Registrius

SCI DU SAPIN

SIREN 331 291 591

Siège :
39500 CHAMPDIVERS
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

SCI DU SAPIN (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 331 291 591, dont le siège est situé à Champdivers (39500). Son activité principale relève du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 3 048,98 €. Elle est dirigée par Claire Gisele Alice DAUBIGNEY (gérant) et Alain Gilbert DAUBIGNEY (autre fonction), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.

Suivez les évolutions de cette entreprise

Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.

Surveiller cette entrepriseGratuit · alerte par email

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (39)
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
331 291 591 00013
RCS
RCS Lons-le-Saunier 331 291 591
N° TVA intracommunautaire
FR 78 331 291 591
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
3 048,98 €
Date d'immatriculation
Début d'activité
Durée de la société
99 ans, jusqu'au

Activité

Objet social

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION, PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU MEUBLES DE TOUTE NATURE AINSI QUE DE TOUS DROITS IMMOBILIERS

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION, PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU MEUBLES DE TOUTE NATURE AINSI QUE DE TOUS DROITS IMMOBILIERS

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2020202120222023202420252026
Didier DAUBIGNEY Gérant ?–2020
Didier DAUBIGNEY · Gérant · début inconnu → 5 mars 2020
Alain Gilbert DAUBIGNEY 2 mandats · en cours
Gérant ?–2020
Alain Gilbert DAUBIGNEY · Gérant · début inconnu → 5 mars 2020
Autre fonction ?–…
Alain Gilbert DAUBIGNEY · Autre fonction · début inconnu → aujourd'hui
Claire Gisele Alice DAUBIGNEY Gérant 2020–…
Claire Gisele Alice DAUBIGNEY · Gérant · 5 mars 2020 → aujourd'hui

Réseau2 dirigeants · 6 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· CHAMPDIVERSdepuis 1984
    331 291 591 0001368.20B2 changements ▾
    1. Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
CHAMPDIVERS : 1 établissement, actif (siège)CHAMPDIVERS

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU : ANCIEN MONTANT : 20 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 048.98 EUR

  2. Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du , le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

  3. Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  4. Observation du greffeRCS · n° F06/001669

    Changement de gérant MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTS ET NON DIRIGEANTES A COMPTER DU : PARTANT : DAUBIGNEY ALICE, CO-GÉRANT PARTANT : DAUBIGNEY JEAN-MARIE, CO-GÉRANT NOUVEAU : DAUBIGNEY ALAIN, CO-GÉRANT ASSOCIÉ NOUVEAU : DAUBIGNEY DIDIER, CO-GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT ACTE DE ME BARTHEN, NOTAIRE 39100 DOLE DU ET SUIVANT AGM DU J.A.L.: LE JURA AGRICOLE ET RURAL DU date d'effet :

  5. Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification de l'administration
    • Entrée · DAUBIGNEY Claire Gisèle Alice, gérant
    • Sortie · DAUBIGNEY Alain, gérant
    • Sortie · DAUBIGNEY Didier, gérant
    Dénomination
    S.C.I. DU SAPIN
    Forme juridique
    Société Civile Immobilière
    Dirigeants publiés
    DAUBIGNEY Alain nom d'usage : DAUBIGNEY n'est plus gérant. DAUBIGNEY Claire Gisèle Alice nom d'usage : DAUBIGNEY devient gérant. DAUBIGNEY Didier nom d'usage : DAUBIGNEY n'est plus gérant
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
    Référence
    BODACC B n° 20200046, annonce 2543 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).