NAVYA

SIREN 802 698 746

Siège : 1 rue DU DOCTEUR PIERRE-FLEURY PAPILLON, 69100 VILLEURBANNE

ComparerVigilance2Mentions légales Active

Redressement judiciaire en cours depuis le 1 février 2023. Voir les annonces BODACC

Informations juridiques

Forme juridique: SA à directoire
Date de création: 1 juin 2014
Activité principale (NAF): 29.10ZStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025): 29.10Y
Effectif salarié: Non renseigné
Catégorie: Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège: 802 698 746 00012
RCS: RCS Lyon 802 698 746
N° TVA intracommunautaire: FR 52 802 698 746
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial: NAVYA
Capital social: 5 265 204,30 €
Évolution du capital (18 montants publiés)Masquer l'évolution
22 décembre 20225 265 204,30 €
1 septembre 20224 327 089,70 €
19 mai 20224 060 374,70 €
3 mars 20223 973 219,70 €
27 janvier 20223 842 949,70 €
19 août 20213 757 334,70 €
22 avril 20213 547 806 €
17 janvier 20202 924 831,50 €
15 septembre 20192 921 031,50 €
7 mars 20192 896 228,30 €
11 octobre 20182 716 128,30 €
5 juillet 20182 009 217 €
5 juillet 20182 126 238 €
5 juillet 20182 178 414 €
23 décembre 20162 007 620 €
13 janvier 20161 422 500 €
25 mars 2015700 000 €
24 juin 2014600 000 €
Date d'immatriculation: 4 juin 2014
Clôture de l'exercice: 31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2014)
Durée de la société: 98 ans, jusqu'au 3 juin 2112

Activité

Objet social

Conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués, au travers de projets de recherche innovants. Conception, réalisation, fabrication (en sous-traitance) et commercialisation de solutions d'aide à la mobilité, notamment en milieu urbain au moyen de véhicules 100% électrique sans conducteur, à destination du grand public, des professionnels et des industriels.

Activité déclarée

Principale71.12BCommerciale
Conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués, au travers de projets de recherche innovants. Conception, réalisation, fabrication (en sous-traitance) et commercialisation de solutions d'aide à la mobilité, notamment en milieu urbain au moyen de véhicules 100% électrique sans conducteur, à destination du grand public, des professionnels et des industriels.
Depuis le 1 juin 2014

Dirigeants10

Personne physique
Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 19 juillet 2018
Nom de naissance : BEIGBEDER · Naissance : avril 1964
Personne physique
Christiane Isabelle Anne-Marie MARCELLIER
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 11 octobre 2018
Nom de naissance : DESOMBRE · Naissance : août 1956
Personne physique
Pierre Marie GUIBERT
Membre du directoire
Depuis le 1 septembre 2022
Naissance : mars 1973

Voir les 7 autres

Personne physique
Jean-Marc JANAILLAC
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 16 juillet 2021
Naissance : avril 1953
Personne physique
Aurelie Helene Marie JEAN
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 4 février 2021
Naissance : septembre 1982
Personne physique
Jeonghun KIM
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 28 novembre 2019
Naissance : novembre 1975
Personne physique
Olivier Yves Marc LE CORNEC
Président du directoire
Depuis le 13 avril 2023
Naissance : novembre 1968
Personne physique
Thierry Gaston Rene Xavier MORIN
Membre du conseil de surveillance
Depuis le 4 février 2021
Naissance : mars 1952
Personne morale
DELOITTE & ASSOCIES
Autre fonction
SIREN 572 028 041
Personne morale
BCRH & ASSOCIES À surveiller
Autre fonction
SIREN 490 092 574

Anciens dirigeants 44

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu

20182020202220242026

Christophe Gilbert SAPET 5 mandats

Président ?–2018

Membre du directoire 2016–2018

Président du directoire 2016–2018

Président du directoire 2018–2019

Membre du directoire 2018–2019

Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER 2 mandats · en cours

Membre du conseil de surveillance ?–2018

Membre du conseil de surveillance 2018–…

Fausto BONI 3 mandats

Membre du conseil de surveillance ?–2019

Membre du conseil de surveillance 2018–2018

DELOITTE & ASSOCIES Autre fonction ?–…

BCRH & ASSOCIES Autre fonction ?–…

Aziz Ali H A AL-ATTEYA A Membre du conseil de surveillance 2016–2018

GRAVITATION Membre du conseil de surveillance 2016–2018

Bruno Yves Joseph BONNELL 2 mandats

Membre du conseil de surveillance 2016–2018

Président du conseil de surveillance 2016–2018

Laurent KOCHER 2 mandats

Membre du conseil de surveillance 2016–2018

Membre du conseil de surveillance 2018–2019

Guillaume Raymond DEVAUCHELLE Membre du conseil de surveillance 2016–2018

CAP DECISIF MANAGEMENT 2 mandats

Membre du conseil de surveillance 2016–2018

Membre du conseil de surveillance 2018–2018

360 CAPITAL PARTNERS 3 mandats

Membre du conseil de surveillance 2016–2018

Président du conseil de surveillance 2018–2019

Membre du conseil de surveillance 2018–2021

Gilles Nicolas COPIN Membre du conseil de surveillance 2016–2018

VALEO BAYEN Membre du conseil de surveillance 2018–2019

Jérôme Jacques Hippolyte RIGAUD 2 mandats

Membre du directoire 2018–2021

Directeur général 2018–2021

Marie-Laure SAUTY DE CHALON Membre du conseil de surveillance 2018–2019

Pascaline Béatrice Clémence PEUGEOT Membre du conseil de surveillance 2018–2019

Francesca FIORE Membre du conseil de surveillance 2018–2022

Christiane Isabelle Anne-Marie MARCELLIER Membre du conseil de surveillance 2018–…

Dominique Marie Félix RENCUREL 2 mandats

Membre du conseil de surveillance 2019–2021

Président du conseil de surveillance 2019–2021

Frank Hervé MACCARY 2 mandats

Président du directoire 2019–2019

Membre du directoire 2019–2020

Etienne Guenael Marie HERMITE 2 mandats

Membre du directoire 2019–2021

Président du directoire 2019–2021

Jeonghun KIM Membre du conseil de surveillance 2019–…

Benoît Charles Georges Bernard JACHEET Membre du directoire 2021–2022

Pierre Eugène Joseph LAHUTTE 2 mandats

Membre du directoire 2021–2022

Président du directoire 2021–2022

Aurelie Helene Marie JEAN Membre du conseil de surveillance 2021–…

Thierry Gaston Rene Xavier MORIN Membre du conseil de surveillance 2021–…

Jean-Marc JANAILLAC Membre du conseil de surveillance 2021–…

Sophie DESORMIERE 2 mandats

Membre du directoire 2022–2023

Président du directoire 2022–2023

Pierre Marie GUIBERT Membre du directoire 2022–…

Olivier Yves Marc LE CORNEC Président du directoire 2023–…

Personne physique
Sophie DESORMIERE
Membre du directoire
Du 10 février 2022 au 13 avril 2023
Personne physique
Sophie DESORMIERE
Président du directoire
Du 10 février 2022 au 13 avril 2023
Personne physique
Pierre Eugène Joseph LAHUTTE
Membre du directoire
Du 4 février 2021 au 22 décembre 2022
Personne physique
Francesca FIORE
Membre du conseil de surveillance
Du 11 octobre 2018 au 22 décembre 2022
Personne physique
Benoît Charles Georges Bernard JACHEET
Membre du directoire
Du 4 février 2021 au 1 septembre 2022
Personne physique
Pierre Eugène Joseph LAHUTTE
Président du directoire
Du 16 juillet 2021 au 10 février 2022
Personne physique
Jérôme Jacques Hippolyte RIGAUD
Directeur général
Du 19 juillet 2018 au 2 septembre 2021
Personne physique
Etienne Guenael Marie HERMITE
Membre du directoire
Du 26 mai 2019 au 16 juillet 2021
Personne physique
Etienne Guenael Marie HERMITE
Président du directoire
Du 26 mai 2019 au 16 juillet 2021
Personne physique
Jérôme Jacques Hippolyte RIGAUD
Membre du directoire
Du 19 juillet 2018 au 16 juillet 2021
Personne physique
Jean-François PLANTIN
Commissaire aux comptes suppléant
Jusqu'au 22 avril 2021
Personne morale
SA DELOITTE & ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
Du 22 avril 2021 au 22 avril 2021
Personne morale
BCRH & ASSOCIES À surveiller
Commissaire aux comptes titulaire
Du 22 avril 2021 au 22 avril 2021
SIREN 490 092 574
Personne morale
BCRH & ASSOCIES À surveiller
Commissaire aux comptes titulaire
Jusqu'au 22 avril 2021
SIREN 490 092 574
Personne morale
SA DELOITTE & ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
Du 5 juillet 2018 au 22 avril 2021
Personne physique
Dominique Marie Félix RENCUREL
Membre du conseil de surveillance
Du 21 février 2019 au 4 février 2021
Personne physique
Dominique Marie Félix RENCUREL
Président du conseil de surveillance
Du 21 février 2019 au 4 février 2021
Personne morale
360 CAPITAL PARTNERS
Membre du conseil de surveillance
Du 19 juillet 2018 au 4 février 2021
Personne physique
Frank Hervé MACCARY
Membre du directoire
Du 7 mars 2019 au 6 août 2020
Personne physique
Frank Hervé MACCARY
Président du directoire
Du 7 mars 2019 au 26 mai 2019
Personne physique
Marie-Laure SAUTY DE CHALON
Membre du conseil de surveillance
Du 11 octobre 2018 au 7 mars 2019
Personne physique
Pascaline Béatrice Clémence PEUGEOT
Membre du conseil de surveillance
Du 11 octobre 2018 au 7 mars 2019
Personne physique
Christophe Gilbert SAPET
Président du directoire
Du 19 juillet 2018 au 7 mars 2019
Personne physique
Christophe Gilbert SAPET
Membre du directoire
Du 19 juillet 2018 au 7 mars 2019
Personne morale
VALEO BAYEN
Membre du conseil de surveillance
Du 19 juillet 2018 au 7 mars 2019
Personne physique
Laurent KOCHER
Membre du conseil de surveillance
Du 19 juillet 2018 au 7 mars 2019
Personne physique
Fausto BONI
Membre du conseil de surveillance
Jusqu'au 21 février 2019
Personne morale
360 CAPITAL PARTNERS
Président du conseil de surveillance
Du 19 juillet 2018 au 21 février 2019
Personne morale
CAP DECISIF MANAGEMENT
Membre du conseil de surveillance
Du 19 juillet 2018 au 11 octobre 2018
Personne physique
Fausto BONI
Membre du conseil de surveillance
Du 19 juillet 2018 au 19 juillet 2018
Personne physique
Christophe Gilbert SAPET
Président
Jusqu'au 19 juillet 2018
Personne physique
Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
Membre du conseil de surveillance
Jusqu'au 19 juillet 2018
Nom de naissance : BEIGBEDER · Naissance : avril 1964
Personne physique
Fausto BONI
Membre du conseil de surveillance
Du 5 juillet 2018 au 19 juillet 2018
Personne physique
Laurent KOCHER
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne physique
Guillaume Raymond DEVAUCHELLE
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne morale
CAP DECISIF MANAGEMENT
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne morale
360 CAPITAL PARTNERS
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne physique
Gilles Nicolas COPIN
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne physique
Christophe Gilbert SAPET
Membre du directoire
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne physique
Christophe Gilbert SAPET
Président du directoire
Du 23 décembre 2016 au 19 juillet 2018
Personne physique
Aziz Ali H A AL-ATTEYA A
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 5 juillet 2018
Personne morale
GRAVITATION
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 5 juillet 2018
Personne physique
Bruno Yves Joseph BONNELL
Membre du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 5 juillet 2018
Personne physique
Bruno Yves Joseph BONNELL
Président du conseil de surveillance
Du 23 décembre 2016 au 5 juillet 2018

Départs et nominations antérieurs au RNE : avis de modification du BODACC, datés de leur parution.

Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées

Entreprise Personne physiqueVigilance majeure (procédure collective)Point de vigilance à surveiller

ARTE FRANCE
Via Aurelie Helene Marie JEAN
ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE ECONOMIQUE
Via Jean-Marc JANAILLAC
AUDACIA
Via Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
CNP ASSURANCES
Via Christiane Isabelle Anne-Marie MARCELLIER
CNP ASSURANCES HOLDING
Via Christiane Isabelle Anne-Marie MARCELLIER
DREAMJET PARTICIPATIONS À surveiller
Via Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
ELIS
Via Thierry Gaston Rene Xavier MORIN
EXERGON VENTURES À surveiller
Via Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
EXPANSION VENTURES À surveiller
Via Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
FNAC DARTY
Via Jean-Marc JANAILLAC
GETLINK S.E.
Via Jean-Marc JANAILLAC
GRAVITATION À surveiller
Via Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER
GTO MAUZE
Via Thierry Gaston Rene Xavier MORIN
HEADMIND PARTNERS À surveiller
Via Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut BEIGBEDER

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

Vigilance majeure (procédure collective)Point de vigilance à surveiller

DELOITTE & ASSOCIES
Dirigée par David DUPONT-NOEL (Administrateur), Laurence Jacqueline DUBOIS (Administrateur), Veronique CUISSOT (Administrateur), Bertrand BOISSELIER (Président du conseil d'administration), Frédéric GOURD (Président)
BCRH & ASSOCIES À surveiller
Dirigée par Laurent Francois DELCOURT (Directeur général), Franck Francois Gabriel GLEDEL (Président), Pierre-Yves Michel BOIX (Directeur général)

Établissements3 actifs sur 7

Voir les 7 établissements →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège

201620182020202220242026

VILLEURBANNE 1 étab. · 1 actif

00012 1 rue DU DOCTEUR PIERRE-FLEURY PAPILLON

PARIS 3 étab.

00020 5 rue CHORON

00038 46 rue RENE CLAIR

00053 1 rue DES ITALIENS

VENISSIEUX 1 étab. · 1 actif

00046 9 rue ANDRE SENTUC

PUTEAUX 1 étab.

00061 6 place DE LA PYRAMIDE

COURBEVOIE 1 étab. · 1 actif

00079 7 place DE LA DEFENSE

Établissements actifs

SiègeNAVYA
Actif
1 rue DU DOCTEUR PIERRE-FLEURY PAPILLON
69100 VILLEURBANNE
Voir sur la carte ↗
SIRET
802 698 746 00012
NAF
71.12B
Créé le
1 juin 2014
Historique · 2 changements
1. 28 août 2015Changement d'activité principale (NAF) : 58.29A → 71.12B
2. 28 août 2015N'emploie plus de salariés
NAVYA
Actif
9-17
9 rue ANDRE SENTUC
69200 VENISSIEUX
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SIRET
802 698 746 00046
NAF
29.10Z
Créé le
23 janvier 2017
NAVYA
Actif
7 place DE LA DEFENSE
92400 COURBEVOIE
Voir sur la carte ↗
SIRET
802 698 746 00079
NAF
71.12B
Créé le
1 septembre 2020

Voir les 7 établissements (4 fermés) →

Comptes annuels9 exercices déposés de 2017 à 2021

Ratios expliqués et comparés au secteur

Exercice	202131/12/2021	202031/12/2020	201931/12/2019	201831/12/2018	201731/12/2017
Activité et résultats
Chiffre d'affaires	9,5 M €-4,7 %	10,0 M €-26,6 %	13,6 M €-35,7 %	21,1 M €+98,2 %	10,7 M €+172,0 %
dont à l'export	—	—	11,5 M €	14,4 M €	8,4 M €
Valeur ajoutée	5,8 M €	4,4 M €	3,4 M €	7,0 M €	2,1 M €
Excédent brut d'exploitation	-15,2 M €	-13,9 M €	-16,5 M €	-7,9 M €	-5,6 M €
Charges de personnel	20,5 M €	17,9 M €	19,6 M €	14,5 M €	7,6 M €
Résultat d'exploitation	-20,6 M €	-19,6 M €	-26,1 M €	-14,0 M €	-7,4 M €
Résultat financier	-2,5 M €	-2,1 M €	-3,1 M €	-6,1 M €	-825 k €
Résultat exceptionnel	69,6 k €	1,1 M €	-1,7 M €	315 k €	-28,7 k €
Résultat net	-21,0 M €	-18,9 M €	-29,4 M €	-18,4 M €	-7,5 M €
Effectif moyen	—	—	262	210	123
Bilan
Capital social	4,0 M €	3,2 M €	2,9 M €	2,9 M €	2,0 M €
Capitaux propres	3,4 M €-46,9 %	6,4 M €-60,2 %	16,0 M €-64,8 %	45,4 M €+168,1 %	17,0 M €-29,5 %
Total du bilan	51,3 M €-17,7 %	62,4 M €+14,1 %	54,6 M €-12,2 %	62,2 M €+112,5 %	29,3 M €+0,4 %
Dettes	43,5 M €	52,9 M €	35,8 M €	15,3 M €	12,1 M €
dont dettes financières	31,7 M €	40,9 M €	26,5 M €	1,6 M €	1,5 M €
Trésorerie	15,4 M €	27,3 M €	18,9 M €	19,6 M €	4,3 M €
Ratios
Marge d'EBE	-159,5 %	-139,1 %	-121,4 %	-37,3 %	-52,7 %
Marge d'exploitation	-217,2 %	-196,2 %	-191,7 %	-66,1 %	-69,3 %
Marge nette	-220,5 %	-189,5 %	-216,6 %	-87,2 %	-70,5 %
Rentabilité des capitaux propres	-620,7 %	-297,1 %	-184,2 %	-40,5 %	-44,3 %
Autonomie financière	6,6 %	10,2 %	29,3 %	73,0 %	57,9 %
Endettement financier	938,7 %	641,9 %	165,9 %	3,5 %	8,9 %
Délai clients	106 j	296 j	265 j	163 j	114 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 28 novembre 2022

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement	29 237 855 €	17 394 146 €	11 843 709 €	7 622 372 €
Concessions, brevets et droits similaires	559 546 €	362 861 €	196 685 €	222 357 €
Autres immobilisations incorporelles	5 815 573 €	—	5 815 573 €	3 921 523 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage	4 179 232 €	3 084 327 €	1 094 905 €	1 496 878 €
Autres immobilisations corporelles	3 627 960 €	1 374 623 €	1 839 450 €	698 569 €
Avances et acomptes	229 479 €	—	229 479 €	—
Immobilisations financières
Autres participations	459 995 €	150 895 €	309 100 €	309 100 €
Créances rattachées à des participations	12 193 461 €	11 668 454 €	525 007 €	851 005 €
Autres titres immobilisés	—	—	413 887 €	405 292 €
Total actif immobilisé	56 303 101 €	34 035 306 €	22 267 795 €	15 527 097 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements	4 372 508 €	1 470 516 €	2 901 992 €	3 920 404 €
En-cours de production de services	570 121 €	6 253 €	563 868 €	1 622 156 €
Produits intermédiaires et finis	2 237 926 €	454 471 €	1 783 454 €	1 581 739 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes	32 328 €	—	32 328 €	334 724 €
Clients et comptes rattachés	4 007 876 €	1 239 347 €	2 768 529 €	8 103 091 €
Autres créances	4 784 335 €	—	4 784 335 €	2 830 308 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement	280 795 €	—	280 795 €	66 210 €
Disponibilités	15 081 571 €	—	15 081 571 €	27 269 461 €
Charges constatées d'avance	873 270 €	—	873 270 €	482 811 €
Total actif circulant	32 240 731 €	3 170 587 €	29 070 143 €	46 210 904 €
Frais d'émission d'emprunt à étaler	-2 717 €	—	-2 717 €	—
Écarts de conversion actif	8 445 €	—	8 445 €	613 557 €
Total général	88 549 559 €	37 205 893 €	51 343 666 €	62 351 558 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	3 973 220 €	3 243 400 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	19 484 714 €	21 110 602 €
Résultat de l'exercice	-20 958 621 €	-18 909 570 €
Subventions d'investissement	877 157 €	919 707 €
Total capitaux propres	3 376 470 €	6 364 149 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées	3 585 859 €	891 469 €
Total autres fonds propres	3 585 859 €	891 469 €
Provisions
Provisions pour risques	592 592 €	2 090 331 €
Total provisions	592 592 €	2 090 331 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	31 694 541 €	40 471 169 €
Emprunts et dettes financières divers	—	110 191 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	177 281 €	919 967 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 027 959 €	3 443 266 €
Dettes fiscales et sociales	5 055 026 €	4 271 498 €
Autres dettes	190 372 €	472 734 €
Produits constatés d'avance	1 327 591 €	2 954 668 €
Total dettes	43 472 769 €	52 913 493 €
Écarts de conversion passif	315 976 €	92 115 €
Total général	51 343 666 €	62 351 558 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	162 755 €	175 742 €
Production vendue de biens	3 747 228 €	3 860 111 €
Production vendue de services	5 593 942 €	5 940 726 €
Chiffre d'affaires net	9 503 925 €	9 976 579 €
Production stockée	-850 319 €	260 421 €
Production immobilisée	9 524 660 €	7 268 607 €
Subventions d'exploitation	17 640 €	34 000 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges	3 329 285 €	3 733 187 €
Autres produits	47 963 €	75 806 €
Total produits d'exploitation	21 573 153 €	21 348 601 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises	—	635 021 €
Variation de stock de marchandises	95 408 €	-34 779 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements	1 625 777 €	3 666 142 €
Autres achats et charges externes	10 618 425 €	8 870 450 €
Impôts, taxes et versements assimilés	490 391 €	405 439 €
Salaires et traitements	13 989 501 €	11 999 370 €
Charges sociales	6 530 653 €	5 878 635 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations	4 838 254 €	5 537 395 €
Dotations aux provisions sur immobilisations	3 215 703 €	1 915 926 €
Dotations aux provisions pour risques et charges	269 700 €	298 298 €
Autres charges	541 343 €	1 746 433 €
Total charges d'exploitation	42 215 156 €	40 918 329 €
Résultat d'exploitation	-20 642 002 €	-19 569 728 €
Produits financiers
Produits financiers de participations	101 138 €	137 145 €
Reprises sur provisions et transferts de charges	619 383 €	—
Différences positives de change	9 736 €	39 667 €
Total produits financiers	730 258 €	176 813 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions	2 224 267 €	1 015 975 €
Intérêts et charges assimilées	965 031 €	1 090 950 €
Différences négatives de change	5 589 €	140 497 €
Total charges financières	3 194 887 €	2 247 422 €
Résultat financier	-2 464 629 €	-2 070 610 €
Résultat courant avant impôts	-23 106 631 €	-21 640 338 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion	6 842 €	—
Sur opérations en capital	2 601 680 €	1 822 834 €
Total produits exceptionnels	2 608 521 €	1 822 834 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion	161 331 €	37 804 €
Sur opérations en capital	2 377 622 €	702 141 €
Total charges exceptionnelles	2 538 954 €	739 945 €
Résultat exceptionnel	69 568 €	1 082 889 €
Impôts sur les bénéfices	-2 078 443 €	-1 647 879 €
Total des produits	24 911 933 €	23 348 247 €
Total des charges	45 870 553 €	42 257 817 €
Bénéfice ou perte	-20 958 621 €	-18 909 570 €

Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 17 janvier 2022

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement	21 242 200 €	13 619 828 €	7 622 372 €	8 790 884 €
Concessions, brevets et droits similaires	451 524 €	229 167 €	222 357 €	111 101 €
Autres immobilisations incorporelles	3 921 523 €	—	3 921 523 €	287 000 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage	4 320 273 €	2 823 395 €	1 496 878 €	1 920 249 €
Autres immobilisations corporelles	1 801 249 €	1 102 680 €	698 569 €	997 425 €
Immobilisations en cours	—	—	—	12 476 €
Immobilisations financières
Autres participations	459 995 €	150 895 €	309 100 €	282 600 €
Créances rattachées à des participations	10 303 636 €	9 452 631 €	851 005 €	659 737 €
Autres titres immobilisés	405 292 €	—	405 292 €	1 130 718 €
Total actif immobilisé	42 905 694 €	27 378 597 €	15 527 097 €	14 192 190 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements	4 467 916 €	547 513 €	3 920 404 €	3 817 360 €
En-cours de production de services	1 622 156 €	—	1 622 156 €	—
Produits intermédiaires et finis	2 036 210 €	454 471 €	1 581 739 €	1 643 177 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes	334 724 €	—	334 724 €	137 269 €
Clients et comptes rattachés	9 017 033 €	913 942 €	8 103 091 €	9 852 974 €
Autres créances	2 830 308 €	—	2 830 308 €	5 650 506 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement	72 036 €	5 826 €	66 210 €	112 998 €
Disponibilités	27 269 461 €	—	27 269 461 €	18 784 417 €
Charges constatées d'avance	482 811 €	—	482 811 €	430 934 €
Total actif circulant	48 132 656 €	1 921 752 €	46 210 904 €	40 429 635 €
Écarts de conversion actif	613 557 €	—	613 557 €	1 749 €
Total général	91 651 907 €	29 300 349 €	62 351 558 €	54 623 574 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	3 243 410 €	2 924 832 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	21 110 602 €	72 861 807 €
Réserve légale	8 €	—
Report à nouveau	—	-31 051 447 €
Résultat de l'exercice	-18 909 570 €	-29 449 395 €
Subventions d'investissement	919 707 €	704 424 €
Total capitaux propres	6 364 149 €	15 990 221 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées	891 469 €	797 253 €
Total autres fonds propres	891 469 €	797 253 €
Provisions
Provisions pour risques	2 090 331 €	1 767 355 €
Total provisions	2 090 331 €	1 767 355 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	40 741 169 €	26 447 870 €
Emprunts et dettes financières divers	110 191 €	86 156 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	919 967 €	547 904 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 443 266 €	2 165 364 €
Dettes fiscales et sociales	4 271 498 €	5 680 141 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	—	558 674 €
Autres dettes	472 734 €	—
Produits constatés d'avance	2 954 668 €	283 767 €
Total dettes	52 913 493 €	35 769 876 €
Écarts de conversion passif	92 115 €	298 869 €
Total général	62 351 558 €	54 623 574 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	175 742 €	228 740 €
Production vendue de biens	3 860 111 €	9 058 955 €
Production vendue de services	5 940 726 €	4 306 918 €
Chiffre d'affaires net	9 976 579 €	13 594 613 €
Production stockée	260 421 €	-3 174 886 €
Production immobilisée	7 268 607 €	8 586 460 €
Subventions d'exploitation	34 000 €	13 594 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges	3 733 187 €	453 864 €
Autres produits	75 806 €	14 977 €
Total produits d'exploitation	21 348 601 €	19 488 622 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises	635 021 €	431 802 €
Variation de stock de marchandises	-34 779 €	833 873 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements	3 666 142 €	3 577 660 €
Autres achats et charges externes	8 870 450 €	10 763 244 €
Impôts, taxes et versements assimilés	405 439 €	352 979 €
Salaires et traitements	11 999 370 €	13 230 001 €
Charges sociales	5 878 635 €	6 332 825 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations	5 537 395 €	6 481 711 €
Dotations aux provisions sur immobilisations	1 915 926 €	2 870 450 €
Dotations aux provisions pour risques et charges	298 298 €	597 140 €
Autres charges	1 746 433 €	76 443 €
Total charges d'exploitation	40 918 329 €	45 548 129 €
Résultat d'exploitation	-19 569 728 €	-26 059 507 €
Produits financiers
Produits financiers de participations	137 145 €	88 055 €
Reprises sur provisions et transferts de charges	—	45 716 €
Différences positives de change	39 667 €	20 €
Total produits financiers	176 813 €	133 791 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions	1 015 975 €	2 683 776 €
Intérêts et charges assimilées	1 090 950 €	498 997 €
Différences négatives de change	140 497 €	15 528 €
Total charges financières	2 247 422 €	3 198 302 €
Résultat financier	-2 070 610 €	-3 064 511 €
Résultat courant avant impôts	-21 640 338 €	-29 124 018 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion	—	530 €
Sur opérations en capital	1 822 834 €	3 476 295 €
Total produits exceptionnels	1 822 834 €	3 476 825 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion	37 804 €	5 936 €
Sur opérations en capital	702 141 €	1 117 629 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	—	4 085 796 €
Total charges exceptionnelles	739 945 €	5 209 361 €
Résultat exceptionnel	1 082 889 €	-1 732 536 €
Impôts sur les bénéfices	-1 647 879 €	-1 407 159 €
Total des produits	23 348 247 €	23 099 238 €
Total des charges	42 257 817 €	52 548 633 €
Bénéfice ou perte	-18 909 570 €	-29 449 395 €

Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 7 juillet 2020

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement	17 935 420 €	9 144 535 €	8 790 884 €	8 634 673 €
Concessions, brevets et droits similaires	225 870 €	114 769 €	111 101 €	192 479 €
Autres immobilisations incorporelles	287 000 €	—	287 000 €	1 329 429 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage	5 917 678 €	3 997 429 €	1 920 249 €	2 113 780 €
Autres immobilisations corporelles	2 007 808 €	1 010 383 €	997 425 €	817 207 €
Immobilisations en cours	12 476 €	—	12 476 €	863 216 €
Immobilisations financières
Autres participations	359 995 €	77 395 €	282 600 €	73 500 €
Créances rattachées à des participations	9 781 701 €	9 121 964 €	659 737 €	31 035 €
Autres immobilisations financières	1 130 718 €	—	1 130 718 €	982 014 €
Total actif immobilisé	37 658 665 €	23 466 475 €	14 192 190 €	15 037 333 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements	4 433 137 €	615 777 €	3 817 360 €	5 117 042 €
En-cours de production de biens	360 974 €	360 974 €	—	1 478 424 €
Produits intermédiaires et finis	3 036 971 €	1 393 794 €	1 643 177 €	5 025 674 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes	137 269 €	—	137 269 €	254 962 €
Clients et comptes rattachés	10 509 260 €	656 286 €	9 852 974 €	9 436 293 €
Autres créances	5 650 506 €	—	5 650 506 €	5 785 070 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement	118 824 €	5 826 €	112 998 €	145 912 €
Disponibilités	18 784 417 €	—	18 784 417 €	19 505 042 €
Charges constatées d'avance	430 934 €	—	430 934 €	449 265 €
Total actif circulant	43 462 292 €	3 032 657 €	40 429 635 €	47 197 684 €
Écarts de conversion actif	1 749 €	—	1 749 €	2 827 €
Total général	81 122 706 €	26 499 132 €	54 623 574 €	62 237 845 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	2 924 832 €	2 896 228 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	72 861 807 €	72 868 712 €
Report à nouveau	-31 051 447 €	-12 636 168 €
Résultat de l'exercice	-29 449 395 €	-18 415 279 €
Subventions d'investissement	704 424 €	734 886 €
Total capitaux propres	15 990 221 €	45 448 380 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées	797 253 €	473 812 €
Total autres fonds propres	797 253 €	473 812 €
Provisions
Provisions pour risques	1 767 355 €	871 293 €
Total provisions	1 767 355 €	871 293 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	26 447 870 €	1 498 678 €
dont concours bancaires courants	8 839 €	22 225 €
Emprunts et dettes financières divers	86 156 €	82 053 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	547 904 €	2 874 590 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 165 364 €	6 442 445 €
Dettes fiscales et sociales	5 680 141 €	4 124 583 €
Autres dettes	558 674 €	196 695 €
Produits constatés d'avance	283 767 €	64 278 €
Total dettes	35 769 876 €	15 283 322 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an	9 561 389 €	14 213 915 €
Écarts de conversion passif	298 869 €	161 037 €
Total général	54 623 574 €	62 237 845 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	228 740 €	123 429 €
Production vendue de biens	9 058 955 €	17 670 461 €
Production vendue de services	4 306 918 €	3 332 325 €
Chiffre d'affaires net	13 594 613 €	21 126 216 €
dont à l'export	11 505 003 €	—
Production stockée	-3 174 886 €	5 260 810 €
Production immobilisée	8 586 460 €	6 519 699 €
Subventions d'exploitation	13 594 €	10 000 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges	453 864 €	565 863 €
Autres produits	107 €	552 €
Total produits d'exploitation	19 473 752 €	33 483 141 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises	431 802 €	—
Achats de matières premières et autres approvisionnements	3 577 660 €	17 665 486 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements	833 873 €	-1 796 954 €
Autres achats et charges externes	10 763 244 €	10 059 683 €
Impôts, taxes et versements assimilés	352 979 €	329 967 €
Salaires et traitements	13 230 001 €	10 111 524 €
Charges sociales	6 332 825 €	4 424 699 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations	6 481 711 €	4 464 569 €
Dotations aux provisions sur actif circulant	2 870 450 €	483 329 €
Dotations aux provisions pour risques et charges	597 140 €	855 145 €
Autres charges	68 252 €	845 210 €
Total charges d'exploitation	45 539 938 €	47 442 658 €
Résultat d'exploitation	-26 066 186 €	-13 959 518 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée	14 870 €	23 443 €
Perte supportée ou bénéfice transféré	8 191 €	56 744 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés	88 055 €	43 890 €
Reprises sur provisions et transferts de charges	45 716 €	57 039 €
Différences positives de change	20 €	20 935 €
Total produits financiers	133 791 €	121 865 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions	2 683 776 €	6 142 374 €
Intérêts et charges assimilées	498 997 €	15 130 €
Différences négatives de change	15 528 €	18 335 €
Total charges financières	3 198 302 €	6 175 839 €
Résultat financier	-3 064 511 €	-6 053 975 €
Résultat courant avant impôts	-29 124 018 €	-20 046 794 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion	530 €	—
Sur opérations en capital	3 476 295 €	649 096 €
Total produits exceptionnels	3 476 825 €	649 096 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion	5 936 €	25 839 €
Sur opérations en capital	1 117 629 €	308 589 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 085 796 €	—
Total charges exceptionnelles	5 209 361 €	334 428 €
Résultat exceptionnel	-1 732 536 €	314 668 €
Impôts sur les bénéfices	-1 407 159 €	-1 316 847 €
Total des produits	23 099 238 €	34 277 544 €
Total des charges	52 548 633 €	52 692 823 €
Bénéfice ou perte	-29 449 395 €	-18 415 279 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier	216 077 €	10 607 €

Exercice clos le 31 décembre 201812 mois · Bilan complet · déposé le 24 juillet 2019

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement	14 215 418 €	5 580 745 €	8 634 673 €	4 388 490 €
Concessions, brevets et droits similaires	322 072 €	129 593 €	192 479 €	145 910 €
Autres immobilisations incorporelles	1 329 429 €	—	1 329 429 €	1 621 958 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage	3 836 114 €	1 722 334 €	2 113 780 €	1 421 778 €
Autres immobilisations corporelles	1 079 777 €	262 569 €	817 207 €	758 438 €
Immobilisations en cours	863 216 €	—	863 216 €	935 978 €
Immobilisations financières
Autres participations	150 895 €	77 395 €	73 500 €	74 395 €
Créances rattachées à des participations	6 776 798 €	6 745 763 €	31 035 €	1 580 616 €
Autres immobilisations financières	982 014 €	—	982 014 €	719 924 €
Total actif immobilisé	29 555 733 €	14 518 400 €	15 037 333 €	11 647 486 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements	5 267 010 €	149 968 €	5 117 042 €	3 459 353 €
En-cours de production de biens	1 478 424 €	—	1 478 424 €	400 015 €
Produits intermédiaires et finis	5 094 407 €	68 733 €	5 025 674 €	848 706 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes	254 962 €	—	254 962 €	81 764 €
Clients et comptes rattachés	9 700 921 €	264 628 €	9 436 293 €	3 336 820 €
Autres créances	5 785 070 €	—	5 785 070 €	4 557 450 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement	191 628 €	45 716 €	145 912 €	—
Disponibilités	19 505 042 €	—	19 505 042 €	4 382 663 €
Charges constatées d'avance	449 265 €	—	449 265 €	504 662 €
Total actif circulant	47 726 729 €	529 045 €	47 197 684 €	17 571 433 €
Écarts de conversion actif	2 827 €	—	2 827 €	72 232 €
Total général	77 285 290 €	15 047 445 €	62 237 845 €	29 291 152 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	2 896 228 €	2 009 217 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	72 868 712 €	27 171 095 €
Report à nouveau	-12 636 168 €	-5 120 210 €
Résultat de l'exercice	-18 415 279 €	-7 515 958 €
Subventions d'investissement	734 886 €	405 941 €
Total capitaux propres	45 448 380 €	16 950 086 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées	473 812 €	59 551 €
Total autres fonds propres	473 812 €	59 551 €
Provisions
Provisions pour risques	871 293 €	155 251 €
Total provisions	871 293 €	155 251 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	1 498 678 €	1 437 110 €
dont concours bancaires courants	22 225 €	130 765 €
Emprunts et dettes financières divers	82 053 €	78 146 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 874 590 €	1 896 998 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 442 445 €	5 067 079 €
Dettes fiscales et sociales	4 124 583 €	1 982 817 €
Autres dettes	196 695 €	4 255 €
Produits constatés d'avance	64 278 €	1 652 481 €
Total dettes	15 283 322 €	12 118 887 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an	14 213 915 €	11 398 887 €
Écarts de conversion passif	161 037 €	7 377 €
Total général	62 237 845 €	29 291 152 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	123 429 €	56 212 €
Production vendue de biens	17 670 461 €	8 973 322 €
Production vendue de services	3 332 325 €	1 629 310 €
Chiffre d'affaires net	21 126 216 €	10 658 844 €
dont à l'export	14 436 382 €	—
Production stockée	5 260 810 €	1 127 638 €
Production immobilisée	6 519 699 €	3 800 126 €
Subventions d'exploitation	10 000 €	32 333 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges	565 863 €	340 844 €
Autres produits	552 €	32 992 €
Total produits d'exploitation	33 483 141 €	15 992 777 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements	17 665 486 €	9 866 272 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements	-1 796 954 €	-2 761 366 €
Autres achats et charges externes	10 059 683 €	6 370 019 €
Impôts, taxes et versements assimilés	329 967 €	156 551 €
Salaires et traitements	10 111 524 €	5 421 615 €
Charges sociales	4 424 699 €	2 179 237 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations	4 464 569 €	1 920 074 €
Dotations aux provisions sur actif circulant	483 329 €	74 003 €
Dotations aux provisions pour risques et charges	855 145 €	98 212 €
Autres charges	845 210 €	55 410 €
Total charges d'exploitation	47 442 658 €	23 380 026 €
Résultat d'exploitation	-13 959 518 €	-7 387 248 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée	23 443 €	—
Perte supportée ou bénéfice transféré	56 744 €	—
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés	43 890 €	29 950 €
Reprises sur provisions et transferts de charges	57 039 €	—
Différences positives de change	20 935 €	—
Total produits financiers	121 865 €	29 950 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions	6 142 374 €	783 539 €
Intérêts et charges assimilées	15 130 €	24 436 €
Différences négatives de change	18 335 €	47 142 €
Total charges financières	6 175 839 €	855 117 €
Résultat financier	-6 053 975 €	-825 167 €
Résultat courant avant impôts	-20 046 794 €	-8 212 415 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital	649 096 €	260 300 €
Total produits exceptionnels	649 096 €	260 300 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion	25 839 €	25 578 €
Sur opérations en capital	308 589 €	263 428 €
Total charges exceptionnelles	334 428 €	289 006 €
Résultat exceptionnel	314 668 €	-28 706 €
Impôts sur les bénéfices	-1 316 847 €	-725 163 €
Total des produits	34 277 544 €	16 283 027 €
Total des charges	52 692 823 €	23 798 985 €
Bénéfice ou perte	-18 415 279 €	-7 515 958 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier	10 607 €	11 716 €

Exercice clos le 31 décembre 201712 mois · Bilan complet · déposé le 12 juillet 2018

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement	6 756 137 €	2 367 647 €	4 388 490 €	2 553 883 €
Concessions, brevets et droits similaires	189 948 €	44 038 €	145 910 €	6 516 €
Autres immobilisations incorporelles	1 621 958 €	—	1 621 958 €	926 323 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage	2 159 319 €	737 541 €	1 421 778 €	482 230 €
Autres immobilisations corporelles	860 275 €	101 838 €	758 438 €	81 493 €
Immobilisations en cours	935 978 €	—	935 978 €	—
Immobilisations financières
Autres participations	150 895 €	76 500 €	74 395 €	150 895 €
Créances rattachées à des participations	2 230 616 €	650 000 €	1 580 616 €	—
Autres immobilisations financières	719 924 €	—	719 924 €	84 890 €
Total actif immobilisé	15 625 050 €	3 977 564 €	11 647 486 €	4 286 231 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements	3 470 056 €	10 703 €	3 459 353 €	703 690 €
En-cours de production de biens	400 015 €	—	400 015 €	116 083 €
Produits intermédiaires et finis	912 006 €	63 300 €	848 706 €	5 000 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes	81 764 €	—	81 764 €	—
Clients et comptes rattachés	3 336 820 €	—	3 336 820 €	1 387 320 €
Autres créances	4 557 450 €	—	4 557 450 €	1 732 343 €
Disponibilités et divers
Disponibilités	4 382 663 €	—	4 382 663 €	20 800 645 €
Charges constatées d'avance	504 662 €	—	504 662 €	132 537 €
Total actif circulant	17 645 436 €	74 003 €	17 571 433 €	24 877 618 €
Écarts de conversion actif	72 232 €	—	72 232 €	—
Total général	33 342 719 €	4 051 567 €	29 291 152 €	29 163 848 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	2 009 217 €	2 007 620 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	27 171 095 €	27 163 573 €
Report à nouveau	-5 120 210 €	-1 800 653 €
Résultat de l'exercice	-7 515 958 €	-3 319 557 €
Subventions d'investissement	405 941 €	—
Total capitaux propres	16 950 086 €	24 050 984 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées	59 551 €	—
Total autres fonds propres	59 551 €	—
Provisions
Provisions pour risques	155 251 €	—
Total provisions	155 251 €	—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit	1 437 110 €	780 796 €
dont concours bancaires courants	130 765 €	63 734 €
Emprunts et dettes financières divers	78 146 €	74 425 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 896 998 €	—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 067 079 €	1 575 758 €
Dettes fiscales et sociales	1 982 817 €	866 882 €
Autres dettes	4 255 €	21 914 €
Produits constatés d'avance	1 652 481 €	1 793 091 €
Total dettes	12 118 887 €	5 112 865 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an	9 501 889 €	4 306 389 €
Écarts de conversion passif	7 377 €	—
Total général	29 291 152 €	29 163 848 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	56 212 €	10 665 €
Production vendue de biens	8 973 322 €	3 646 142 €
Production vendue de services	1 629 310 €	262 039 €
Chiffre d'affaires net	10 658 844 €	3 918 846 €
dont à l'export	8 423 232 €	—
Production stockée	1 127 638 €	154 383 €
Production immobilisée	3 800 126 €	1 982 305 €
Subventions d'exploitation	32 333 €	13 483 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges	340 844 €	150 987 €
Autres produits	32 992 €	95 €
Total produits d'exploitation	15 992 777 €	6 220 099 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements	9 866 272 €	3 402 015 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements	-2 761 366 €	-468 054 €
Autres achats et charges externes	6 370 019 €	2 829 479 €
Impôts, taxes et versements assimilés	156 551 €	55 373 €
Salaires et traitements	5 421 615 €	2 318 542 €
Charges sociales	2 179 237 €	910 541 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations	1 920 074 €	958 280 €
Dotations aux provisions sur actif circulant	74 003 €	68 300 €
Dotations aux provisions pour risques et charges	98 212 €	—
Autres charges	55 410 €	32 615 €
Total charges d'exploitation	23 380 026 €	10 107 091 €
Résultat d'exploitation	-7 387 248 €	-3 886 992 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés	29 950 €	10 939 €
Différences positives de change	—	362 €
Total produits financiers	29 950 €	11 301 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions	783 539 €	—
Intérêts et charges assimilées	24 436 €	30 255 €
Différences négatives de change	47 142 €	1 822 €
Total charges financières	855 117 €	32 078 €
Résultat financier	-825 167 €	-20 776 €
Résultat courant avant impôts	-8 212 415 €	-3 907 769 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion	—	150 €
Sur opérations en capital	260 300 €	36 792 €
Total produits exceptionnels	260 300 €	36 942 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion	25 578 €	9 217 €
Sur opérations en capital	263 428 €	36 134 €
Total charges exceptionnelles	289 006 €	45 352 €
Résultat exceptionnel	-28 706 €	-8 410 €
Impôts sur les bénéfices	-725 163 €	-596 622 €
Total des produits	16 283 027 €	6 268 341 €
Total des charges	23 798 985 €	9 587 898 €
Bénéfice ou perte	-7 515 958 €	-3 319 557 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier	11 716 €	—

Exercice	202131/12/2021consolidés	202031/12/2020consolidés	201931/12/2019consolidés	201831/12/2018consolidés	2017d'après 2018consolidés
Activité et résultats
Chiffre d'affaires	10,2 M €-4,7 %	10,7 M €-29,0 %	15,0 M €-21,0 %	19,0 M €+84,9 %	10,3 M €
Valeur ajoutée	-22,5 M €	31,0 k €	15,0 M €	19,0 M €	10,3 M €
Excédent brut d'exploitation	-22,5 M €	31,0 k €	15,0 M €-21,0 %	19,0 M €+84,9 %	10,3 M €
Résultat d'exploitation	-22,5 M €	-20,4 M €	-31,2 M €	—	—
Résultat financier	-1,6 M €	-3,3 M €	-1,1 M €	33,0 k €	-145 k €
Bilan
Capital social	4,0 M €	3,2 M €	2,9 M €	2,9 M €	2,0 M €
Capitaux propres	-1,6 M €-136,1 %	4,5 M €-72,5 %	16,3 M €-64,0 %	45,4 M €+205,1 %	14,9 M €
Total du bilan	50,9 M €-21,4 %	64,8 M €+6,0 %	61,2 M €-4,0 %	65,8 M €+126,0 %	29,1 M €
Dettes	52,7 M €	59,0 M €	14,6 M €	17,7 M €	12,9 M €
dont dettes financières	—	—	—	1,4 M €	956 k €
Trésorerie	15,7 M €	28,0 M €	—	—	—
Ratios
Marge d'EBE	-221,3 %	0,3 %	100,0 %	100,0 %	100,0 %
Marge d'exploitation	-221,3 %	-191,2 %	-207,6 %	—	—
Autonomie financière	-3,2 %	6,9 %	26,7 %	69,0 %	51,1 %
Endettement financier	—	—	—	3,1 %	6,4 %
Délai clients	81 j	266 j	256 j	—	—

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Comptes consolidés · déposé le 28 novembre 2022

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles	—	—	15 260 000 €	10 744 000 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles	—	—	6 547 000 €	3 184 000 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières	—	—	525 000 €	4 195 000 €
Total actif immobilisé	—	—	22 332 000 €	18 123 000 €
Stocks
En-cours de production de biens	—	—	5 500 000 €	7 518 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés	—	—	2 265 000 €	7 769 000 €
Autres créances	—	—	5 152 000 €	3 405 000 €
Disponibilités et divers
Disponibilités	—	—	15 685 000 €	27 985 000 €
Total actif circulant	—	—	28 602 000 €	46 678 000 €
Total général	—	—	50 934 000 €	64 801 000 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	3 973 000 €	3 243 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	19 485 000 €	21 111 000 €
Autres réserves	-1 449 000 €	3 471 000 €
Total capitaux propres	-1 623 000 €	4 492 000 €
Provisions
Provisions pour charges	584 000 €	1 614 000 €
Total provisions	584 000 €	1 614 000 €
Dettes
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 579 000 €	2 544 000 €
Dettes fiscales et sociales	5 172 000 €	4 352 000 €
Autres dettes	42 917 000 €	52 080 000 €
Total dettes	52 668 000 €	58 976 000 €
Total général	50 934 000 €	64 801 000 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	10 163 000 €	10 668 000 €
Chiffre d'affaires net	10 163 000 €	10 668 000 €
Total produits d'exploitation	10 163 000 €	10 668 000 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises	12 160 000 €	10 637 000 €
Autres achats et charges externes	20 491 000 €	20 363 000 €
Autres charges	—	69 000 €
Total charges d'exploitation	32 651 000 €	31 069 000 €
Résultat d'exploitation	-22 488 000 €	-20 401 000 €
Produits financiers
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement	20 000 €	173 000 €
Total produits financiers	20 000 €	173 000 €
Charges financières
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement	1 579 000 €	3 459 000 €
Total charges financières	1 579 000 €	3 459 000 €
Résultat financier	-1 559 000 €	-3 286 000 €
Résultat courant avant impôts	-24 047 000 €	-23 687 000 €

Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Comptes consolidés · déposé le 17 janvier 2022

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles	—	—	10 744 000 €	8 937 000 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles	—	—	3 184 000 €	4 701 000 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières	—	—	4 195 000 €	5 170 000 €
Total actif immobilisé	—	—	18 123 000 €	18 807 000 €
Stocks
En-cours de production de biens	—	—	7 518 000 €	6 449 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés	—	—	7 769 000 €	10 515 000 €
Autres créances	—	—	3 405 000 €	6 385 000 €
Disponibilités et divers
Disponibilités	—	—	27 985 000 €	18 999 000 €
Total actif circulant	—	—	46 678 000 €	42 348 000 €
Total général	—	—	64 801 000 €	61 155 000 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	3 243 000 €	2 925 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	21 111 000 €	72 862 000 €
Autres réserves	3 471 000 €	-27 252 000 €
Total capitaux propres	4 492 000 €	16 342 000 €
Provisions
Provisions pour charges	1 614 000 €	1 915 000 €
Total provisions	1 614 000 €	1 915 000 €
Dettes
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 544 000 €	2 252 000 €
Dettes fiscales et sociales	4 352 000 €	5 754 000 €
Autres dettes	52 080 000 €	34 817 000 €
Total dettes	58 976 000 €	42 823 000 €
Total général	64 801 000 €	61 155 000 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	10 668 000 €	15 016 000 €
Chiffre d'affaires net	10 668 000 €	15 016 000 €
Total produits d'exploitation	10 668 000 €	15 016 000 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises	10 637 000 €	15 195 000 €
Autres charges	20 432 000 €	30 993 000 €
Total charges d'exploitation	31 069 000 €	46 188 000 €
Résultat d'exploitation	-20 401 000 €	-31 172 000 €
Produits financiers
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement	—	309 000 €
Total produits financiers	—	309 000 €
Charges financières
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement	3 286 000 €	1 453 000 €
Total charges financières	3 286 000 €	1 453 000 €
Résultat financier	-3 286 000 €	-1 145 000 €
Résultat courant avant impôts	-23 687 000 €	-32 318 000 €

Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Comptes consolidés · déposé le 15 juillet 2020

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles	—	—	8 937 000 €	9 175 000 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles	—	—	4 701 000 €	6 348 000 €
Total actif immobilisé	—	—	18 807 000 €	16 658 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés	—	—	10 515 000 €	7 421 000 €
Autres créances	—	—	6 385 000 €	6 709 000 €
Total actif circulant	—	—	42 348 000 €	47 050 000 €
Total général	—	—	61 155 000 €	63 708 000 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	2 925 000 €	2 896 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	72 862 000 €	72 869 000 €
Autres réserves	-27 252 000 €	-12 227 000 €
Total capitaux propres	16 342 000 €	45 392 000 €
Dettes
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 252 000 €	584 000 €
Dettes fiscales et sociales	5 754 000 €	4 141 000 €
Total dettes	14 600 000 €	15 573 000 €
Total général	61 155 000 €	63 708 000 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Chiffre d'affaires net	15 016 000 €	19 012 000 €
Charges d'exploitation
Autres charges	6 393 000 €	1 436 000 €
Total charges d'exploitation	30 993 000 €	21 596 000 €
Résultat d'exploitation	-31 172 000 €	-18 179 000 €
Résultat financier	-1 145 000 €	33 000 €

Exercice clos le 31 décembre 201812 mois · Comptes consolidés · déposé le 26 juillet 2019

Bilan actif
Poste	Brut	Amort. et prov.	Net	Net N-1
Total actif immobilisé	—	—	65 819 000 €	29 118 000 €
Créances
Autres créances	—	—	6 709 000 €	4 872 000 €
Total actif circulant	—	—	49 161 000 €	17 647 000 €
Total général	—	—	65 819 000 €	29 118 000 €

Bilan passif
Poste	Exercice N	N-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel	2 896 000 €	2 009 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport	72 869 000 €	27 171 000 €
Total capitaux propres	45 392 000 €	14 876 000 €
Provisions
Total provisions	933 000 €	83 000 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers	1 397 000 €	956 000 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 584 000 €	5 086 000 €
Dettes fiscales et sociales	4 141 000 €	1 985 000 €
Autres dettes	5 563 000 €	4 915 000 €
Total dettes	17 684 000 €	12 942 000 €
Total général	65 819 000 €	29 118 000 €

Compte de résultat
Poste	Exercice N	N-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises	19 012 000 €	10 280 000 €
Chiffre d'affaires net	19 012 000 €	10 280 000 €
Produits financiers
Total produits financiers	205 000 €	23 000 €
Résultat financier	33 000 €	-145 000 €
Résultat courant avant impôts	-18 145 000 €	-11 482 000 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Historique

24 avril 2023
Observation du greffeRCS · n° 39296
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 18/04/2023 prononçant l'arrêt du plan de cession et la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03
18 avril 2023
Observation du greffeRCS · n° F23/034035
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 18/04/2023 prononçant l'arrêt du plan de cession et la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03
13 février 2023
Observation du greffeRCS · n° 11683
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 01/02/2023 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03, Administrateur judiciaire : SCP HUNSINGER SOLVE 41 rue du Four 75006 Paris mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 01/10/2022
1 février 2023
Observation du greffeRCS · n° F23/011846
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 01/02/2023 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03, Administrateur judiciaire : SCP HUNSINGER SOLVE 41 rue du Four 75006 Paris mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 01/10/2022
31 décembre 2018
Changement d'activité principale (NAF)
71.12B→29.10Z

Voir les 3 changements plus anciens

12 décembre 2018
Observation du greffeRCS · n° 14
Radiation de l'immatriculation secondaire. Transfert de l'établissement secondaire au 6 Place de la Pyramide Tour Majunga la Défense 9 92800 Puteaux. Aucune activité n'est conservée dans le ressort du GTC de Paris.
31 mai 2018
Changement de forme juridique
SAS→SA à directoire
28 août 2015
Changement d'activité principale (NAF)
58.29A→71.12B

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Labels et certificats1

Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2022 : 67/100
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2022
1007530
seuil légal67
44/100 2019
69/100 2020
75/100 2021
67/100 2022
2019202020212022

Sources : ministère du Travail (open data).

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC38 annonces

Procédure collective

Redressement judiciaireEn cours
Ouverte le 1 février 2023
Dernier jugement : dépôt de l'état des créances (1 décembre 2023)

19 mars 2024
Procédures collectives
Dépôt de l'état des créances
Jugement du 1 décembre 2023 · Tribunal de Commerce de Lyon
Date du jugement
1 décembre 2023
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Dénomination
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité
conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués
Siège
1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC A n° 20240055, annonce 3375 · Voir sur bodacc.fr
28 avril 2023
Procédures collectives
Autre jugement prononçant
Jugement du 18 avril 2023 · Tribunal de Commerce de Lyon
Date du jugement
18 avril 2023
Jugement
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 18/04/2023 prononçant l'arrêt du plan de cession et la conversion en liquidation judiciaire.Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03
Dénomination
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité
conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués
Siège
1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC A n° 20230084, annonce 2319 · Voir sur bodacc.fr
13 avril 2023
Modifications
Modification de l'administration
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
DESORMIERE Sophie nom d'usage : DESORMIERE n'est plus président du directoire. DESORMIERE Sophie nom d'usage : DESORMIERE n'est plus membre du directoire. LE CORNEC Olivier Yves Marc nom d'usage : LE CORNEC devient président du directoire
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20230073, annonce 2900 · Voir sur bodacc.fr
10 février 2023
Procédures collectives
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement du 1 février 2023 · Tribunal de Commerce de Lyon
Date du jugement
1 février 2023
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 octobre 2022, désignant administrateur SCP Hunsinger Solve 41 rue du Four 75006 Paris, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak Ou Me Michaël Elancry 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Dénomination
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité
conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués
Siège
1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon, 69100 Villeurbanne
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC A n° 20230029, annonce 2011 · Voir sur bodacc.fr
22 décembre 2022
Modifications
Modification de l'administration
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
FIORE Francesca nom d'usage : FIORE n'est plus membre du conseil de surveillance
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220248, annonce 4503 · Voir sur bodacc.fr
22 décembre 2022
Modifications
Modification du capital
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
5 265 204,30 €
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220248, annonce 4502 · Voir sur bodacc.fr
22 décembre 2022
Modifications
Modification de l'administration
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE n'est plus membre du directoire
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220248, annonce 4501 · Voir sur bodacc.fr
1 septembre 2022
Modifications
Modification de l'administration
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
JACHEET Benoît Charles Georges Bernard nom d'usage : JACHEET n'est plus membre du directoire. GUIBERT Pierre Marie nom d'usage : GUIBERT devient membre du directoire
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220169, annonce 1651 · Voir sur bodacc.fr
1 septembre 2022
Modifications
Modification du capital
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
4 327 089,70 €
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220169, annonce 1650 · Voir sur bodacc.fr
19 mai 2022
Modifications
Modification du capital
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
4 060 374,70 €
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220098, annonce 2451 · Voir sur bodacc.fr
3 mars 2022
Modifications
Modification du capital
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
3 973 219,70 €
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220044, annonce 3419 · Voir sur bodacc.fr
10 février 2022
Modifications
Modification de l'administration
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE n'est plus président du directoire. DESORMIERE Sophie nom d'usage : DESORMIERE devient président du directoire. DESORMIERE Sophie nom d'usage : DESORMIERE devient membre du directoire
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220029, annonce 1901 · Voir sur bodacc.fr
27 janvier 2022
Modifications
Modification du capital
Tribunal de Commerce de Lyon
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
3 842 949,70 €
Greffe
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Référence
BODACC B n° 20220019, annonce 3493 · Voir sur bodacc.fr
2 septembre 2021
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD n'est plus directeur général
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20210171, annonce 3336 · Voir sur bodacc.fr
19 août 2021
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
3 757 334,70 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20210161, annonce 2514 · Voir sur bodacc.fr
16 juillet 2021
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE devient président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE n'est plus président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE n'est plus membre du directoire. RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre du directoire. JANAILLAC Jean-Marc nom d'usage : JANAILLAC devient membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20210137, annonce 3157 · Voir sur bodacc.fr
22 avril 2021
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
3 547 806 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20210079, annonce 2795 · Voir sur bodacc.fr
22 avril 2021
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
BCRH & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BCRH & ASSOCIES devient commissaire aux comptes. SA DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes. PLANTIN Jean-François nom d'usage : PLANTIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20210079, annonce 2794 · Voir sur bodacc.fr
4 février 2021
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
LE CORNEC Olivier Yves Marc nom d'usage : LE CORNEC devient membre du directoire. JACHEET Benoît Charles Georges Bernard nom d'usage : JACHEET devient membre du directoire. LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE devient membre du directoire. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL n'est plus vice président du conseil de surveillance. DESOMBRE Christiane Isabelle Anne-Marie nom d'usage : MARCELLIER devient vice président du conseil de surveillance. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS n'est plus membre du conseil de surveillance. MORIN Thierry Gaston René Xavier nom d'usage : MORIN devient membre du conseil de surveillance. JEAN Aurélie Hélène Marie nom d'usage : JEAN devient membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20210024, annonce 5588 · Voir sur bodacc.fr
6 août 2020
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY n'est plus membre du directoire
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20200151, annonce 2485 · Voir sur bodacc.fr
17 janvier 2020
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
2 924 831,50 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20200012, annonce 2815 · Voir sur bodacc.fr
28 novembre 2019
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
KIM Jeonghun nom d'usage : KIM devient membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20190229, annonce 3965 · Voir sur bodacc.fr
15 septembre 2019
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
2 921 031,50 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20190178, annonce 1836 · Voir sur bodacc.fr
26 mai 2019
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY n'est plus président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE devient président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE devient membre du directoire
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20190101, annonce 2041 · Voir sur bodacc.fr
7 mars 2019
Modifications
Modification du capital. Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
2 896 228,30 €
Administration
MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY devient président du directoire. MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY devient membre du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus président du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus membre du directoire. KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée VALEO BAYEN n'est plus membre du conseil de surveillance. PEUGEOT Pascaline Béatrice Clémence nom d'usage : AUPEPIN DE LAMOTHE-DREUZY n'est plus membre du conseil de surveillance. SAUTY DE CHALON Marie-Laure nom d'usage : HANNEZO n'est plus membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20190047, annonce 2614 · Voir sur bodacc.fr
21 février 2019
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS n'est plus vice président du conseil de surveillance. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL devient vice président du conseil de surveillance. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL devient membre du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance 360 CAPITAL PARTNERS Sté par actions simplifiée : RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL n'est plus représentant permanent; BONI Fausto nom d'usage : BONI devient représentant permanent. BONI Fausto nom d'usage : BONI n'est plus membre du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance VALEO BAYEN Sté par actions simplifiée : DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE n'est plus représentant permanent; LOUVET Thibaud Maurice Norbert nom d'usage : LOUVET devient représentant permanent
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20190037, annonce 2420 · Voir sur bodacc.fr
11 octobre 2018
Modifications
Modification du capital. Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital
2 716 128,30 €
Administration
Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT n'est plus membre du conseil de surveillance. FIORE Francesca nom d'usage : FIORE devient membre du conseil de surveillance. DESOMBRE Christiane Isabelle Anne-Marie nom d'usage : MARCELLIER devient membre du conseil de surveillance. PEUGEOT Pascaline Béatrice Clémence nom d'usage : AUPEPIN DE LAMOTHE-DREUZY devient membre du conseil de surveillance. SAUTY DE CHALON Marie-Laure nom d'usage : HANNEZO devient membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180194, annonce 2307 · Voir sur bodacc.fr
19 juillet 2018
Modifications
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration
COPIN Gilles Nicolas nom d'usage : COPIN n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS devient vice président du conseil de surveillance représenté(e) par RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL. Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). BONI Fausto nom d'usage : BONI devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par EHKIRCH Yvan-Michel Marie Jean Paul nom d'usage : EHKIRCH. DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE n'est plus membre du conseil de surveillance. KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée VALEO BAYEN devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE. BEIGBEDER Charles nom d'usage BEIGBEDER n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme sas) ; BEIGBEDER Charles nom d'usage BEIGBEDER devient membre du conseil de surveillance ; BEIGBEDER Charles nom d'usage BEIGBEDER devient président du conseil de surveillance ; BONI Fausto nom d'usage : BONI n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus membre du directoire (sous forme SAS). SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus président du directoire (sous forme SAS). RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD devient membre du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient membre du directoire. RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD devient directeur général. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient président du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus président
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180135, annonce 3803 · Voir sur bodacc.fr
5 juillet 2018
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
2 178 414 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180127, annonce 2460 · Voir sur bodacc.fr
5 juillet 2018
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
2 126 238 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180127, annonce 2459 · Voir sur bodacc.fr
5 juillet 2018
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Administration
SA DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180127, annonce 2458 · Voir sur bodacc.fr
5 juillet 2018
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
2 009 217 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180127, annonce 2457 · Voir sur bodacc.fr
5 juillet 2018
Modifications
Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Administration
BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL n'est plus président du conseil de surveillance. BEIGBEDER Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut nom d'usage : BEIGBEDER devient président du conseil de surveillance. BEIGBEDER Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut nom d'usage : BEIGBEDER devient membre du conseil de surveillance. BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL n'est plus membre du conseil de surveillance. BONI Fausto nom d'usage : BONI devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée GRAVITATION n'est plus membre du conseil de surveillance. AL-ATTEYA A Aziz Ali H A nom d'usage : AL-ATTEYA n'est plus membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20180127, annonce 2456 · Voir sur bodacc.fr
23 décembre 2016
Modifications
Modification du capital. Modification de l'administration
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
2 007 620 €
Administration
SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient président du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient membre du directoire. BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL devient président du conseil de surveillance. BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL devient membre du conseil de surveillance. COPIN Gilles Nicolas nom d'usage : COPIN devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée GRAVITATION devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT devient membre du conseil de surveillance. DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE devient membre du conseil de surveillance. KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER devient membre du conseil de surveillance. AL-ATTEYA A Aziz Ali H A nom d'usage : AL-ATTEYA devient membre du conseil de surveillance
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20160250, annonce 2802 · Voir sur bodacc.fr
13 janvier 2016
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
1 422 500 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20160008, annonce 1736 · Voir sur bodacc.fr
28 octobre 2015
Modifications
Modification de l'activité
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Activité
Conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués, au travers de projets de recherche innovants. Conception, réalisation, fabrication (en sous-traitance) et commercialisation de solutions d'aide à la mobilité, notamment en milieu urbain au moyen de véhicules 100% électrique sans conducteur, à destination du grand public, des professionnels et des industriels.
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20150207, annonce 2371 · Voir sur bodacc.fr
25 mars 2015
Modifications
Modification du capital
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
700 000 €
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC B n° 20150059, annonce 3477 · Voir sur bodacc.fr
24 juin 2014
Immatriculations
Création
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Nature
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Début d'activité
1 juin 2014
Dénomination
NAVYA
Nom commercial
NAVYA
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Capital
600 000 €
Administration
Président : SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET. Commissaire aux comptes titulaire : BCRH & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : PLANTIN Jean-François nom d'usage : PLANTIN.
Siège
1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon, 69100 Villeurbanne
Établissement
Conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués, au travers de projets de recherche innovants
Greffe
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence
BODACC A n° 20140119, annonce 1008 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 19 mai 2024.

Informations juridiques

Activité

Objet social

Activité déclarée

Dirigeants10

Chronologie

Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

Établissements3 actifs sur 7

Chronologie

Établissements actifs

Comptes annuels9 exercices déposés de 2017 à 2021

Chiffres clés

Bilan et compte de résultat par exercice

Chiffres clés

Bilan et compte de résultat par exercice

Historique

Labels et certificats1

Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes

Documents juridiques

Annonces BODACC38 annonces

Procédure collective