Registrius
Entreprise cessée depuis le 6 novembre 2017Radiée du registre le 11 janvier 2018

SCI MAXIS

SIREN 422 051 821

Dernier siège : RUE VAN GOGH, IMMEUBLE PERICENTRE, 59491 VILLENEUVE D'ASCQ

ComparerVigilance1 Cessée

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
26 janvier 1999
Date de cessation
6 novembre 2017
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
422 051 821 00037
RCS
RCS Lille Métropole 422 051 821
Capital social
762 245 €
Date d'immatriculation
16 juin 2005
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
93 ans
Radiation
11 janvier 2018

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 06/11/2017.

    Source : SIRENE · 6 novembre 2017

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne morale
    3 BRASSEURS INTERNATIONAL À surveiller
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN 434 036 042
  • Personne morale
    SA AGAPES
    Gérant
    Depuis le 18 mars 2015
    SIREN 477 380 422
Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
201620182020202220242026
3 BRASSEURS INTERNATIONAL 2 mandats · en cours
Gérant ?–2015
3 BRASSEURS INTERNATIONAL · Gérant · début inconnu → 18 mars 2015
Associé indéfiniment responsable ?–…
3 BRASSEURS INTERNATIONAL · Associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
SA AGAPES Gérant 2015–…
SA AGAPES · Gérant · 18 mars 2015 → aujourd'hui

Réseau2 dirigeants · 14 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • 3 BRASSEURS INTERNATIONAL À surveiller
    Dirigée par Jonathan Raphaël Maximilien HABIB (Directeur général, Président), SA AGAPES (Président)
  • SA AGAPES
    Dirigée par Yannick Leandre Michel DUPOND (Administrateur), Marion Sylvie Jeanne Marie Joseph BUCHSENSCHUTZ (Président du conseil d'administration), RESTAG (Administrateur)
  • RESTAG
    Dirigée par SURESTAG (Président)

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 3

  • SiègeSiège social Fermé· VILLENEUVE D'ASCQ2011 – 2017
    RUE VAN GOGH422 051 821 0003768.20B
  • Établissement Fermé· LILLE2004 – 2017
    30 boulevard JEAN BAPTISTE LEBAS422 051 821 0002968.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAFRev1) → 68.20B
    2. 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAFRev1)
  • Établissement Fermé· BONDUES1999 – 2004
    15 rue RENE D HESPEL422 051 821 0001170.2C1 changement ▾
    1. 25 décembre 1999Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
BONDUES 1 étab.
00011 15 rue RENE D HESPEL
15 rue RENE D HESPEL, BONDUES · actif du 26 janvier 1999 au 14 décembre 2004
LILLE 1 étab.
00029 30 boulevard JEAN BAPTISTE LEBAS
30 boulevard JEAN BAPTISTE LEBAS, LILLE · actif du 15 décembre 2004 au 5 novembre 2017
VILLENEUVE D'ASCQ 1 étab.
00037 IMMEUBLE PERICENTRE
IMMEUBLE PERICENTRE, VILLENEUVE D'ASCQ · actif du 15 février 2011 au 5 novembre 2017

Historique et annonces légales

Historique

  1. 11 janvier 2018
    Observation du greffeRCS · n° 15

    Radiation. Fusion Absorption par la SAS FONCIBRASSEURS dont le siège social est sis Immeuble Péricentre rue Van Gogh 59650 Villeneuve d'Ascq - RCS LILLE METROPOLE 423 724 319 le 06-11-2017

  2. 6 novembre 2017
    Cessation de l'activité
  3. 15 février 2011
    Transfert du siège
    LILLE, 30 boulevard JEAN BAPTISTE LEBAS→VILLENEUVE D'ASCQ, IMMEUBLE PERICENTRE
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAFRev1)→68.20B
  5. 16 juin 2005
    Observation du greffeRCS · n° 1

    Historique : Cette société civile a transféré son siège social et son établissement principal de BON DUES (59) 15 rue Renée D'Hespel - RCS ROUBAIX-TOUR COING 99D88 à compter du 15/12/2004 Acte constitut if : publié dans Autrement dit du 05/02/1999 Trans fert : dépôt au greffe de LILLE le 7/6/2005 publié dans Autrement dit du 22/04/2005.

Voir les 2 changements plus anciens
  1. 15 décembre 2004
    Transfert du siège
    non renseigné→LILLE, 30 boulevard JEAN BAPTISTE LEBAS
  2. 25 décembre 1999
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Annonces BODACC7 annonces

  • Radiations
    Radiation du registre
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
    Dénomination
    MAXIS
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Siège
    rue Van Gogh Immeuble Péricentre, 59650 Villeneuve-d Ascq
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
    Référence
    BODACC B n° 20180015, annonce 2144 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à FONCIBRASSEURS · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
    Nature
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Début d'activité
    15 septembre 2017
    Descriptif
    N°RCS ; 422 051 821 RCS LILLE METROPOLE Dénomination MAXIS Forme; SCI Capital; 762 245 EUR Adresse; Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Etablissement(s) : Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce. Commentaires; AVIS DE PROJET DE FUSION SCI MAXIS Forme juridique Société civile immoblière Au capital de 762 245 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. N°RCS 422 051 821 RCS LILLE METROPOLE, MAXIS, SCI au Capital de 762 245 EUR, Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, est société absorbée. FONCIBRASSEURS Forme juridique Société par Actions Simplifiée Au capital de 500 000 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 423 724 319 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbante. Actif; 696 593 euros Passif; 23 261 euros Actif net apporté 673 332 euros Rapport d'échange des droits sociaux; La Société FONCIBRASSEURS et la société MAXIS, ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société MAXIS ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société MAXIS devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société MAXIS , la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 259 000 euros, par création de 259 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société MAXIS serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société MAXIS, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunat de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société MAXIS et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Date du projet 15/09/2017 Date du dépôt : 29/09/2017, lieu du dépôt; LILLE METROPOLE.
    Oppositions
    Article L.236-14 du code de commerce
    Dénomination
    MAXIS
    Acquéreur
    FONCIBRASSEURS
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
    Référence
    BODACC A n° 20170190, annonce 675 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à FONCIBRASSEURS · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
    Nature
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Début d'activité
    15 septembre 2017
    Descriptif
    N°RCS : 423 724 319 RCS LILLE METROPOLE Dénomination : FONCIBRASSEURS Forme : Société par actions simplifiée Capital : 500 000 EUR Adresse : Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Etablissement(s) : Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L236-14 du Code de Commerce. Commentaires : AVIS DE PROJET DE FUSION SAS FONCIBRASSEURS Forme juridique Société par Actions Simplifiée Au capital de 500 000 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 423 724 319 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbante. PRIEST 3B Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 52 500 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 438 448 490 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 973 493 euros Passif 98 140 euros Actif net apporté : 875 353 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société PRIEST 3B ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société PRIEST 3B ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société PRIEST 3B devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société PRIEST 3B, la Société FONCIBRASSEURS procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 248 000 euros, par création de 248 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet rétroactivement au 1er juillet 2017. La société PRIEST 3B serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société PRIEST 3B, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société PRIEST 3B et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. LOBRA Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 9147 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 412 022 733 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 1 367 935 euros Passif : 130 250 euros Actif net apporté : 1 237 686 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société LOBRA, ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société LOBRA ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société LOBRA devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société LOBRA, la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 357 000 euros, par création de 357 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société LOBRA serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société LOBRA, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société LOBRA et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. ERA 38 Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 270 000 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 438 448 193 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 1 228 186 euros Passif : 92 796 euros Actif net apporté : 1 135 390 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société ERA 38 , ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société ERA 38 ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société ERA 3B devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société ERA 38 , la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 310 000 euros, par création de 310 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société ERA 38 serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société ERA 38, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société ERA 38 et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017 AUGNY 38 Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 70 625 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 438 450 694 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif net apporté : 982 260 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société AUGNY 38 ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société AUGNY 38 ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société AUGNY 38 devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société AUGNY 38, la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 264 000 euros, par création de 264 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société AUGNY 3B serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société AUGNY 3B, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société AUGNY 3B et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. SEBA 38 Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 50 000 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 439 124 371 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 1 057 261 euros Passif : 103 136 euros Actif net apporté : 954 124 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société SEBA 38, ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société SEBA 3B ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société SEBA 313 devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société SEBA 38, la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 366 000 euros, par création de 366 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société SEBA 3B serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société SEBA 3B, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société SEBA 3B et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. GRAN 1 Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 8000 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 414 980 417 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 1 695 666 euros Passif : 129 798 euros Actif net apporté : 1 565 868 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société GRAN 1 ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société GRAN 1 ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société GRAN 1 devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société GRAN 1 , la Société FONCIBRASSEURS procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 483 000 euros, par création de 483 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société GRAN 1 serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société GRAN 1, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société GRAN 1 et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. GRAN 2 Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 10 000 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 438 895 716 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 1 530 718 euros Passif : 112 578 euros Actif net apporté : 1 418 140 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société GRAN 2 ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société GRAN 2 ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société GRAN 2 devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société GRAN 2, la Société FONCIBRASSEURS procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 486 000 euros, par création de 486 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société GRAN 2 serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société GRAN 2, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société GRAN 2 et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. SNC FONCIMALT Forme juridique Société en nom collectif à capital variable Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 437 627 052 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 10 660 654 euros Passif : 9 697 628 euros Actif net apporté : 963 026 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société FONCIMALT , ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet. La société FONCIMALT ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société FONCIMALT devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société FONCIMALT , la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 549 000 euros, par création de 549 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société FONCIMALT serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société FONCIMALT, à la date d'effet de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société FONCIMALT et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. SCI MAXIS Forme juridique Société civile Immobilière Au capital de 762 245 EUR Siège social Immeuble Péricentre, Rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ N° RCS 422 051 821 RCS LILLE METROPOLE, est société absorbée. Actif : 696 593 euros Passif : 23 261 euros Actif net apporté : 673 332 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société FONCIBRASSEURS et la société MAXIS, ont établi le 15 septembre 2017, par acte sous-seing privé à Villeneuve d'Ascq, un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la société MAXIS ferait apport à titre de fusion-absorption à la FONCIBRASSEURS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité du patrimoine de la société MAXIS devant être dévolue à la Société FONCIBRASSEURS dans l'état où chacun se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La rémunération de la fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait attribuée en totalité à la société 3 BRASSEURS INTERNATIONAL. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société MAXIS, la Société FONCIBRASSEURS procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 259 000 euros, par création de 259 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1000 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la société absorbée Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des sociétés participant à la fusion. La réalisation de cette condition suspensive sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbées et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation de la condition suspensive (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. En cas de réalisation de la condition suspensive, La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société MAXIS serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société FONCIBRASSEURS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société MAXIS, à la date d'effet de la fusion. Conformément l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE au nom de la Société MAXIS et de la Société FONCIBRASSEURS, le 29 septembre 2017. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Date du projet : 15/09/2017 Date du dépôt : 29/09/2017, lieu du dépôt : LILLE METROPOLE.
    Oppositions
    Article L.236-14 du code de commerce
    Dénomination
    MAXIS
    Acquéreur
    FONCIBRASSEURS
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
    Référence
    BODACC A n° 20170190, annonce 667 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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