Registrius

MARC DEGROOTE

SIREN 400 444 915

Siège : BOIS HEBERT, 27390 VERNEUSSES

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 février 1995
Activité principale (NAF)
35.11ZProduction d'électricitéStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
35.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
400 444 915 00039
RCS
RCS Bernay 400 444 915
N° TVA intracommunautaire
FR 39 400 444 915
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 février 1995
Inscription au RCS
Le 4 août 2010

Activité

Activité déclarée

  • Principale35.11ZCommerciale

    Production d'énergie à partir de panneaux photovoltaïques

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· VERNEUSSESdepuis 2010
    BOIS HEBERT400 444 915 0003935.11Z
  • Établissement· VERNEUSSESdepuis 1996
    LE BOIS HEBERT400 444 915 0002168.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2B (NAF1993) → 68.20B
    2. 25 décembre 1996Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2B (NAF1993)
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
FONTAINE L ABBE 1 étab.
00013 TERRE DE COURCELLES
TERRE DE COURCELLES, FONTAINE L ABBE · actif du 1 février 1995 au 27 février 1996
VERNEUSSES 2 étab. · 2 actifs
00021 LE BOIS HEBERT
LE BOIS HEBERT, VERNEUSSES · actif du 1 juillet 1996 à aujourd'hui
00039 BOIS HEBERT
BOIS HEBERT, VERNEUSSES · actif du 1 août 2010 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 2 actifs, dont le siège VERNEUSSES : 2 FONTAINE L ABBE : 13VERNEUSSES +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 août 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    68.20B→35.11Z
  2. 1 août 2010
    Transfert du siège
    VERNEUSSES, LE BOIS HEBERT→VERNEUSSES, BOIS HEBERT
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2B (NAF1993)→68.20B
  4. 25 décembre 1996
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2B (NAF1993)
  5. 1 juillet 1996
    Reprise d'activité
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 1 juillet 1996
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel
  2. 1 juillet 1996
    Transfert du siège
    non renseigné→VERNEUSSES, LE BOIS HEBERT

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 4 août 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    4 août 2010
    Début d'activité
    1 août 2010
    Nom
    Marc, Joseph, Julien DEGROOTE
    Etablissement principal
    Bois Hebert, 27390 Verneusses Production d'énergie à partir de panneaux photovoltaïques Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
    Référence
    BODACC A n° 20100162, annonce 171 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).