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RAPHANEAU FONSECA

SIREN 827 990 615

Siège : 3 place DES MAGNANS, 07110 CHASSIERS

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SARL
Date de création
1 mars 2017
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
827 990 615 00029
RCS
RCS Aubenas 827 990 615
N° TVA intracommunautaire
FR 28 827 990 615
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 000 €
Inscription au RCS
Le 1 mars 2017
Durée de la société
99 ans

Activité

Objet social

Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.

Activité déclarée

  • Principale71.11ZIndépendante

    Activités d'architecture

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs2 sur 3

  • SiègeSiège social· CHASSIERSdepuis 2023
    3 place DES MAGNANS827 990 615 0002971.11Z1 ou 2 salariés3 changements ▾
    1. 6 juillet 2026Devient employeur
    2. 30 avril 2026N'emploie plus de salariés
    3. 16 septembre 2024Devient employeur
  • Établissement· VINEZACdepuis 2024
    LE CHATEAU827 990 615 0003771.11Z
Voir les 3 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20182020202220242026
CHASSIERS 2 étab. · 1 actif
00011 QUARTIER DES BRUJIS
QUARTIER DES BRUJIS, CHASSIERS · actif du 1 mars 2017 au 18 décembre 2023
00029 3 place DES MAGNANS
3 place DES MAGNANS, CHASSIERS · actif du 19 décembre 2023 à aujourd'hui
VINEZAC 1 étab. · 1 actif
00037 8 rue DU PUITS
8 rue DU PUITS, VINEZAC · actif du 1 juin 2024 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 2 actifs, dont le siège CHASSIERS : 2 VINEZAC : 13CHASSIERS +1

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
16
Montant cumulé HT
1,3 M €
Notifiés
de 2019 à 2025
  • Imaginer les bourgs de demain à la lumière de la sobriété foncière sur le territoire de Provence Verte Verdon

    Acheteur : SM PROVENCE VERTE VERDON

    100 k €

    19 novembre 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 16 offres · 83175 · CPV 71000000-8

    En groupement avec AGENCE MTDA, CYRIL GINS

  • Etude préalable à la délimitation du périmètre Site Patrimonial Remarquable

    Acheteur : COMMUNE DE LA CIOTAT

    56,7 k €

    13 novembre 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 8 offres · Département 13 · CPV 71241000-9

  • Elaboration du périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques sur la commune de Marvejols et étude préalable à la délimitation du périmètre SPR en vue d'une procédure de classement

    Acheteur : COMMUNE DE MARVEJOLS

    57,9 k €

    19 août 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 48100 · CPV 71241000-9

    En groupement avec MINE DE TALENTS, CYRIL GINS

  • MISSION D'ACCOMPAGNEMENT STRATEGIE FONCIERE COMMUNALE

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE MAXIME

    73,1 k €

    11 juillet 2025 · 46 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 83120 · CPV 79311000-7

    En groupement avec ELISABETH LAURIOL, TERRE D'URBA

  • Etude Préalable à la Délimitation d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR)

    Acheteur : COMMUNE DE VALREAS

    41,7 k €

    17 mai 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 84600 · CPV 71400000-2

Voir les 11 autres
  • Etude Préalable à la Délimitation d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR)

    Acheteur : COMMUNE DE VALREAS

    41,7 k €

    17 mai 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 84600 · CPV 71400000-2

    En groupement avec MINE DE TALENTS, CYRIL GINS

  • AMO Conseil - Architecte conseil Urbanisme

    Acheteur : COMMUNE D AUBENAS

    80,0 k €

    27 février 2024 · 60 mois · Procédure adaptée · 07200 · CPV 71200000-0

  • AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL

    86,4 k €

    19 septembre 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 83700 · CPV 79311000-7

    En groupement avec ALPICITE et 1 titulaire sans SIREN

  • AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL

    86,4 k €maximum

    19 septembre 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 83700 · CPV 79311000-7

    En groupement avec ALPICITE

  • MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Acheteur : COMMUNE DU TEIL

    48,6 k €

    15 septembre 2023 · 18 mois · Appel d'offres ouvert · 07400 · CPV 71241000-9

    En groupement avec FLORINE LUCIENNE LACROIX, NALDEO

  • Aménagement des espaces publics du centre bourg de Villeneuve de Berg - mission d'étude

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENEUVE DE BERG

    208 k €

    22 juin 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 07170 · CPV 74233500-6

    En groupement avec NALDEO, ATELIER L. PAYSAGE & URBANISME

  • Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR

    Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

    70,0 k €

    23 janvier 2023 · 15 mois · Procédure adaptée · 04170 · CPV 74224000-5

    En groupement avec MINE DE TALENTS, ALPICITE

  • Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)

    Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI

    107 k €

    12 octobre 2021 · 29 mois · Procédure adaptée · 30240 · CPV 71410000-5

    En groupement avec CYRIL GINS, ALPICITE

  • Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)

    Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI

    107 k €

    12 octobre 2021 · 29 mois · Procédure adaptée · 30240 · CPV 71410000-5

    En groupement avec CYRIL GINS, ALPICITE

  • ETUDE DE FAISABILITE PRE-OPERATIONNELLE POUR UN PROJET DE CREATION DE ZONES D'ACTIVITES OU D'EXTENSION SUR 3 SITES

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD LUBERON

    49,9 k €

    7 avril 2020 · 6 mois · Procédure adaptée · 84240 · CPV 71241000-9

    En groupement avec AGENCE MTDA, SITETUDES

  • M2019 010-Assistance � Ma�trise d'ouvrage - Architecte conseil de la commune - R�fection et coloration des fa�ades et devantures commerciales d'Aubenas

    Acheteur : COMMUNE D AUBENAS

    68,5 k €

    8 avril 2019 · 48 mois · Procédure adaptée · 07 · CPV 74221000

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 19 décembre 2023
    Transfert du siège
    CHASSIERS, QUARTIER DES BRUJIS→CHASSIERS, 3 place DES MAGNANS

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    transfert du siège social
    Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Début d'activité
    1 mars 2017
    Dénomination
    RAPHANEAU FONSECA
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Activité
    Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.
    Siège
    3 Place des Magnans, 07110 Chassiers
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
    Référence
    BODACC B n° 20240003, annonce 130 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Début d'activité
    1 mars 2017
    Dénomination
    RAPHANEAU FONSECA
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée
    Capital
    1 000 €
    Administration
    Gérant : ROBALO DA FONSECA Sarah nom d'usage : ROBALO DA FONSECA. Gérant : RAPHANEAU Amaël nom d'usage : RAPHANEAU
    Siège
    Quartier des Brujis, 07110 Chassiers
    Établissement
    Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
    Référence
    BODACC A n° 20170070, annonce 69 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).