DTM ETUDES
SIREN 849 121 835
Siège : 1 place MICHELET, 43000 LE PUY-EN-VELAY
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Date de création
- 1 mars 2019
- Activité principale (NAF)
- 82.11ZServices administratifs combinés de bureauStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 82.10Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 849 121 835 00037
- RCS
- RCS Le Puy en Velay 849 121 835
- N° TVA intracommunautaire
- FR 17 849 121 835Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 4 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 18 mars 20214 000 €
- 26 mars 20193 000 €
- Date d'immatriculation
- 14 mars 2019
- Durée de la société
- 50 ans, jusqu'au 13 mars 2069
- Dissolution
- 19 juin 2026
Activité
Objet social
Nota : Il est rappelé ici qu'en application de l'article L. 251-1 du Code de commerce, le groupement d'intérêt économique a pour vocation de faciliter ou de développer l'activité économique de ses membres, sans réaliser de bénéfices pour lui-même, et que son activité, sans se substituer à celle de ses membres, doit s'y rattacher, et ne présenter qu'un caractère auxiliaire par rapport à celle-ci. Le groupement a pour objet : Le Groupement a pour objet de faciliter et de développer, notamment par la mise en commun de références, de moyens de chiffres d'affaire, de facturations, de projets d'appels d'offre et de marchés publics de ses membres, l'activité économique de ses membres, qui est la suivante : Ingénierie, études et prescriptions techniques, Bureau d'études techniques du bâtiment, développement de logiciels, conseils techniques connexes, études thermiques, plans techniques, diagnostics techniques, audits énergétiques, analyses fonctionnelles, réalisation de tests d'étanchéité à l'air, et toutes activités de conseils, d'études de projets et de prescriptions techniques dans les domaines de compétences suivants : Economie du bâtiment, Ordonnancement-Pilotage-Coordination de chantiers, Maîtrise d'Œuvre, Maîtrise d'Œuvre en maisons individuelles, Assistance à Maîtrise d'Ouvrage, Inspection vidéo de canalisation et conduits, Thermographie Thermique du bâtiment, Plomberie, Chauffage, Installations à vapeur, Ventilation, Traitement d'air, froid industriel (Positif et négatif), Energies sous toutes leur formes, thermodynamique, climatisation, énergies renouvelables, solaire, pieu énergétique, forages géothermiques. Etudes de systèmes de sécurité incendie, Plans de systèmes de sécurité incendie, Coordination des systèmes de Sécurité Incendie, Etudes thermiques règlementaires, Simulations thermiques dynamiques, Electricité Général du bâtiment Courants Forts et Courants Faibles, Eclairage public, Gestion Technique Centralisée et Gestion Technique de Bâtiment, Fluides médicaux, Etudes de systèmes sprinkler, Hydraulique au sens large, Etudes d'installations techniques de piscines Publiques et privées, traitement d'eau, Management de maquette numérique de Bâtiment (B.I.M). Toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus spécifié ou à tout autre objet similaire ou connexe. L'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe. La mutualisation de moyens administratifs, intellectuels, humains et matériels mis à disposition par les sociétés membres, sous leurs seules responsabilités et dans le cadre des contrats signés par le GIE. La conduite d'actions de communication, de représentation, de négociation ou de gestion administrative dans l'intérêt du groupement ; Plus généralement, toutes opérations administratives ou financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet du groupement, dans le respect de la vocation du GIE. La réalisation de toutes missions auxiliaires de coordination d'ordre administratif, organisationnel ou documentaire nécessaires au fonctionnement du groupement hors toute mission technique en son nom propre. Les documents techniques transmis aux clients par le G.I.E dans le cadre des contrats signés par ce dernier, peuvent porter le logo et l'adresse du GIE, interlocuteur administratif du client final. Cette mention n'emporte aucune reconnaissance du GIE comme producteur desdits documents, lesquels demeurent toujours entièrement et absolument élaborés, validés et assurés sous la seule responsabilité des sociétés membres. Le GIE n'exerce ni ne produit, à aucun moment, de mission technique en son nom, entrant dans le champ d'application de la responsabilité décennale. A ce titre, les honoraires facturées par le G.I.E au client ne sont que le report financier apparent des honoraires facturées par les sociétés membres au GIE. Un pourcentage, soumis au vote, à chaque début d'exercice, sera toutefois prélevé sur les refacturations d'honoraires des membres au G.I.E afin de laisser les fonds nécessaires sur le compte bancaire du G.I.E, nécessaires à son fonctionnement. Ces fonds ne constituent donc en aucune manière un reliquat de production technique assuré par le GIE pour les clients, mais uniquement la trésorerie minimaliste nécessaire à son fonctionnement et prélevée sur les honoraires des membres, assurant la seule production et responsabilité technique sur les contrats signés par le GIE. Les salariés et stagiaires éventuellement employés ou accueillis par le GIE interviennent, exclusivement comme ressources mutualisées au bénéfice des sociétés membres. Les travaux réalisés matériellement par ces salariés ou stagiaires sont toujours effectués pour le compte des sociétés membres, qui assurent systématiquement à leur niveau la responsabilité de production, de validation, de conception et d'assurance desdits travaux. Conformément au fonctionnement du GIE, les coûts liés à ces personnels sont systématiquement refacturés aux sociétés membres, de sorte que les prestations réalisées relèvent exclusivement des missions propres de ces sociétés.
Activité déclarée
- Principale82.11ZIndépendante
Services administratifs combinés de bureau
Finances
Points de vigilance
Détail des 5 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Dissolution de la société publiée
Avis paru le 30/06/2026 : « Dissolution de la société. Modification de l'administration. ». Le répertoire SIRENE la dit encore active.
Source : BODACC · 30 juin 2026 · Voir l'annonce
Gouvernance
Dirigeants7
- Personne morale
- Personne morale
- Personne morale
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- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau6 dirigeants · 5 entreprises liées dont 1 en commun
- T3M Via Thomas RAVENT, Maxime Hugues BEGON
- BUREAU D'ETUDES 3 A Via Thomas RAVENT
- JSVT Via Thomas RAVENT
- MB FLUIDES Via Maxime Hugues BEGON
- YSOTOME Via Thomas RAVENT
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS Dirigée par Pierre Jean Henri PONTVIANNE (Gérant)
- YSOTOME Dirigée par Thomas RAVENT (Gérant)
- MB FLUIDES Dirigée par Maxime Hugues BEGON (Gérant)
- HADIBAT Dirigée par Didier HABOUZIT (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 3
- SiègeSiège social82.11Z1 ou 2 salariés2 septembre 2024849 121 835 00037
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 12
- Montant cumulé HT
- 905 k €
- Notifiés
- de 2021 à 2025
Principaux acheteurs
- COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON 3 marchés
- COMMUNE DE BLAVOZY 3 marchés
- OPH DE LA HAUTE-LOIRE 1 marché
- COMMUNE DE SAUGUES 1 marché
- COMMUNE DE SAINT PAULIEN 1 marché
- 54,6 k €
Mission maîtrise d'oeuvre - Maison de santé
Acheteur : COMMUNE DE BAINS
16 juillet 2025 · 21 mois · Procédure adaptée · 12 offres · 43370 · CPV 71000000-8
En groupement avec BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS, ROCHARD ET ASSOCIES
- 140 k €
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION QUARTIER LE VAL VERT
Acheteur : OPH DE LA HAUTE-LOIRE
31 juillet 2023 · 21 mois · Appel d'offres ouvert · 6 offres · 43000 · CPV 71000000-8
En groupement avec BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS
- 72,3 k €
MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Acheteur : COMMUNE DE SAUGUES
7 juin 2022 · 21 mois · Procédure adaptée · 43170 · CPV 71310000-4
En groupement avec ATELIER DAVID FARGETTE, AGNA
- 72,0 k €
2022MULTIBAT
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PAULIEN
17 mai 2022 · 41 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 43350 · CPV 71000000-8
En groupement avec ROCHARD ET ASSOCIES, AVP ECONOMIE
- 82,4 k €
Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une recyclerie multi-matières située sur la zone d'activité du Patural à Bas en Basset
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
4 mai 2022 · 24 mois · Procédure adaptée · 43120 · CPV 71000000-8
Voir les 7 autresMasquer
- 82,4 k €
Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une recyclerie multi-matières située sur la zone d'activité du Patural à Bas en Basset
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
4 mai 2022 · 24 mois · Procédure adaptée · 43120 · CPV 71000000-8
En groupement avec THIBAUT BARTOLI, S G I
- 82,4 k €
Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une recyclerie multi Matière sur la zone d'activité du patural à bas en basset
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
4 mai 2022 · 24 mois · Procédure adaptée · 43210 · CPV 71000000-8
En groupement avec THIBAUT BARTOLI, S G I
- 63,9 k €
MO AMENAGEMENT BATIMENTS CENTRE BOURG EN ESPACES MFS-APC-COWORKING
Acheteur : COMMUNE DE DUNIERES
8 février 2022 · 24 mois · Procédure adaptée · 43220 · CPV 71240000-2
- 43,8 k €
REHABILITATION MSAP LAVOUTE CHILAHC MO
23 novembre 2021 · 18 mois · Appel d'offres ouvert · 43300 · CPV 71300000-1
En groupement avec ATELIER DAVID FARGETTE, MICHEL SABADEL
- 71,6 k €
POLE SANTE MAITRISE D OEUVRE
Acheteur : COMMUNE DE BLAVOZY
20 octobre 2021 · 18 mois · Procédure adaptée · 43700 · CPV 71300000-1
En groupement avec SCP BERGER-GRANIER, MERIGEON
- 71,6 k €
POLE SANTE MAITRISE D OEUVRE
Acheteur : COMMUNE DE BLAVOZY
20 octobre 2021 · 18 mois · Procédure adaptée · 43700 · CPV 71300000-1
En groupement avec SCP BERGER-GRANIER, MERIGEON
- 68,0 k €
POLE SANTE MAITRISE D OEUVRE
Acheteur : COMMUNE DE BLAVOZY
20 octobre 2021 · 18 mois · Procédure adaptée · 43700 · CPV 71300000-1
En groupement avec SCP BERGER-GRANIER, MERIGEON
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 2 septembre 2024Transfert du siègeLE PUY EN VELAY, 5 rue RICHOND DES BRUS→LE PUY-EN-VELAY, 1 place MICHELET
- 31 mars 2021Transfert du siègeSANSSAC-L'EGLISE, Chemin DU REDOUVA→LE PUY EN VELAY, 5 rue RICHOND DES BRUS
Annonces BODACC6 annonces
- ModificationsDissolution de la société. Modification de l'administrationTribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Dénomination
- DTM ETUDES
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Administration
- BEGON Maxime Hugues nom d'usage : BEGON n'est plus Administrateur. BEGON Maxime Hugues nom d'usage : BEGON devient liquidateur
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC B n° 20260122, annonce 2400 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activitéTribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Dénomination
- DTM ETUDES
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Activité
- Nota : Il est rappelé ici qu'en application de l'article L. 251-1 du Code de commerce, le groupement d'intérêt économique a pour vocation de faciliter ou de développer l'activité économique de ses membres, sans réaliser de bénéfices pour lui-même, et que son activité, sans se substituer à celle de ses membres, doit s'y rattacher, et ne présenter qu'un caractère auxiliaire par rapport à celle-ci. Le groupement a pour objet : Le Groupement a pour objet de faciliter et de développer, notamment par la mise en commun de références, de moyens de chiffres d'affaire, de facturations, de projets d'appels d'offre et de marchés publics de ses membres, l'activité économique de ses membres, qui est la suivante : " Ingénierie, études et prescriptions techniques, Bureau d'études techniques du bâtiment, développement de logiciels, conseils techniques connexes, études thermiques, plans techniques, diagnostics techniques, audits énergétiques, analyses fonctionnelles, réalisation de tests d'étanchéité à l'air, et toutes activités de conseils, d'études de projets et de prescriptions techniques dans les domaines de compétences suivants : " Economie du bâtiment, Ordonnancement-Pilotage-Coordination de chantiers, Maîtrise d'Œuvre, Maîtrise d'Œuvre en maisons individuelles, Assistance à Maîtrise d'Ouvrage, Inspection vidéo de canalisation et conduits, Thermographie Thermique du bâtiment, Plomberie, Chauffage, Installations à vapeur, Ventilation, Traitement d'air, froid industriel (Positif et négatif), Energies sous toutes leur formes, thermodynamique, climatisation, énergies renouvelables, solaire, pieu énergétique, forages géothermiques. Etudes de systèmes de sécurité incendie, Plans de systèmes de sécurité incendie, Coordination des systèmes de Sécurité Incendie, Etudes thermiques règlementaires, Simulations thermiques dynamiques, Electricité Général du bâtiment Courants Forts et Courants Faibles, Eclairage public, Gestion Technique Centralisée et Gestion Technique de Bâtiment, Fluides médicaux, Etudes de systèmes sprinkler, Hydraulique au sens large, Etudes d'installations techniques de piscines Publiques et privées, traitement d'eau, Management de maquette numérique de Bâtiment (B.I.M). " Toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus spécifié ou à tout autre objet similaire ou connexe. " L'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe. " La mutualisation de moyens administratifs, intellectuels, humains et matériels mis à disposition par les sociétés membres, sous leurs seules responsabilités et dans le cadre des contrats signés par le GIE. La conduite d'actions de communication, de représentation, de négociation ou de gestion administrative dans l'intérêt du groupement ; Plus généralement, toutes opérations administratives ou financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet du groupement, dans le respect de la vocation du GIE. La réalisation de toutes missions auxiliaires de coordination d'ordre administratif, organisationnel ou documentaire nécessaires au fonctionnement du groupement hors toute mission technique en son nom propre. Les documents techniques transmis aux clients par le G.I.E dans le cadre des contrats signés par ce dernier, peuvent porter le logo et l'adresse du GIE, interlocuteur administratif du client final. Cette mention n'emporte aucune reconnaissance du GIE comme producteur desdits documents, lesquels demeurent toujours entièrement et absolument élaborés, validés et assurés sous la seule responsabilité des sociétés membres. Le GIE n'exerce ni ne produit, à aucun moment, de mission technique en son nom, entrant dans le champ d'application de la responsabilité décennale. A ce titre, les honoraires facturées par le G.I.E au client ne sont que le report financier apparent des honoraires facturées par les sociétés membres au GIE. Un pourcentage, soumis au vote, à chaque début d'exercice, sera toutefois prélevé sur les refacturations d'honoraires des membres au G.I.E afin de laisser les fonds nécessaires sur le compte bancaire du G.I.E, nécessaires à son fonctionnement. Ces fonds ne constituent donc en aucune manière un reliquat de production technique assuré par le GIE pour les clients, mais uniquement la trésorerie minimaliste nécessaire à son fonctionnement et prélevée sur les honoraires des membres, assurant la seule production et responsabilité technique sur les contrats signés par le GIE. Les salariés et stagiaires éventuellement employés ou accueillis par le GIE interviennent, exclusivement comme ressources mutualisées au bénéfice des sociétés membres. Les travaux réalisés matériellement par ces salariés ou stagiaires sont toujours effectués pour le compte des sociétés membres, qui assurent systématiquement à leur niveau la responsabilité de production, de validation, de conception et d'assurance desdits travaux. Conformément au fonctionnement du GIE, les coûts liés à ces personnels sont systématiquement refacturés aux sociétés membres, de sorte que les prestations réalisées relèvent exclusivement des missions propres de ces sociétés.
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC B n° 20250246, annonce 2987 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNouveau siègeTribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Dénomination
- DTM ETUDES
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Siège
- 1 Place Michelet, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Référence
- BODACC B n° 20240197, annonce 1349 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNouveau siègeTRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Dénomination
- DTM ETUDES
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Siège
- 5 Rue Richond des Brus, 43000 Le Puy-en-Velay
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Référence
- BODACC B n° 20210161, annonce 1398 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Dénomination
- DTM ETUDES
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Capital
- 4 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Référence
- BODACC B n° 20210054, annonce 1245 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationTRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Début d'activité
- 1 mars 2019
- Dénomination
- DTM ETUDES
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique
- Capital
- 3 000 €
- Administration
- Administrateur : BEGON Maxime Hugues nom d'usage : BEGON. Contrôleur gestion : HABOUZIT Didier nom d'usage : HABOUZIT. Contrôleur des comptes : RAVENT Thomas nom d'usage : RAVENT
- Siège
- la Plaine de Vourzac, Chemin du Redouva, 43320 Sanssac-l'Église
- Établissement
- Faciliter et développer l'activité de ses membres, notamment par la mise en commun de moyens, de chiffre d'affaire, de facturations et de projets d'appels d'offre.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
- Référence
- BODACC A n° 20190060, annonce 862 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).