QUESCOM
SIREN 423 675 644
Dernier siège : LES ESPACES DE SOPHIA BAT C, 80 route DES LUCIOLES, 06560 VALBONNE
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration
- Date de création
- 30 juin 1999
- Date de cessation
- 8 avril 2026
- Activité principale (NAF)
- 62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiquesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 62.20G
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 423 675 644 00052
- RCS
- RCS Grasse 423 675 644
- Capital social
- 2 329 000 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 9 décembre 20112 329 000 €
- 26 juillet 20092 262 000 €
- 30 janvier 20086 995 621,98 €
- 15 janvier 20085 968 393,08 €
- Date d'immatriculation
- 9 juin 2000
- Clôture de l'exercice
- 30 juin
- Durée de la société
- 98 ans, jusqu'au 8 juin 2098
- Cessation d'activité
- 8 avril 2026
- Radiation
- 8 avril 2026
Activité
Activité déclarée
- Principale62.02ACommerciale
Directement ou indirectement tant en France Qu'a l'étranger: La création le développement et la commercialisation d'équipement et la commercialisation d'équipements électroniques et de Solut ions informatiques appliquées aux télécommunications et Compren Ant notamment les systèmes de téléphonie sur des réseaux Dedonnees
Terminée le 8 avril 2026
Santé et vigilance
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 08/04/2026.
Source : SIRENE · 8 avril 2026
Gouvernance et réseau
Dirigeants5
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 2 autresMasquer
- Personne physique
- Personne morale
Réseau3 dirigeants · 8 entreprises liées dont 1 en commun
- IQSIM Procédure de sauvegarde : plan en cours d'exécutionVigilance majeureProcédure de sauvegarde : plan en cours d'exécution4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Philippe Jacques Henri BESSAGUET, Marc Darius Laurent Marius Charles Louis LORENZI
- LJ2MP Via Philippe Jacques Henri BESSAGUET
- ML INVEST À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Marc Darius Laurent Marius Charles Louis LORENZI
- OPALE SYSTEMS Via Marc Darius Laurent Marius Charles Louis LORENZI
- S.C.I. TLI-3S Via Laurent Noel Pierre LHERMITTE
- SARL MALOUGA Via Laurent Noel Pierre LHERMITTE
- SCI HELLCAT Via Marc Darius Laurent Marius Charles Louis LORENZI
- 2L INTERNATIONAL · cessée Via Laurent Noel Pierre LHERMITTE
Commissaires aux comptes exclus.
Implantations
Établissements0 actif sur 6
Voir les 6 établissements →Établissements fermés
- SiègeSiège social Fermé62.02A—20 décembre 2006fermé le 8 avril 2026423 675 644 00052
- 10 février 2008Devient employeur
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 72.1Z (NAFRev1) → 62.02A
- Établissement Fermé72.1Z—2 mai 2000fermé le 20 décembre 2006423 675 644 00029
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 72.1Z (NAFRev1)
- 25 décembre 2002Devient employeur
- Établissement Fermé72.1Z—30 juin 1999fermé le 30 novembre 2000423 675 644 00011
- 31 décembre 2000Devient employeur
- 25 décembre 1999Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 72.1Z (NAF1993)
Chronologie
Historique et annonces légales
Historique
- 8 avril 2026Cessation de l'activité
- 8 avril 2026Observation du greffeRCS
Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Grasse en date du 08/04/2026 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- 27 novembre 2020Observation du greffeRCS
Par ordonnance en date du 27 novembre 2020, le Président duTribunal de Commerce de Grasse a ordonné la substitution de Me Pierre GARNIER par la Selarl GM.
- 1 février 2019Observation du greffeRCS
Ordonnance du Président en date du 01/02/2019 désignant en qualité de Juge commissaire suppléant : Madame CORRE Férudga en remplacement du juge commissaire précédemment désigné.
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)72.1Z (NAFRev1)→62.02A
Voir les 5 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 20 décembre 2006Transfert du siègeVALBONNE, 7 rue SOUTRANE→VALBONNE, 80 route DES LUCIOLES
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→72.1Z (NAFRev1)
- 30 juin 1999Reprise d'activité
- 30 juin 1999Changement de forme juridiqueNon renseignée→SA à conseil d'administration
- 30 juin 1999Transfert du siègenon renseigné→VALBONNE, 7 rue SOUTRANE
Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).
Annonces BODACC19 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireClôturéeOuverte le 28 décembre 2012 · close le 8 avril 2026Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actifJugement du 8 avril 2026 · Tribunal de Commerce de Grasse
- Date du jugement
- 8 avril 2026
- Jugement
- Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société Anonyme
- Activité
- directement ou indirectement tant en france qu'a l'étranger : création, développement & commercialisation d'équipements ; commercialisation d'équipements électroniques et de solutions informatiques appliquées aux télécommunications, comprenant notamm
- Siège
- les Espaces de Sophia Bat c, 80 route des Lucioles, 06560 Valbonne
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
- Référence
- BODACC A n° 20260069, annonce 2307 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- directement ou indirectement tant en France qu'a l'étranger : création, développement & commercialisation d'équipements; commercialisation d'équipements électroniques et de solutions informatiques appliquées aux télécommunications, comprenant notamment les systèmes de téléphonie sur des réseaux de données.
- Siège
- les Espaces de Sophia Bâtiment C, 80 route des Lucioles, 06560 Valbonne
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC A n° 20160095, annonce 1699 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- directement ou indirectement tant en France qu'a l'étranger : création, développement & commercialisation d'équipements; commercialisation d'équipements électroniques et de solutions informatiques appliquées aux télécommunications, comprenant notamment les systèmes de téléphonie sur des réseaux de données.
- Siège
- les Espaces de Sophia Bâtiment C, 80 route des Lucioles, 06560 Valbonne
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC A n° 20140080, annonce 1145 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture de liquidation judiciaireTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Jugement
- Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 décembre 2012 désignant liquidateur Me Garnier Pierre Avenue de Tournamy - Tournamy 700 06250 Mougins. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Activité
- directement ou indirectement tant en France qu'a l'étranger : création, développement & commercialisation d'équipements; commercialisation d'équipements électroniques et de solutions informatiques appliquées aux télécommunications, comprenant notamment les systèmes de téléphonie sur des réseaux de données.
- Siège
- les Espaces de Sophia Bâtiment C, 80 route des Lucioles, 06560 Valbonne
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC A n° 20120251, annonce 1034 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Administrateur : LHERMITTE Laurent, Noël, Pierre en fonction le 14 Août 2012 Administrateur : BESSAGUET Philippe, Jacques, Henri en fonction le 14 Août 2012 Administrateur : LORENZI Marc, Danus, Laurent, Marius, Charles, Louis modification le 21 Novembre 2012 Président du conseil d'administration et directeur général : LORENZI Marc, Danus, Laurent, Marius, Charles, Louis en fonction le 28 Novembre 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20120237, annonce 263 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Administrateur : LHERMITTE Laurent, Noël, Pierre en fonction le 14 Août 2012 Président directeur général : BESSAGUET Philippe, Jacques, Henri en fonction le 14 Août 2012 Administrateur : BESSAGUET Philippe, Jacques, Henri en fonction le 14 Août 2012 Administrateur : LORENZI Marc, Danus, Laurent, Marius, Charles, Louis en fonction le 14 Août 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20120162, annonce 205 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par PICCINO Didier Louis Julien modification le 23 Janvier 2012 Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par SCHNEIDER-GÜNTHER Rudolf Josef Eberhard modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : MEYER Gilles Jean Rémi modification le 20 Octobre 2010 Administrateur : SAFFRON HILL MGP2 LIMITED représenté par LUETCHENS Shawn Curtis en fonction le 28 Décembre 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20120021, annonce 138 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valérie modification le 30 Juin 2009 Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH& CO. KG représenté par SCHNEIDER-GÜNTHER Rudolf Josef Eberhard modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : MEYER Gilles Jean Rémi modification le 20 Octobre 2010 Administrateur : SAFFRON HILL MGP2 LIMITED représenté par LUETCHENS Shawn Curtis en fonction le 28 Décembre 2011
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20120004, annonce 140 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 2 329 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20110238, annonce 183 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valérie modification le 30 Juin 2009 Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par SCHNEIDER-GÜNTHER Rudolf Josef Eberhard modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : MEYER Gilles Jean Rémi modification le 20 Octobre 2010
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20110232, annonce 37 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valérie modification le 30 Juin 2009 Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par SCHNEIDER-GÜNTHER Rudolf Josef Eberhard modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : MEYER Gilles Jean Rémi modification le 20 Octobre 2010
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20100211, annonce 30 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Président du conseil d'administration et directeur général : OROS Philippe modification le 22 Novembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valérie modification le 30 Juin 2009 Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par SCHNEIDER-GÜNTHER Rudolf Josef Eberhard modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Directeur général délégué : MEYER Gilles Jean Rémi en fonction le 31 Décembre 2009
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20100065, annonce 71 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Président du conseil d'administration et directeur général : OROS Philippe modification le 22 Novembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valérie modification le 30 Juin 2009 Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par NGU EWODO Jude Silvere en fonction le 20 Novembre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008 Directeur général délégué : MEYER Gilles Jean Rémi en fonction le 31 Décembre 2009
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20100008, annonce 18 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 2 262 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20090141, annonce 12 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Président du conseil d'administration et directeur général : OROS Philippe modification le 22 Novembre 2006. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002. Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valérie modification le 30 Juin 2009. Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par NGU EWODO Jude Silvere en fonction le 20 Novembre 2002. Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20090129, annonce 172 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Président du conseil d'administration et directeur général : OROS Philippe modification le 22 Novembre 2006. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002. Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par RIVET Bruno Raymond-Gabriel Siegfried William modification le 24 Mars 2009. Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par NGU EWODO Jude Silvere en fonction le 20 Novembre 2002. Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20090064, annonce 64 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentantTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Administration
- Président du conseil d'administration et directeur général : OROS Philippe modification le 22 Novembre 2006. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 26 Juillet 2002. Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par GOMBART Valerie modification le 19 Décembre 2007. Administrateur : BAYTECH VENTURE CAPITAL GMBH & CO. KG représenté par NGU EWODO Jude Silvere en fonction le 20 Novembre 2002. Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 22 Janvier 2008.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20080020, annonce 199 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 6 995 621,98 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20080020, annonce 198 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capitalTRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dénomination
- QUESCOM
- Forme juridique
- Société anonyme
- Capital
- 5 968 393,08 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Référence
- BODACC B n° 20080009, annonce 120 · Voir sur bodacc.fr
Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.
Documents juridiques
- Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 26 novembre 2012
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 7 août 2012
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 7 août 2012
- Lettre de nominationDéposé le 19 janvier 2012
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireDéposé le 21 décembre 2011
Voir les 54 actes plus anciensMasquer
- Ordonnance du présidentDéposé le 14 décembre 2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jourDéposé le 28 novembre 2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jourDéposé le 28 novembre 2011
- Extrait de procès-verbalDéposé le 18 novembre 2011
- Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 19 octobre 2010
- LettreDéposé le 17 mars 2010
- Extrait de procès-verbalDéposé le 30 décembre 2009
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jourDéposé le 13 juillet 2009
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jourDéposé le 13 juillet 2009
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jourDéposé le 13 juillet 2009
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jourDéposé le 13 juillet 2009
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jourDéposé le 13 juillet 2009
- LettreDéposé le 26 juin 2009
- LettreDéposé le 20 mars 2009
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jourDéposé le 18 janvier 2008
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jourDéposé le 18 janvier 2008
- Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jourDéposé le 17 décembre 2007
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireDéposé le 28 novembre 2007
- Procès-verbal du conseil d'administration, Certificat, Statuts mis à jourDéposé le 28 novembre 2007
- Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 14 mai 2007
- Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jourDéposé le 14 mai 2007
- Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 17 novembre 2006
- Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jourDéposé le 8 juin 2006
- LettreDéposé le 16 septembre 2005
- Rapport du commissaire aux apportsDéposé le 30 août 2005
- Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 30 août 2005
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Déclaration de conformitéDéposé le 30 août 2005
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour, Certificat, Rapport du commissaire aux comptesDéposé le 24 juin 2005
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jourDéposé le 6 juin 2005
- Projet de traité de fusionDéposé le 21 avril 2005
- OrdonnanceDéposé le 6 avril 2005
- Rapport du commissaire aux comptesDéposé le 2 février 2005
- Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jourDéposé le 2 février 2005
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireDéposé le 2 novembre 2004
- Procès-verbal du conseil d'administrationDéposé le 22 mars 2004
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour, Certificat, Rapport du commissaire aux comptesDéposé le 17 février 2004
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jourDéposé le 27 décembre 2002
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Certificat, Rapport du commissaire aux comptesDéposé le 14 novembre 2002
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal du conseil d'administration, Lettre, Certificat, Rapport du commissaire aux comptesDéposé le 14 novembre 2002
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Certificat, Rapport du commissaire aux comptes, Statuts mis à jourDéposé le 14 novembre 2002
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Certificat, Rapport du commissaire aux comptesDéposé le 14 novembre 2002
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jourDéposé le 24 juillet 2002
- RapportDéposé le 5 juin 2002
- RapportDéposé le 17 avril 2002
- Ordonnance du présidentDéposé le 15 avril 2002
- RapportDéposé le 20 février 2002
- OrdonnanceDéposé le 23 janvier 2002
- ActeDéposé le 9 mai 2001
- ActeDéposé le 18 avril 2001
- ActeDéposé le 29 mars 2000
- ActeDéposé le 17 février 2000
- ActeDéposé le 18 novembre 1999
- ActeDéposé le 21 octobre 1999
- ActeDéposé le 20 juillet 1999
Aucun dépôt de comptes.
Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).