Registrius

HORANET

SIREN 422 815 472

Siège : Z.I. RTE DE NIORT, Allee DU PUITS, 85200 FONTENAY-LE-COMTE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • Organisme de formationDéclaration d'activité n° 52850141085 · Spécialités : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des donnéesCliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
9 avril 1999
Activité principale (NAF)
26.20ZFabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
58.29Y
Effectif salarié
50 à 99 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
422 815 472 00010
RCS
RCS La Roche-sur-Yon 422 815 472
N° TVA intracommunautaire
FR 29 422 815 472
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
600 200 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 11 septembre 2009600 200 €
  2. 18 mars 2008500 000 €
Inscription au RCS
Le 12 mai 1999
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 11 mai 2098
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

La recherche, la conception, l'industrialisation, la production, la personnalisation, la commercialisation, le négoce de tous matériels et supports (notamment badges, objets électroniques), systèmes ou dispositifs faisant appel à des techniques nouvelles, tant au niveau du matériel que du logiciel (software et hardware), et notamment de terminaux électroniques d'acquisition multi-technologie ; l'activité de sous-location immobilière, en meublé ou non-meublé, notamment à des fins d'événementiel.

Activités déclarées

  • Principale26.20ZCommerciale

    La recherche, la conception, l'industrialisation, la production, la personnalisation, la commercialisation, le négoce de tous matériels et supports (notamment badges, objets électroniques), systèmes ou dispositifs faisant appel à des techniques nouvelles, tant au niveau du matériel que du logiciel (software et hardware), et notamment de terminaux électroniques d'acquisition multi-technologie.

  • Gestion de biens

    L'activité de sous-location immobilière, en meublé ou non-meublé, notamment à des fins d'événementiel.

Labels et certificats1

  • Organisme de formation

    Déclaration d'activité n° 52850141085 · Spécialités : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

En 2025, HORANET a réalisé 10,5 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 462 k €. Sa marge nette (4,4 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (41,3 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (107 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 4,39 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.

4,4 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 5,9 % · la moitié des entreprises entre 2,4 % et 13,1 %

Solidité

Autonomie financière41 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.

41,3 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 59,5 % · la moitié des entreprises entre 31,7 % et 70,7 %

Trésorerie

Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 107 jours en moyenne.

107 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 81 jours · la moitié des entreprises entre 61 jours et 135 jours

Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025

Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    10,5 M €+18,4 %
    20212022202320242025
  • Excédent brut d'exploitation
    742 k €+14,1 %
    20212022202320242025
  • Résultat net
    462 k €+7,7 %
    20212022202320242025
  • Capitaux propres
    3,2 M €+8,8 %
    20212022202320242025
  • Dettes financières
    1,1 M €-2,9 %
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    764 k €+23,8 %
    20212022202320242025
Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires10,5 M €+18,4 %8,9 M €+4,9 %8,5 M €-2,5 %8,7 M €+28,8 %6,8 M €+6,3 %
Valeur ajoutée3,7 M €3,2 M €3,0 M €3,1 M €2,7 M €
Excédent brut d'exploitation742 k €+14,1 %650 k €+28,9 %504 k €-24,3 %666 k €+11,9 %595 k €+18,0 %
Charges de personnel2,9 M €2,5 M €2,5 M €2,4 M €2,1 M €
Résultat d'exploitation564 k €+44,7 %390 k €+15,9 %336 k €-55,5 %755 k €+12,6 %671 k €+23,4 %
Résultat financier-13,5 k €51,6 k €-37,4 k €64,7 k €85,8 k €
Résultat exceptionnel—0 €750 €-10,3 k €4 994 €
Résultat net462 k €+7,7 %429 k €+43,3 %300 k €-52,9 %636 k €-0,6 %640 k €+27,9 %
Effectif moyen58————
Bilan
Capital social600 k €600 k €600 k €600 k €600 k €
Capitaux propres3,2 M €+8,8 %3,0 M €+12,5 %2,6 M €-0,0 %2,6 M €+9,8 %2,4 M €+11,1 %
Total du bilan7,8 M €+9,1 %7,2 M €+6,3 %6,8 M €-14,1 %7,9 M €+14,6 %6,9 M €+15,5 %
Dettes4,6 M €4,2 M €4,1 M €5,2 M €4,5 M €
dont dettes financières1,1 M €1,4 M €1,9 M €2,1 M €2,4 M €
Trésorerie764 k €499 k €1,2 M €981 k €1,4 M €
Ratios
Marge d'EBE7,0 %7,3 %5,9 %7,7 %8,8 %
Marge d'exploitation5,3 %4,4 %4,0 %8,7 %9,9 %
Marge nette4,4 %4,8 %3,5 %7,3 %9,5 %
Rentabilité des capitaux propres14,3 %14,4 %11,3 %24,1 %26,6 %
Autonomie financière41,3 %41,3 %39,1 %33,6 %35,0 %
Endettement financier34,3 %48,2 %72,9 %77,7 %99,7 %
Délai clients107 j115 j91 j134 j106 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Gouvernance

Dirigeants5

Voir les 2 autres
  • Personne morale
    Président
    Depuis le 31 mars 2024
    SIREN 424 762 656
  • Personne morale
    BDO ATLANTIQUE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    Depuis le 31 mars 2024
    SIREN 871 800 546
Anciens dirigeants 5

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
202120222023202420252026
Damien Bruno DUFOUR Président-directeur général ?–2021
Damien Bruno DUFOUR · Président-directeur général · début inconnu → 24 janvier 2021
Fabienne Jeanne Simone POUPEAU Administrateur ?–2024
Fabienne Jeanne Simone POUPEAU · Administrateur · début inconnu → 31 mars 2024
Sylvie Christiane Monique BAILLARGEAU Administrateur ?–2024
Sylvie Christiane Monique BAILLARGEAU · Administrateur · début inconnu → 31 mars 2024
Sebastien Jean-Francois LAUCOIN Directeur général ?–…
Sebastien Jean-Francois LAUCOIN · Directeur général · début inconnu → aujourd'hui
Christophe DOUILLARD Directeur général délégué 2020–…
Christophe DOUILLARD · Directeur général délégué · 6 décembre 2020 → aujourd'hui
Jean-Michel Raymond Flavien POUPEAU Président-directeur général 2021–2024
Jean-Michel Raymond Flavien POUPEAU · Président-directeur général · 24 janvier 2021 → 31 mars 2024
Nicolas Flavien Michel POUPEAU Directeur général délégué 2021–…
Nicolas Flavien Michel POUPEAU · Directeur général délégué · 27 juillet 2021 → aujourd'hui
HSA Président 2024–…
HSA · Président · 31 mars 2024 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • HIG À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Directeur général
    SIREN 533 509 683 · 85200 FONTENAY-LE-COMTE
    Active

Réseau4 dirigeants · 5 entreprises liées dont 2 en commun

  • HSA
    Via Sebastien Jean-Francois LAUCOIN, Nicolas Flavien Michel POUPEAU
  • HSO
    Via Sebastien Jean-Francois LAUCOIN, Nicolas Flavien Michel POUPEAU
  • HIG À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via la société
  • POUPEAU MONTANA
    Via Nicolas Flavien Michel POUPEAU
  • SERVICES AUX CITOYENS
    Via HSA

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • HSA
    Dirigée par Jean-Michel Raymond Flavien POUPEAU (Président du directoire), Michele Jeanne POUPEAU (Président du conseil de surveillance), Jean Paul COUSIN (Membre du conseil de surveillance), Sebastien POUPEAU (Membre du conseil de surveillance), Sebastien Jean-Francois LAUCOIN (Membre du directoire), Nicolas Flavien Michel POUPEAU (Directeur général)

Établissements

Établissements actifs3 sur 4

  • SiègeSiège social· FONTENAY-LE-COMTEdepuis 1999
    Z.I. RTE DE NIORT422 815 472 0001026.20Z4 changements ▾
    1. 31 juillet 2024N'emploie plus de salariés
    2. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 30.0C (NAFRev1) → 26.20Z
    3. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 30.0C (NAFRev1)
    4. 25 décembre 2001Devient employeur
  • Établissement· LA ROCHELLEdepuis 2022
    18 rue EUGENE DOR422 815 472 0004426.20Z3 à 5 salariés
  • Établissement· FONTENAY-LE-COMTEdepuis 2020
    31 allee DES JUSTICES422 815 472 0003626.20Z50 à 99 salariés1 changement ▾
    1. 1 février 2021Devient employeur
Voir les 4 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
FONTENAY-LE-COMTE 2 étab. · 2 actifs
00010 Allee DU PUITS
Allee DU PUITS, FONTENAY-LE-COMTE · actif du 9 avril 1999 à aujourd'hui
00036 31 allee DES JUSTICES
31 allee DES JUSTICES, FONTENAY-LE-COMTE · actif du 7 décembre 2020 à aujourd'hui
LA ROCHELLE 2 étab. · 1 actif
00028 1 rue FLEMING
1 rue FLEMING, LA ROCHELLE · actif du 14 mars 2019 au 4 janvier 2022
00044 18 rue EUGENE DOR
18 rue EUGENE DOR, LA ROCHELLE · actif du 5 janvier 2022 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
4 établissements, 3 actifs, dont le siège FONTENAY-LE-COMTE : 2 LA ROCHELLE : 24FONTENAY-LE-COMTE +1

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
102
Montant cumulé HT
26,8 M €
Notifiés
de 2018 à 2026
  • SOLUTION DE BILLETTERIE POUR LES EQUIPEMENTS NAUTIQUES

    Acheteur : CA DU PAYS DE GRASSE

    64,2 k €

    14 octobre 2026 · 60 mois · Procédure adaptée · 8 offres · 06131 · CPV 48900000-7

  • Contrat de maintenance et d’hébergement : « système de gestion du contrôle d’accès et de la billetterie du complexe aqualudique Elodie Lorandie

    Acheteur : COMMUNE DE CENON

    38,7 k €

    5 août 2026 · 41 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 33 · CPV 50312300-8

  • LOGICIEL DE GESTION CONTROLE ACCES DU PUBLIC

    Acheteur : COMMUNE DE CHATOU

    78,6 k €

    29 juillet 2026 · 12 mois · Procédure adaptée · 78400 · CPV 48000000-8

  • MAINTENANCE ET EXTENSION DU SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET TERTIAIRES SMARTPROTECTION ET PRESTATION ASSOCIEES

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE

    216 k €

    6 avril 2026 · 36 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 49000 · CPV 72267000-4

  • MAINTENANCE PRESTATIONS ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES SUR LE LOGICIEL DE BILLETERIE DES PISCINES ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    100 k €

    16 mars 2026 · 25 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Commune 34000 · CPV 72267100-0

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 102)
  • PRESTATION DE MAINTENANCE ET ASSISTANCE POUR L'UTILISATION DES LOGICIELS AQUAGLISS POUR LE CONTROLE D'ACCES ET DE BILLETTERIE DES PISCINES MUNICIPALES ET DES MATERIELS ASSOCIES

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE

    137 k €

    19 novembre 2025 · 50 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Commune 13001 · CPV 72260000-5

  • demande de précisions complémentaires.

    Acheteur : COMMUNE DE ROUEN

    170 k €

    7 novembre 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 76000 · CPV 30200000-1

  • Acquisition de matériel technique et numérique pour la billetterie des équipements aquatiques

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    37,0 k €

    14 octobre 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 34000 · CPV 30230000-0

  • CONTRAT GLOBAL OR - MAINTENANCE DES MATERIELS, DES LOGICIELS, ASSISTANCE TELEPHONIQUE

    Acheteur : COMMUNE D AUBAGNE

    15,2 k €

    3 octobre 2025 · 46 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 13400 · CPV 72267100-0

  • CONTRAT HEBERGEMENT AQUAGLISS ET VEL

    Acheteur : COMMUNE D AUBAGNE

    7 580 €

    3 octobre 2025 · 46 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 13400 · CPV 72416000-9

  • Fourniture d'un dispositif d'accès aux parties communes des immeubles d'habitation et équipements associés au bénéfice des agents de la DGFiP chargés des fonctions d'huissiers des Finances publiques

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES

    730 k €

    1 octobre 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · Département 06 · CPV 22457000-8

  • FOURNITURES, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES POUR LES DECHETTERIES

    Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS

    284 k €

    4 septembre 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 71600 · CPV 42961100-1

  • Fournitures, installation et maintenance d'un système de contrôle d'accès pour les déchetteries

    Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS

    260 k €

    4 septembre 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 71600 · CPV 42961100-1

  • HEBERGEMENT, MAINTENANCE, ASSISTANCE, SUPPORT EVOLUTION SOLUTIONS APPLICATIVES AQUALISS ET GO-SPORT&LOISIRS

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE

    100 k €

    26 août 2025 · 48 mois · Procédure adaptée · 17000 · CPV 72000000-5

  • Acquisition et maintenance d'un système de gestion de contrôle des autorisations d'accès dans les centres de recyclage et locaux de pré-collecte et prestations associées

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

    1,0 M €

    31 juillet 2025 · 72 mois · Procédure avec négociation · 7 offres · 33000 · CPV 72500000-0

  • MAINTENANCE LOGICELLE ET MATERIELLE DES SOLUTIONS DE BILLETIQUE ET DE CONTROLE D'ACCES

    Acheteur : CA DU NIORTAIS

    500 k €

    15 juillet 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 79006 · CPV 72250000-2

  • ASSISTANCE, SUPPORT ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL SESAME DE L'E

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE

    60,0 k €

    4 juin 2025 · 48 mois · Procédure adaptée · 17000 · CPV 72000000-5

  • Maintenance, hébergement et assistance du logiciel Horanet

    Acheteur : COMMUNE DE PAU

    203 k €

    3 juin 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 64000 · CPV 72267100-0

  • Fourniture et livraison de matériels permettant l'accessibilité des secours dans les copropriétés à usage d'habitation au profit du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille

    Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE

    35,3 k €

    12 mai 2025 · 36 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 13 · CPV 30237120-6

  • ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA FOURNITURE, L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE BILLETERIE, DE RESERVATION ET DE CONTROLE D'ACCES POUR LA PISCINE ANDRE WOGENSKY DE FIRMINY

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

    160 k €

    28 avril 2025 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 7 offres · Commune COMM · CPV 42961100-1

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 6 mai 2024
    Changement d'activité principale (NAF)
    58.29C→26.20Z
  2. 11 décembre 2023
    Changement de forme juridique
    SA à conseil d'administration→SAS
  3. 31 décembre 2020
    Changement d'activité principale (NAF)
    58.29A→58.29C
  4. 31 décembre 2019
    Changement d'activité principale (NAF)
    26.20Z→58.29A
  5. 6 janvier 2017
    Changement de dénomination
    OEM TERMINALS & SMART OBJECTS→HORANET
Voir les 5 changements plus anciens
  1. 7 février 2013
    Observation du greffeRCS · n° 17335

    Apport partiel actif (sans radiation). de la branche d'activité d'info-gérance à la société HORANET INFO-GERANCE - RCS 533 509 683 - Réalisation le 26/12/2012

  2. 4 juillet 2011
    Observation du greffeRCS · n° 2317

    - La branche d'activité "infogérance est donnée en location-gérance à la sas HORANET INFO-GERANCE à compter du 28/06/2011 renouvelable par tacite reconduction

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    30.0C (NAFRev1)→26.20Z
  4. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→30.0C (NAFRev1)
  5. 12 mai 1999
    Observation du greffeRCS · n° 2

    Historique des observations depuis le 12/05/1999 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : HEBDO VENDEE MODIFICATION DU 7.4.2000 - ACQUISITION PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE : 362.000,00 F. DE LA PARTIE FABRICATION DU FONDS DE COMMERCE A LA SOCIETE HORO-QUARTZ SA RCS LA ROCHE SUR YON B 310.679.378 (MOD DU 29.3.2000) A CPTER DU 1.6.1999

Annonces BODACC16 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
    Dénomination
    HORANET
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    600 200 €
    Activité
    La recherche, la conception, l'industrialisation, la production, la personnalisation, la commercialisation, le négoce de tous matériels et supports (notamment badges, objets électroniques), systèmes ou dispositifs faisant appel à des techniques nouvelles, tant au niveau du matériel que du logiciel (software et hardware), et notamment de terminaux électroniques d'acquisition Multi-technologie ; l'activité de sous-location immobilière, en meublé ou non-meublé, notamment à des fins d'événementiel.
    Siège
    Zone Industrielle, route de Niort allée du Puits, 85200 Fontenay-le-Comte
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
    Référence
    BODACC B n° 20240124, annonce 1543 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
    Dénomination
    HORANET
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    600 200 €
    Administration
    Président Directeur général Administrateur partant : Poupeau, Jean-Michel ; nomination du Président : HSA ; nomination du Président : HSA ; modification du Directeur général Laucoin, Sébastien Jean-François ; Administrateur partant : Baillargeau, nom d'usage : Bonneau, Sylvie Christiane Monique ; Administrateur partant : Poupeau, nom d'usage : Trehin, Fabienne Jeanne Simone ; Commissaire aux comptes titulaire partant : BDO Fontenay le Comte ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : BDO ATLANTIQUE
    Siège
    Zone Industrielle, route de Niort allée du Puits, 85200 Fontenay-le-Comte
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
    Référence
    BODACC B n° 20240064, annonce 2604 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
    Dénomination
    HORANET
    Forme juridique
    Société anonyme
    Capital
    600 200 €
    Administration
    modification du Commissaire aux comptes titulaire BDO Fontenay le Comte ; modification du Commissaire aux comptes suppléant Rondeau, Jean-Pierre
    Siège
    Zone Industrielle, route de Niort allée du Puits, 85200 Fontenay-le-Comte
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
    Référence
    BODACC B n° 20230140, annonce 2463 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).