RAPHANEAU FONSECA
SIREN 827 990 615
Siège : 3 place DES MAGNANS, 07110 CHASSIERS
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- 1 mars 2017
- Activité principale (NAF)
- 71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.11Y
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 827 990 615 00029
- RCS
- RCS Aubenas 827 990 615
- N° TVA intracommunautaire
- FR 28 827 990 615Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 000 €
- Inscription au RCS
- Le 1 mars 2017
- Durée de la société
- 99 ans
Activité
Objet social
Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.
Activité déclarée
- Principale71.11ZIndépendante
Activités d'architecture
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées
- ATELIER LA LIGNE Via Sarah ROBALO DA FONSECA
- SARL ATELIER LA LIGNE ARCHITECTURE ET URBANISME Via Sarah ROBALO DA FONSECA
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs2 sur 3
- SiègeSiège social71.11Z1 ou 2 salariés19 décembre 2023827 990 615 00029
- 6 juillet 2026Devient employeur
- 30 avril 2026N'emploie plus de salariés
- 16 septembre 2024Devient employeur
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 16
- Montant cumulé HT
- 1,3 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2025
Principaux acheteurs
- COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI 2 marchés
- COMMUNE DE SAINT RAPHAEL 2 marchés
- COMMUNE D AUBENAS 2 marchés
- COMMUNE DE VALREAS 2 marchés
- COMMUNE DE VILLENEUVE DE BERG 1 marché
- 100 k €
Imaginer les bourgs de demain à la lumière de la sobriété foncière sur le territoire de Provence Verte Verdon
Acheteur : SM PROVENCE VERTE VERDON
19 novembre 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 16 offres · 83175 · CPV 71000000-8
En groupement avec AGENCE MTDA, CYRIL GINS
- 56,7 k €
Etude préalable à la délimitation du périmètre Site Patrimonial Remarquable
Acheteur : COMMUNE DE LA CIOTAT
13 novembre 2025 · 15 mois · Procédure adaptée · 8 offres · Département 13 · CPV 71241000-9
- 57,9 k €
Elaboration du périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques sur la commune de Marvejols et étude préalable à la délimitation du périmètre SPR en vue d'une procédure de classement
Acheteur : COMMUNE DE MARVEJOLS
19 août 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 48100 · CPV 71241000-9
En groupement avec MINE DE TALENTS, CYRIL GINS
- 73,1 k €
MISSION D'ACCOMPAGNEMENT STRATEGIE FONCIERE COMMUNALE
Acheteur : COMMUNE DE SAINTE MAXIME
11 juillet 2025 · 46 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 83120 · CPV 79311000-7
En groupement avec ELISABETH LAURIOL, TERRE D'URBA
- 41,7 k €
Etude Préalable à la Délimitation d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Acheteur : COMMUNE DE VALREAS
17 mai 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 84600 · CPV 71400000-2
Voir les 11 autresMasquer
- 41,7 k €
Etude Préalable à la Délimitation d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Acheteur : COMMUNE DE VALREAS
17 mai 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 84600 · CPV 71400000-2
En groupement avec MINE DE TALENTS, CYRIL GINS
- 80,0 k €
AMO Conseil - Architecte conseil Urbanisme
Acheteur : COMMUNE D AUBENAS
27 février 2024 · 60 mois · Procédure adaptée · 07200 · CPV 71200000-0
- 86,4 k €
AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL
19 septembre 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 83700 · CPV 79311000-7
En groupement avec ALPICITE et 1 titulaire sans SIREN
- 86,4 k €maximum
AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL
19 septembre 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 83700 · CPV 79311000-7
En groupement avec ALPICITE
- 48,6 k €
MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique
Acheteur : COMMUNE DU TEIL
15 septembre 2023 · 18 mois · Appel d'offres ouvert · 07400 · CPV 71241000-9
En groupement avec FLORINE LUCIENNE LACROIX, NALDEO
- 208 k €
Aménagement des espaces publics du centre bourg de Villeneuve de Berg - mission d'étude
Acheteur : COMMUNE DE VILLENEUVE DE BERG
22 juin 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 07170 · CPV 74233500-6
En groupement avec NALDEO, ATELIER L. PAYSAGE & URBANISME
- 70,0 k €
Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR
Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
23 janvier 2023 · 15 mois · Procédure adaptée · 04170 · CPV 74224000-5
En groupement avec MINE DE TALENTS, ALPICITE
- 107 k €
Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)
Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI
12 octobre 2021 · 29 mois · Procédure adaptée · 30240 · CPV 71410000-5
En groupement avec CYRIL GINS, ALPICITE
- 107 k €
Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)
Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI
12 octobre 2021 · 29 mois · Procédure adaptée · 30240 · CPV 71410000-5
En groupement avec CYRIL GINS, ALPICITE
- 49,9 k €
ETUDE DE FAISABILITE PRE-OPERATIONNELLE POUR UN PROJET DE CREATION DE ZONES D'ACTIVITES OU D'EXTENSION SUR 3 SITES
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD LUBERON
7 avril 2020 · 6 mois · Procédure adaptée · 84240 · CPV 71241000-9
En groupement avec AGENCE MTDA, SITETUDES
- 68,5 k €
M2019 010-Assistance � Ma�trise d'ouvrage - Architecte conseil de la commune - R�fection et coloration des fa�ades et devantures commerciales d'Aubenas
Acheteur : COMMUNE D AUBENAS
8 avril 2019 · 48 mois · Procédure adaptée · 07 · CPV 74221000
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 19 décembre 2023Transfert du siègeCHASSIERS, QUARTIER DES BRUJIS→CHASSIERS, 3 place DES MAGNANS
Annonces BODACC2 annonces
- Modificationstransfert du siège socialTribunal de Commerce d'Aubenas
- Début d'activité
- 1 mars 2017
- Dénomination
- RAPHANEAU FONSECA
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.
- Siège
- 3 Place des Magnans, 07110 Chassiers
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- Référence
- BODACC B n° 20240003, annonce 130 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationTRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Début d'activité
- 1 mars 2017
- Dénomination
- RAPHANEAU FONSECA
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Capital
- 1 000 €
- Administration
- Gérant : ROBALO DA FONSECA Sarah nom d'usage : ROBALO DA FONSECA. Gérant : RAPHANEAU Amaël nom d'usage : RAPHANEAU
- Siège
- Quartier des Brujis, 07110 Chassiers
- Établissement
- Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Référence
- BODACC A n° 20170070, annonce 69 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).