Registrius

KAPECI ACIER

SIREN 418 245 437

Siège : ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS, Rue PRE COLIN, 01460 PORT

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • Index de l'égalité professionnelle femmes-hommesIndex 2025 : Non calculableCliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 avril 1998
Activité principale (NAF)
16.23ZFabrication de charpentes et d'autres menuiseriesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
16.23Y
Effectif salarié
50 à 99 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
418 245 437 00011
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 418 245 437
N° TVA intracommunautaire
FR 01 418 245 437
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
PORALU CHARPENTE
Capital social
1 530 000 €
Date d'immatriculation
30 mars 1998
Clôture de l'exercice
31 mars
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 29 mars 2048

Activité

Objet social

Les activités de fabrication et de pose de charpente en acier, ainsi que toutes activités annexes ou connexes.

Activité déclarée

  • Principale25.11ZCommerciale

    Serrurerie, ferronnerie, construction métallique, charpente couverture, bardage, menuiserie aluminium

Labels et certificats1

  • Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes

    Index 2025 : Non calculable

    • 2025 Non calculable
    • 2024 Non calculable
    • 2023 Non calculable
    • 2022 Non calculable
    • 2021 Non calculable
    • 2020 Non calculable
    • 2019 Non calculable

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    Comptes 2026 non déposés

    Clôture au 31/03/2026, dépôt attendu avant le 31/10/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/03/2025.

    Source : comptes annuels · 31 octobre 2026

Santé financièreexercice clos le 31 mars 2025

Les 8 ratios expliqués →

En 2025, KAPECI ACIER a réalisé 25,3 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 272 k €. Sa marge nette (1,1 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (29,0 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (122 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Rentabilité

Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 1,07 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.

1,1 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 2,2 % · la moitié des entreprises entre -2,2 % et 6,2 %

Solidité

Autonomie financière29 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.

29,0 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 49,1 % · la moitié des entreprises entre 26,8 % et 65,1 %

Trésorerie

Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 122 jours en moyenne.

122 jours

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 58 jours · la moitié des entreprises entre 36 jours et 84 jours

Comptes annuels7 exercices déposés de 2018 à 2025

Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    25,3 M €
    20212022202320242025
  • Excédent brut d'exploitation
    999 k €
    20212022202320242025
  • Résultat net
    272 k €
    20212022202320242025
  • Capitaux propres
    3,5 M €
    20212022202320242025
  • Dettes financières
    1,5 M €
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    250 k €
    20212022202320242025
Exercice202531/03/2025202431/03/2024202331/03/2023202231/03/2022202131/03/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires25,3 M €29,9 M €25,0 M €+15,2 %21,7 M €+45,4 %14,9 M €-2,2 %
dont à l'export740 k €6 400 €81,2 k €645 k €—
Valeur ajoutée6,4 M €6,7 M €5,4 M €4,5 M €3,4 M €
Excédent brut d'exploitation999 k €1,4 M €826 k €+122,5 %371 k €-344 k €
Charges de personnel5,2 M €5,1 M €4,4 M €4,0 M €3,5 M €
Résultat d'exploitation783 k €1,2 M €556 k €+134,4 %237 k €-550 k €
Résultat financier25,8 k €-309 k €-72,6 k €-59,4 k €-38,0 k €
Résultat exceptionnel-541 k €-58,2 k €109 k €-57,3 k €-113 k €
Résultat net272 k €886 k €600 k €+398,0 %121 k €-701 k €
Effectif moyen828387——
Bilan
Capital social1,5 M €1,5 M €1,5 M €1,5 M €1,5 M €
Capitaux propres3,5 M €3,0 M €2,1 M €+39,5 %1,5 M €+8,6 %1,4 M €-38,8 %
Total du bilan12,2 M €13,9 M €10,3 M €-7,1 %11,1 M €+25,6 %8,8 M €+15,2 %
Dettes8,0 M €10,7 M €8,1 M €9,4 M €7,3 M €
dont dettes financières1,5 M €1,1 M €1,9 M €2,4 M €2,3 M €
Trésorerie250 k €1,6 M €588 k €844 k €781 k €
Ratios
Marge d'EBE4,0 %4,8 %3,3 %1,7 %-2,3 %
Marge d'exploitation3,1 %4,1 %2,2 %1,1 %-3,7 %
Marge nette1,1 %3,0 %2,4 %0,6 %-4,7 %
Rentabilité des capitaux propres7,7 %29,5 %28,3 %7,9 %-50,1 %
Autonomie financière29,0 %21,6 %20,6 %13,7 %15,9 %
Endettement financier42,3 %37,2 %90,7 %154,9 %166,2 %
Délai clients122 j112 j109 j135 j150 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Gouvernance

Dirigeants4

  • Personne physique
    Directeur général
    Naissance : février 1974
  • Personne physique
    Directeur général
    Nom de naissance : PELLEGRINI · Naissance : janvier 1968
  • Personne morale
    METALPE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Président
    SIREN 451 659 486
Voir les 1 autres
  • Personne morale
    IMPLID AUDIT À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 429 084 502

Réseau3 dirigeants · 14 entreprises liées dont 7 en commun

  • ALLIAGE TOLERIE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Arnaud PELLEGRINI, Sylvie HUSSON, METALPE
  • AEROLUX À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 32 %Cliquer pour voir les points de vigilance
    Via Sylvie HUSSON, METALPE
  • AJ SCAN
    Via Sylvie HUSSON, METALPE
  • CAPMETAL
    Via Sylvie HUSSON, METALPE
  • FEUGIER ENVIRONNEMENT À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Sylvie HUSSON, METALPE
  • KAPECI ALUMINIUM
    Via Sylvie HUSSON, METALPE
  • METALP'IMMO
    Via Arnaud PELLEGRINI, METALPE
  • AP GROUP
    Via Arnaud PELLEGRINI
  • AP IMMO
    Via Arnaud PELLEGRINI
  • MB REAL À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Sylvie HUSSON
  • METALPE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Sylvie HUSSON
  • P S A
    Via Arnaud PELLEGRINI
  • SCI BP 98
    Via Arnaud PELLEGRINI
  • SCI BRENAZ
    Via METALPE

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • METALPE À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Sylvie HUSSON (Président)

Établissements

Établissements actifs3 sur 4

  • SiègePORALU CHARPENTE· PORTdepuis 1998
    ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS418 245 437 0001125.11Z50 à 99 salariés10 changements ▾
    1. 30 septembre 2025Changement d'enseigne : PORALU CHARPENTE / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / / PORALU METALLERIE → PORALU CHARPENTE
    2. 28 avril 2023Changement d'enseigne : KAPECI / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / / PORALU METALLERIE → PORALU CHARPENTE / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / / PORALU METALLERIE
    3. 28 avril 2023Changement de nom commercial : KAPECI → PORALU CHARPENTE
    4. 21 septembre 2018Changement d'enseigne : PORALU / PORALU CHARPENTE / / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / / PORALU METALLERIE → KAPECI / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / / PORALU METALLERIE
    5. 21 septembre 2018Changement de nom commercial : PORALU / PORALU CHARPENTE / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / PORALU METALLERIE → KAPECI
    6. 26 septembre 2014Changement d'enseigne : non renseigné → PORALU / PORALU CHARPENTE / / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / / PORALU METALLERIE
    7. 26 septembre 2014Changement de nom commercial : non renseigné → PORALU / PORALU CHARPENTE / PORALU MENUISERIE ALUMINIUM / PORALU METALLERIE
    8. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 28.1A (NAFRev1) → 25.11Z
    9. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.1A (NAFRev1)
    10. 31 décembre 2002Devient employeur
  • Établissement· CHASSIEUdepuis 2022
    CHASSIEU PARK, BATIMENT A1418 245 437 0004516.23Z6 à 9 salariés
  • Établissement· GENASdepuis 2002
    6 allee DES ARTISANS418 245 437 0002925.11Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 28.1A (NAF1993) → 25.11Z
    2. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 28.1A (NAF1993)
Voir les 4 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
PORT 1 étab. · 1 actif
00011 Rue PRE COLIN
PORALU CHARPENTE, Rue PRE COLIN, PORT · actif du 1 avril 1998 à aujourd'hui
GENAS 1 étab. · 1 actif
00029 6 allee DES ARTISANS
6 allee DES ARTISANS, GENAS · actif du 1 avril 2002 à aujourd'hui
VILLEURBANNE 1 étab.
00037 30 rue DE LA BAISSE
30 rue DE LA BAISSE, VILLEURBANNE · actif du 1 novembre 2021 au 4 septembre 2022
CHASSIEU 1 étab. · 1 actif
00045 96 avenue DU PROGRES
96 avenue DU PROGRES, CHASSIEU · actif du 5 septembre 2022 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
PORT : 1 établissement, actif (siège)3 établissements, 2 actifs CHASSIEU : 1 GENAS : 1 VILLEURBANNE : 13PORTCHASSIEU +2

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
21
Montant cumulé HT
9,3 M €
Notifiés
de 2019 à 2025
  • CONSTRUCTION D'UN POLE D'EQUIPEMENTS PUBLICS A MIRIBEL - lot 4 - CHARPENTE METALLIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU

    961 k €

    10 août 2025 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · 01700 · CPV 45000000-7

  • LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE

    111 k €

    17 juillet 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 01602 · CPV 45262410-8

  • REAMENAGEMENT ET RENOVATION THERMIQUE DU SIEGE DE LA CCDSV - Lot n°3 « CHARPENTE METALLIQUE » - Lot n°3 « CHARPENTE METALLIQUE »

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE

    111 k €

    17 juillet 2025 · 15 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 offres · Département 01 · CPV 45262410-8

  • Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUNE

    279 k €

    17 février 2025 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 43 offres · Département 21 · CPV 45212212-5

  • Travaux de construction de la Maison de l'Action Publique et Intercommunale (MAPI) à Annecy-Le-Vieux - Commune d'Annecy

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

    1 M €

    23 février 2024 · 29 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 74940 · CPV 45210000-2

Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 21)
  • CTM LOT 14 MENUISERIES EXTERIEURES ALU OCCULTATIONS

    Acheteur : COMMUNE DE THONON LES BAINS

    347 k €

    9 janvier 2024 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 74203 · CPV 45421100-5

  • Création des nouveaux bureaux de la CCMP (Communauté de Communes Miribel Plateau) et « microzoning » dun bâtiment tertiaire - LOT 3 - Structure métallique

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU

    175 k €

    6 novembre 2023 · 6 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 01700 · CPV 45261213-0

  • Création des nouveaux bureaux de la CCMP (Communauté de Communes Miribel Plateau) et « microzoning » dun bâtiment tertiaire - LOT 3 - Structure métallique

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU

    175 k €

    6 novembre 2023 · 6 mois · Procédure adaptée · 01700 · CPV 45261213-0

  • KAPECI LOT 3 Menuiserie ext alu

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

    273 k €

    4 août 2023 · 18 mois · Procédure adaptée · 01220 · CPV 45421000-4

  • KAPECI LOT 3 Menuiserie ext alu

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

    273 k €

    4 août 2023 · 18 mois · Procédure adaptée · 01220 · CPV 45421000-4

  • CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALU VOLETS ROULANTS

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    821 k €

    31 mai 2021 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · Département DEP01 · CPV 45421000-4

  • CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALU VOLETS ROULANTS

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    821 k €

    31 mai 2021 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · Département DEP01 · CPV 45421000-4

  • CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALU VOLETS ROULANTS

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    821 k €

    31 mai 2021 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · Département DEP01 · CPV 45421000-4

  • CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALU VOLETS ROULANTS

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    821 k €

    31 mai 2021 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · 8 offres · Département DEP01 · CPV 45421000-4

  • CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALU VOLETS ROULANTS

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    821 k €

    31 mai 2021 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · Département DEP01 · CPV 45421000-4

  • CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ALU VOLETS ROULANTS

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    821 k €

    31 mai 2021 · 22 mois · Appel d'offres ouvert · Département DEP01 · CPV 45421000-4

  • Travaux de construction du centre de secours du Pays Rochois - Lot menuiseries extérieures aluminium - occultations

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    33,6 k €

    24 février 2020 · 23 mois · Procédure adaptée · 74960 · CPV 44220000-8

  • Construction du siège de l'EPCI à Sillingy<br />lot 6 menuiseries extérieures aluminium

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

    186 k €

    20 novembre 2019 · 18 mois · Procédure adaptée · 74330 · CPV 45210000-2

  • CONSTRUCTION D'UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES

    Acheteur : COMMUNE DE GROISY

    135 k €

    29 octobre 2019 · 14 mois · Procédure adaptée · 74570 · CPV 45000000-7

  • EXTENSION ECOLE ELEMENTAIRE - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES

    Acheteur : COMMUNE DE GROISY

    131 k €

    4 octobre 2019 · 16 mois · Procédure adaptée · 74570 · CPV 45000000-7

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 18 novembre 2020
    Observation du greffeRCS · n° 15140

    Nom de domaine Internet : kapeci.fr

  2. 31 décembre 2019
    Changement d'activité principale (NAF)
    25.12Z→16.23Z
  3. 31 décembre 2015
    Changement d'activité principale (NAF)
    25.11Z→25.12Z
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    28.1A (NAFRev1)→25.11Z
  5. 25 décembre 2004
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→28.1A (NAFRev1)
Voir les 5 changements plus anciens
  1. 4 novembre 2003
    Observation du greffeRCS · n° 6780

    Mise en harmonie des statuts avec la loi nre du 15/05/2001 Date d'effet : 19/09/2003

  2. 1 avril 2002
    Changement de dénomination
    PORALU SA→KAPECI ACIER
  3. 1 avril 2002
    Changement de forme juridique
    SA à conseil d'administration→SAS
  4. 26 mars 1999
    Observation du greffeRCS · n° 1810

    Vente D éléments de fonds de commerce de construction de bâtiments Cles en mains sis à port, zone industrielle à la Ste Probat à compter du 15/03/99

  5. 2 avril 1998
    Changement de dénomination
    PORALU CHARPENTE ALU→PORALU SA

Annonces BODACC12 annonces

  • Modifications
    Modification de la dénomination. Modification de l'activité
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Dénomination
    KAPECI ACIER
    Nom commercial
    PORALU CHARPENTE
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Activité
    Serrurerie, ferronnerie, construction métallique, charpente couverture, bardage.
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20260098, annonce 148 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Descriptif
    KAPECI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 1 530 000 € SIEGE SOCIAL : PORT (01460), ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS, RUE PRE COLIN 418 245 437 RCS BOURG-EN-BRESSE KAPECI ALUMINIUM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 5 000 € SIEGE SOCIAL : PORT (01460), ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS, 27 RUE PRE COLIN 942 451 055 RCS BOURG-EN-BRESSE AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Les sociétés KAPECI et KAPECI ALUMINIUM, sus-désignées, ont établi le 23 juillet 2025, un projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (article L. 236 27 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu à l’article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale, déposé par chacune des sociétés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse le 28 juillet 2025. Aux termes de ce projet, la société KAPECI ferait apport à la société KAPECI ALUMINIUM de sa branche complète et autonome d’activité de fabrication et pose de menuiserie en aluminium dans le secteur du bâtiment, exploitée à Port (01460), Zone Industrielle Le Marais, Rue Pré Colin et à Chassieu (69680), 96 avenue du Progrès, Chassieu Park, Bâtiment 1, dont l'actif est évalué à 3 922 138 € et le passif à 2 330 191 €, soit un actif net apporté de 1 591 947 €. En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société KAPECI (i) 159 194 actions de 10 € de valeur nominale, créées par la société KAPECI ALUMINIUM au titre d'une augmentation de capital de 1 591 940 € et (ii) une soulte de 7 €, à laquelle la société apporteuse a renoncé. Aucune prime d’apport ne sera constituée. KAPECI ALUMINIUM deviendra propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d’apport partiel d’actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l’issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l’apport décrit aux présentes. Toutefois, l’apport partiel d’actif prendra effet fiscalement et comptablement au 1er avril 2025. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche apportée seront considérées comme l’ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de KAPECI ALUMINIUM. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus du deuxième au dernier alinéas de l'article L. 236-15 et à l’article R. 236 11 du Code de commerce étant précisé que conformément à l’article L. 236-30 du Code de commerce, il est expressément convenu que la société bénéficiaire ne sera tenue que de la partie du passif apporté par la société apporteuse correspondant à la branche d’activité apportée et que la société apporteuse ne sera pas solidaire de la société bénéficiaire sur la partie du passif apporté par la société apporteuse correspondant à la branche d’activité apportée. Pour avis
    Oppositions
    Art. L236-30 du code de commerce
    Dénomination
    KAPECI
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    1 530 000 €
    Siège
    Zone Industrielle le Marais, Rue Pré Colin, 01460 Port
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC A n° 20250145, annonce 2 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Dénomination
    KAPECI
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : METALPE ; Directeur général : HUSSON Sylvie ; Commissaire aux comptes titulaire : implid Audit
    Activité
    Serrurerie, ferronnerie, construction métallique, charpente couverture, bardage, menuiserie aluminium
    Siège
    Zone Industrielle le Marais, Rue Pré Colin, 01460 Port
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
    Référence
    BODACC B n° 20230089, annonce 60 · Voir sur bodacc.fr

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