 €65 835 €
Autres dettes—13 €
Total dettes506 505 €639 483 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an452 868 €639 483 €
Total général895 821 €997 242 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises—33 963 €
Production vendue de biens1 789 039 €2 340 942 €
Production vendue de services549 917 €535 774 €
Chiffre d'affaires net2 338 956 €2 910 678 €
Production stockée-85 179 €-186 043 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges5 819 €3 052 €
Autres produits10 €7 €
Total produits d'exploitation2 259 606 €2 727 693 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements751 851 €1 086 208 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements16 191 €-62 687 €
Autres achats et charges externes860 278 €1 151 563 €
Impôts, taxes et versements assimilés24 084 €29 791 €
Salaires et traitements378 263 €315 741 €
Charges sociales111 052 €94 175 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations28 209 €24 270 €
Autres charges79 €8 €
Total charges d'exploitation2 170 007 €2 639 069 €
Résultat d'exploitation89 599 €88 624 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés20 €48 €
Total produits financiers20 €48 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 925 €6 011 €
Total charges financières1 925 €6 011 €
Résultat financier-1 904 €-5 963 €
Résultat courant avant impôts87 695 €82 661 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital6 000 €417 €
Total produits exceptionnels6 000 €417 €
Résultat exceptionnel6 000 €417 €
Impôts sur les bénéfices14 701 €14 701 €
Total des produits2 265 626 €2 728 157 €
Total des charges2 186 633 €2 659 780 €
Bénéfice ou perte78 994 €68 377 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier35 281 €35 281 €
Transferts de charges5 819 €-3 052 €
Exercice clos le 31 décembre 201612 mois · Bilan complet · déposé le 3 août 2017
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires439 €439 €——
Fonds commercial13 720 €—13 720 €13 720 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage398 537 €348 011 €50 526 €49 394 €
Autres immobilisations corporelles95 897 €94 504 €1 393 €2 776 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés159 €—159 €159 €
Autres immobilisations financières713 €—713 €713 €
Total actif immobilisé509 467 €442 954 €66 512 €66 763 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements108 078 €—108 078 €45 391 €
Produits intermédiaires et finis215 045 €—215 045 €401 088 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes52 290 €—52 290 €—
Clients et comptes rattachés232 532 €799 €231 733 €167 115 €
Autres créances241 853 €—241 853 €103 349 €
Disponibilités et divers
Disponibilités79 375 €—79 375 €104 878 €
Charges constatées d'avance2 355 €—2 355 €3 345 €
Total actif circulant931 528 €799 €930 729 €825 165 €
Total général1 440 995 €443 753 €997 242 €891 928 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel61 200 €61 200 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport44 720 €44 720 €
Réserve légale6 120 €6 120 €
Autres réserves177 341 €143 520 €
Résultat de l'exercice68 377 €33 821 €
Total capitaux propres357 758 €289 381 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit176 436 €258 264 €
dont concours bancaires courants987 €7 238 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés397 200 €273 820 €
Dettes fiscales et sociales65 835 €70 455 €
Autres dettes13 €8 €
Total dettes639 483 €602 547 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an639 483 €602 547 €
Total général997 242 €891 928 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises33 963 €—
Production vendue de biens2 340 942 €2 049 912 €
Production vendue de services535 774 €373 898 €
Chiffre d'affaires net2 910 678 €2 423 810 €
Production stockée-186 043 €28 598 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 052 €-559 €
Autres produits7 €6 €
Total produits d'exploitation2 727 693 €2 451 856 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 086 208 €926 919 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-62 687 €36 835 €
Autres achats et charges externes1 151 563 €965 078 €
Impôts, taxes et versements assimilés29 791 €21 529 €
Salaires et traitements315 741 €340 553 €
Charges sociales94 175 €90 917 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations24 270 €27 770 €
Autres charges8 €3 €
Total charges d'exploitation2 639 069 €2 409 603 €
Résultat d'exploitation88 624 €42 253 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés48 €16 €
Total produits financiers48 €16 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées6 011 €10 820 €
Total charges financières6 011 €10 820 €
Résultat financier-5 963 €-10 804 €
Résultat courant avant impôts82 661 €31 449 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital417 €5 000 €
Total produits exceptionnels417 €5 000 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion—45 €
Total charges exceptionnelles—45 €
Résultat exceptionnel417 €4 955 €
Impôts sur les bénéfices14 701 €2 583 €
Total des produits2 728 157 €2 456 873 €
Total des charges2 659 780 €2 423 052 €
Bénéfice ou perte68 377 €33 821 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier35 281 €28 790 €
Transferts de charges3 052 €-559 €

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne morale
    EPI DISTRIBUTION
    Président
  • Personne morale
    EPI DISTRIBUTION À surveiller
    Président
    SIREN 803 526 060

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées

  • APNYL SA À surveiller
    Via EPI DISTRIBUTION
  • ETS GUY SAS · cessée
    Via EPI DISTRIBUTION

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • EPI DISTRIBUTION À surveiller
    Dirigée par Laurent Robert Nicolas BRUN (Gérant)

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 3

  • SiègeSiège social Fermé· IZERNORE2000 – 2023
    Lieu-dit PIERRE FONDELLE347 617 144 0003022.29B3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 25.2G (NAFRev1) → 22.29B
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 25.2G (NAFRev1)
    3. 25 décembre 2000Devient employeur
  • Établissement Fermé· MATAFELON-GRANGES1988 – 2000
    347 617 144 0001425.2G2 changements ▾
    1. 31 décembre 1999Devient employeur
    2. 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 25.2G (NAF1993)
  • Établissement Fermé· MATAFELON-GRANGES1997 – 2023
    SORPIAT347 617 144 0002222.29B3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 25.2G (NAF1993) → 22.29B
    2. 27 avril 2000Réouverture de l'établissement
    3. 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 25.2G (NAF1993)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
MATAFELON-GRANGES 2 étab.
00014 Adresse non diffusée
MATAFELON-GRANGES · actif du 25 juillet 1988 au 31 mars 2000
00022 SORPIAT
SORPIAT, MATAFELON-GRANGES · actif du 27 avril 2000 au 30 octobre 2023
IZERNORE 1 étab.
00030 Lieu-dit PIERRE FONDELLE
Lieu-dit PIERRE FONDELLE, IZERNORE · actif du 1 avril 2000 au 30 octobre 2023

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 0 actif, dont le siège MATAFELON-GRANGES : 2 IZERNORE : 13MATAFELON-GRANGES +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 21 décembre 2023
    Observation du greffeRCS · n° 26307

    Radiation - Apport du patrimoine de la société à APNYL, Bourg-en-Bresse : 967502956 dans le cadre d'une fusion avec effet au 31/10/2023. Date d'effet rétroactif au 01/01/2023 fiscal et comptable

  2. 31 octobre 2023
    Cessation de l'activité
  3. 6 décembre 2019
    Changement de forme juridique
    EURL→SAS
  4. 7 novembre 2017
    Changement de forme juridique
    SARL→EURL
  5. 28 septembre 2015
    Changement de forme juridique
    SAS→SARL
Voir les 5 changements plus anciens
  1. 31 décembre 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    46.44Z→22.29B
  2. 31 décembre 2009
    Changement d'activité principale (NAF)
    22.29B→46.44Z
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    25.2G (NAFRev1)→22.29B
  4. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→25.2G (NAFRev1)
  5. 25 décembre 2002
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS

Annonces BODACC7 annonces

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Commentaire
    Radiation
    Dénomination
    BIROPLAST
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    61 200 €
    Activité
    Fabrication et vente de produits en matière plastiques
    Siège
    Lieu-dit Pierre Fondelle, 01580 Izernore
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20230248, annonce 38 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Descriptif
    PROJET DE FUSION ENTRE BIROPLAST Société par actions simplifiée au capital de 61 200 euros Siège social : Zone Artisanale Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE 347 617 144 RCS BOURG EN BRESSE ET APNYL Société par actions simplifiée au capital de 1 428 651,40 euros Siège social : Zone Artisanale Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE 967 502 956 RCS BOURG EN BRESSE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à IZERNORE du 10 septembre 2023, La Société BIROPLAST, Société par actions simplifiée, au capital de 61 200 €, dont le siège social est situé Zone Artisanale Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE, immatriculée 347 617 144 RCS BOURG EN BRESSE Et La Société APNYL, Société par actions simplifiée, au capital de 1 428 651,40 € dont le siège social est situé Zone Artisanale Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE, immatriculée 967 502 956 RCS BOURG EN BRESSE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la Société BIROPLAST par la Société APNYL. La société BIROPLAST ferait apport à la Société APNYL de la totalité de son actif, soit 1 610 606 €, à charge de la totalité de son passif, soit 776 693 €. La valeur nette des apports est de 833 913 €. La Société EPI DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée au capital de 6 435 460 €, dont le siège social est situé Zone Artisanale Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE, détenant 100 % du capital social de la Société BIROPLAST, Société absorbée et 98 % du capital social de la Société APNYL, Société absorbante, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la Société BIROPLAST depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la Société APNYL. La Société GUY SAS sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 novembre 2023. Les créanciers de la Société absorbante, ainsi que ceux de la Société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE pour la Société BIROPLAST en date du 27 septembre 2023, - au greffe du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE pour la Société APNYL en date du 27 septembre 2023. Pour avis
    Oppositions
    Art. L.236-15 du code de commerce
    Dénomination
    BIROPLAST
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    61 200 €
    Siège
    Lieu-dit Pierre Fondelle, 01580 Izernore
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC A n° 20230188, annonce 2 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Dénomination
    BIROPLAST
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : EPI DISTRIBUTION
    Activité
    Fabrication et vente de produits en matière plastiques
    Siège
    Lieu-dit Pierre Fondelle, 01580 Izernore
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Référence
    BODACC B n° 20200030, annonce 6 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).