Registrius

SCI BASM

SIREN 444 434 393

Siège : ZAC EN ROUGEMONT, Chemin DU RANG, 39100 FOUCHERANS

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
5 décembre 2002
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
444 434 393 00013
RCS
RCS 444 434 393
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 70 444 434 393
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 000 €
Date d'immatriculation
12 décembre 2002
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 11 décembre 2101

Activité

Objet social

L'ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    L'ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Réseau2 dirigeants · 6 entreprises liées dont 2 en commun

  • BBIS À surveiller
    Via Isabelle Marie-Therese SIMARD, Bruno Claude SIMARD
  • IBS À surveiller
    Via Isabelle Marie-Therese SIMARD, Bruno Claude SIMARD
  • A SIMARD METALINOX
    Via Bruno Claude SIMARD
  • BS DISTRIBUTION À surveiller
    Via Bruno Claude SIMARD
  • S.A.R.L. MERINO À surveiller
    Via Bruno Claude SIMARD
  • INALTEC · cessée
    Via Bruno Claude SIMARD

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· FOUCHERANSdepuis 2002
    ZAC EN ROUGEMONT444 434 393 0001368.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  3. 13 juin 2007
    Observation du greffeRCS · n° F07/001038

    Changement d'associé(s) MODIFICATION RELATIVE AUX ASSOCIES A COMPTER DU 24/03/2007 : NOUVEAU : SIMARD ISABELLE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE CHANGEMENT DE QUALITE : SIMARD BRUNO CLAUDE, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT CESSION DE PARTS DU 24.03.2007 date d'effet : 24/03/2007

  4. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).