SCEA LE SAPIN
SIREN 320 696 792
Siège : RORTHAIS, 713 LA BASSE TRAPPE, 79700 MAULEON
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Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Date de création
- 1 janvier 1981
- Activité principale (NAF)
- 01.46ZÉlevage de porcinsStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 01.46Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 320 696 792 00011
- RCS
- RCS Niort 320 696 792
- N° TVA intracommunautaire
- FR 59 320 696 792Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 97 280 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 27 mars 202097 280 €
- 25 mars 201098 040 €
- Inscription au RCS
- Le 30 janvier 1981
- Inscription au RAA
- Le 30 janvier 1981
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 29 janvier 2080
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Objet social
Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres
Activité déclarée
- Principale01.46ZAgricole
Elevage de porcins
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants5
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physiqueGérant et associé indéfiniment responsableDepuis le 1 juillet 2024Nom de naissance : GAILLARD · Naissance : octobre 1992
Voir les 2 autres
- Personne morale
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 2
- Active
- Cessée
Réseau5 dirigeants · 10 entreprises liées dont 4 en commun
- SCEA LA GARDE Via Jacques Dominique Charles ROY, Damien Joseph Pascal SOULARD
- SCI LA PIERRE BLANCHE Via Jacques Dominique Charles ROY, la société
- SCEA LA MOULIERE · cessée Via Damien Joseph Pascal SOULARD, SCIGP PICAEME
- SCEA LE SAPIN · cessée Via Jacques Dominique Charles ROY, la société
- EARL COCHONS DES ILES Société dissoute : liquidation judiciaire clôturéeVigilance majeureSociété dissoute : liquidation judiciaire clôturéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jessica PLANTE
- EPICA Via Jacques Dominique Charles ROY
- JESSYNO Via Jessica PLANTE
- SCI LA VESUBIE Via Jacques Dominique Charles ROY
- SCIGP PICAEME Via Jacques Dominique Charles ROY
- SCEA ACTANIA · cessée Via Jacques Dominique Charles ROY
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- JESSYNO Dirigée par Noel Paul Victorien ROY (Président), Jessica PLANTE (Directeur général)
- SCIGP PICAEME Dirigée par Valerie ROY (Associé indéfiniment responsable), Jacques Dominique Charles ROY (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social320 696 792 0001101.46Z—1 janvier 1981RORTHAIS, 713 LA BASSE TRAPPE, 79700 MAULEONSiègeSiège social· MAULEONdepuis 1981RORTHAIS320 696 792 0001101.46Z3 changements ▾ ▴
- 1 avril 2012Changement d'activité principale (NAF) : 01.50Z → 01.46Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.50Z
- 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 avril 2012Changement de dénominationSCEA DE LA BASSE TRAPPE→SCEA LE SAPIN
- 1 avril 2012Changement d'activité principale (NAF)01.50Z→01.46Z
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS
: Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)01.1A (NAF1993)→01.50Z
- 1 janvier 1996Changement de dénominationGAEC DE LA BASSE TRAPPE→SCEA DE LA BASSE TRAPPE
Voir les 1 changements plus anciens
- 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→01.1A (NAF1993)
Annonces BODACC6 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · PLANTE Jessica, gérant, associé indéfiniment responsable
- Entrée · JESSYNO, associé indéfiniment responsable
- Entrée · SCIGP PICAEME, associé indéfiniment responsable
- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- SCEA LE SAPIN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques, Dominique, Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULARD Damien, Joseph, Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PLANTE Jessica ; Associé indéfiniment responsable : JESSYNO ; Associé indéfiniment responsable : SCIGP PICAEME
- Activité
- Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres
- Siège
- 713 Lieu-Dit Basse Trappe, 79700 Mauléon
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
- Référence
- BODACC B n° 20240181, annonce 1982 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, le capital
- Capital · 98 040 € → 97 280 €
- Entrée · ROY Jacques Dominique Charles, gérant, associé indéfiniment responsable
- Entrée · SOULARD Damien Joseph Pascal, gérant, associé indéfiniment responsable
- Sortie · ROY Jacques Dominique Charles, gérant associé indéfiniment responsable
- Sortie · ROY Noël Paul Victorin, gérant associé indéfiniment responsable
- Dénomination
- SCEA LE SAPIN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital
- 97 280 €
- Dirigeants publiés
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULARD Damien Joseph Pascal
- Activité
- Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres
- Siège
- 713 Lieu-Dit Basse Trappe, 79700 Mauléon
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Référence
- BODACC B n° 20200062, annonce 1032 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · ROY Jacques Dominique Charles, gérant associé indéfiniment responsable
- Entrée · ROY Noël Paul Victorin, gérant associé indéfiniment responsable
- Sortie · ROY Jacques Dominique Charles, gérant, associé indéfiniment responsable
- Sortie · ROY Noël Paul Victorin, associé indéfiniment responsable
- Dénomination
- SCEA LE SAPIN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Dirigeants publiés
- Gérant Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles modification le 09 Avril 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin modification le 09 Avril 2015
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Référence
- BODACC B n° 20150075, annonce 1579 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénomination. Suppression du sigle
- Dénomination · SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE → SCEA LE SAPIN
- Dénomination
- SCEA LE SAPIN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Référence
- BODACC B n° 20150042, annonce 1514 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Sortie · ROY Bruno Michel Joseph, co-gérant, associé indéfiniment responsable
- Sortie · ROY Jean Joseph Marie, co-gérant, associé indéfiniment responsable
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- Sigle
- SCEA LA BASSE TRAPPE
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Dirigeants publiés
- Gérant : ROY Jacques Dominique Charles modification le 17 Août 2012 Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Référence
- BODACC B n° 20120164, annonce 1642 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital Changement de gérant
- Capital · 98 040 €
7 dirigeants publiés- Date d'effet
- 30 décembre 2009
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA BASSE TRAPPE
- Sigle
- SCEA LA BASSE TRAPPE
- Forme juridique
- S.C.E.A.
- Capital
- 98 040 €
- Dirigeants publiés
- Co-gérant : ROY Bruno Michel Joseph Co-gérant : ROY Jean Joseph Marie Co-gérant : ROY Jacques Dominique Charles Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin Associé indéfiniment responsable : ROY Bruno Michel Joseph Associé indéfiniment responsable : ROY Jean Joseph Marie Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles
- Activité
- Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres
- Siège
- Rorthais, la Basse Trappe, 79700 Mauléon
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Référence
- BODACC B n° 20100059, annonce 1833 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).