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SCEA LE SAPIN

SIREN 320 696 792

Siège : RORTHAIS, 713 LA BASSE TRAPPE, 79700 MAULEON

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
1 janvier 1981
Activité principale (NAF)
01.46ZÉlevage de porcinsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.46Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
320 696 792 00011
RCS
RCS Niort 320 696 792
N° TVA intracommunautaire
FR 59 320 696 792
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
97 280 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 27 mars 202097 280 €
  2. 25 mars 201098 040 €
Inscription au RCS
Le 30 janvier 1981
Inscription au RAA
Le 30 janvier 1981
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 29 janvier 2080
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres

Activité déclarée

  • Principale01.46ZAgricole

    Elevage de porcins

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants5

  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : juin 1971
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Naissance : avril 1982
  • Personne physique
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 juillet 2024
    Nom de naissance : GAILLARD · Naissance : octobre 1992
Voir les 2 autres
  • Personne morale
    Associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 juillet 2024
    SIREN 987 606 076
  • Personne morale
    Associé indéfiniment responsable
    Depuis le 1 juillet 2024
    SIREN 511 452 641

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 2

  • SCI LA PIERRE BLANCHE
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 419 070 461 · 79700 MAULEON
    Active
  • SCEA LE SAPIN
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 405 261 421 · 79700 MAULEON
    Cessée

Réseau5 dirigeants · 10 entreprises liées dont 4 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • JESSYNO
    Dirigée par Noel Paul Victorien ROY (Président), Jessica PLANTE (Directeur général)
  • SCIGP PICAEME
    Dirigée par Valerie ROY (Associé indéfiniment responsable), Jacques Dominique Charles ROY (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· MAULEONdepuis 1981
    RORTHAIS320 696 792 0001101.46Z3 changements ▾
    1. 1 avril 2012Changement d'activité principale (NAF) : 01.50Z → 01.46Z
    2. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.50Z
    3. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
MAULEON : 1 établissement, actif (siège)MAULEON

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 avril 2012
    Changement de dénomination
    SCEA DE LA BASSE TRAPPE→SCEA LE SAPIN
  2. 1 avril 2012
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.50Z→01.46Z
  3. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.50Z
  5. 1 janvier 1996
    Changement de dénomination
    GAEC DE LA BASSE TRAPPE→SCEA DE LA BASSE TRAPPE
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC6 annonces

  • Modifications
    Changement de dirigeants
    • Entrée · PLANTE Jessica, gérant, associé indéfiniment responsable
    • Entrée · JESSYNO, associé indéfiniment responsable
    • Entrée · SCIGP PICAEME, associé indéfiniment responsable
    Modification
    Modification survenue sur l'administration.
    Dénomination
    SCEA LE SAPIN
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques, Dominique, Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULARD Damien, Joseph, Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PLANTE Jessica ; Associé indéfiniment responsable : JESSYNO ; Associé indéfiniment responsable : SCIGP PICAEME
    Activité
    Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres
    Siège
    713 Lieu-Dit Basse Trappe, 79700 Mauléon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
    Référence
    BODACC B n° 20240181, annonce 1982 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, le capital
    • Capital · 98 040 € → 97 280 €
    • Entrée · ROY Jacques Dominique Charles, gérant, associé indéfiniment responsable
    • Entrée · SOULARD Damien Joseph Pascal, gérant, associé indéfiniment responsable
    • Sortie · ROY Jacques Dominique Charles, gérant associé indéfiniment responsable
    • Sortie · ROY Noël Paul Victorin, gérant associé indéfiniment responsable
    Dénomination
    SCEA LE SAPIN
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    97 280 €
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULARD Damien Joseph Pascal
    Activité
    Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres
    Siège
    713 Lieu-Dit Basse Trappe, 79700 Mauléon
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Référence
    BODACC B n° 20200062, annonce 1032 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant
    • Entrée · ROY Jacques Dominique Charles, gérant associé indéfiniment responsable
    • Entrée · ROY Noël Paul Victorin, gérant associé indéfiniment responsable
    • Sortie · ROY Jacques Dominique Charles, gérant, associé indéfiniment responsable
    • Sortie · ROY Noël Paul Victorin, associé indéfiniment responsable
    Dénomination
    SCEA LE SAPIN
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles modification le 09 Avril 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin modification le 09 Avril 2015
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
    Référence
    BODACC B n° 20150075, annonce 1579 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).