SCI DU SAPIN
SIREN 331 291 591
- Siège :
- 39500 CHAMPDIVERS
SCI DU SAPIN (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 331 291 591, dont le siège est situé à Champdivers (39500). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 3 048,98 €. Elle est dirigée par Claire Gisele Alice DAUBIGNEY (gérant) et Alain Gilbert DAUBIGNEY (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (39)
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 331 291 591 00013
- RCS
- RCS Lons-le-Saunier 331 291 591
- N° TVA intracommunautaire
- FR 78 331 291 591Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 3 048,98 €
- Date d'immatriculation
- Début d'activité
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION, PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU MEUBLES DE TOUTE NATURE AINSI QUE DE TOUS DROITS IMMOBILIERS
Activité déclarée
- 68.20BGestion de biens
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION, PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU MEUBLES DE TOUTE NATURE AINSI QUE DE TOUS DROITS IMMOBILIERS
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Anciens dirigeants 2
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 6 entreprises liées
- EBENE Via Alain Gilbert DAUBIGNEY
- MENUISERIE DAUBIGNEY Société dissoute : liquidation judiciaire clôturéeVigilance majeureSociété dissoute : liquidation judiciaire clôturéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Alain Gilbert DAUBIGNEY
- ONZE DEUX Via Alain Gilbert DAUBIGNEY
- SCI AMARANTE Via Alain Gilbert DAUBIGNEY
- SCI DE L'ORME Via Alain Gilbert DAUBIGNEY
- SOLARWOOD Via Alain Gilbert DAUBIGNEY
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social331 291 591 0001368.20B—39500 CHAMPDIVERSSiègeSiège social· CHAMPDIVERSdepuis 1984331 291 591 0001368.20B2 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 20 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 048.98 EUR
- Observation du greffeRCS
Par décret n° 2008-146 du , le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
- Changement d'activité principale (NAF)70.2C (NAF1993)→68.20B
- Observation du greffeRCS · n° F06/001669
Changement de gérant MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTS ET NON DIRIGEANTES A COMPTER DU : PARTANT : DAUBIGNEY ALICE, CO-GÉRANT PARTANT : DAUBIGNEY JEAN-MARIE, CO-GÉRANT NOUVEAU : DAUBIGNEY ALAIN, CO-GÉRANT ASSOCIÉ NOUVEAU : DAUBIGNEY DIDIER, CO-GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT ACTE DE ME BARTHEN, NOTAIRE 39100 DOLE DU ET SUIVANT AGM DU J.A.L.: LE JURA AGRICOLE ET RURAL DU date d'effet :
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.2C (NAF1993)
Annonces BODACC1 annonce
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · DAUBIGNEY Claire Gisèle Alice, gérant
- Sortie · DAUBIGNEY Alain, gérant
- Sortie · DAUBIGNEY Didier, gérant
- Dénomination
- S.C.I. DU SAPIN
- Forme juridique
- Société Civile Immobilière
- Dirigeants publiés
- DAUBIGNEY Alain nom d'usage : DAUBIGNEY n'est plus gérant. DAUBIGNEY Claire Gisèle Alice nom d'usage : DAUBIGNEY devient gérant. DAUBIGNEY Didier nom d'usage : DAUBIGNEY n'est plus gérant
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Référence
- BODACC B n° 20200046, annonce 2543 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).