THERMI BEL
SIREN 322 323 270
- Siège :
- 3 rue DES PINS, 38100 GRENOBLE
- RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours2 qualifications en cours de validitéEtude thermique réglementaire “bâtiment collectif d’habitation et/ou tertiaire” (1332) · Etude thermique réglementaire “maison individuelle” (1331)Cliquer pour voir le détail
- Économie sociale et solidaireEntreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENECliquer pour voir le détail
THERMI BEL (Autre SARL coopérative) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 322 323 270, dont le siège est situé à Grenoble (38100). Son activité principale relève du code NAF 71.12B (ingénierie, études techniques). Elle emploie 20 à 49 salariés. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 2 260 272 € et un bénéfice net de 578 868 €. Elle est dirigée par Guillaume DESORMIERE (gérant), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Autre SARL coopérative
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (38)
- Activité principale (NAF 2025)
- 71.12Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 322 323 270 00064
- RCS
- RCS Grenoble 322 323 270
- N° TVA intracommunautaire
- FR 05 322 323 270Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le )
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
- Particularités
- Économie sociale et solidaire
Activité
Objet social
Bureau d'ingénieur, conseil.
Activité déclarée
- Principale71.12BCommerciale
Bureau d'ingénieur, conseil.
Labels et certificats2
RGE · Reconnu garant de l'environnement
En cours2 qualifications en cours de validité
Vérifier la validité à une date- Etude thermique réglementaire “bâtiment collectif d’habitation et/ou tertiaire” (1332)Attestation
Etude thermique reglementaire
Valide jusqu'au
- Etude thermique réglementaire “maison individuelle” (1331)Attestation
Etude thermique reglementaire
Valide jusqu'au
Économie sociale et solidaire
Entreprise de l'ESS selon le répertoire SIRENE
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2025, THERMI BEL a réalisé 2,3 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 579 k €. Sa marge nette (25,6 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (65,7 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (79 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 25,61 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
25,6 %
Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,0 % et 13,5 %
Solidité
Autonomie financière66 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
65,7 %
Médiane du secteur : 46,9 % · la moitié des entreprises entre 22,7 % et 67,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 79 jours en moyenne.
79 jours
Médiane du secteur : 93 jours · la moitié des entreprises entre 57 jours et 147 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires2,3 M €+20,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation640 k €+37,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net579 k €+38,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres1,6 M €+49,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières126 k €-17,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie1,4 M €+51,5 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,3 M €+20,5 % | 1,9 M €+26,6 % | 1,5 M €+22,1 % | 1,2 M €+3,1 % | 1,2 M €+38,5 % |
| Valeur ajoutée | 1,8 M € | 1,4 M € | 1,1 M € | 860 k € | 851 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 640 k €+37,2 % | 466 k €+118,1 % | 214 k €+1 241,3 % | 15,9 k €-88,5 % | 139 k €+194,4 % |
| Charges de personnel | 1,1 M € | 972 k € | 889 k € | 827 k € | 713 k € |
| Résultat d'exploitation | 635 k €+36,6 % | 465 k €+118,3 % | 213 k €+3 033,8 % | 6 797 €-95,3 % | 145 k €+227,9 % |
| Résultat financier | 3 564 € | 2 971 € | 114 k € | 23,1 k € | 1 161 € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | 2 € | -74,0 k € | -3 923 € | -1 187 € |
| Résultat net | 579 k €+38,0 % | 419 k €+65,9 % | 253 k €+875,8 % | 25,9 k €-82,5 % | 148 k €+139,9 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 210 k € | 169 k € | 137 k € | 170 k € | 190 k € |
| Capitaux propres | 1,6 M €+49,8 % | 1,0 M €+52,4 % | 679 k €+45,0 % | 469 k €+1,2 % | 463 k €+45,3 % |
| Total du bilan | 2,4 M €+29,8 % | 1,8 M €+28,9 % | 1,4 M €+22,5 % | 1,2 M €-0,5 % | 1,2 M €+8,8 % |
| Dettes | 811 k € | 784 k € | 732 k € | 684 k € | 695 k € |
| dont dettes financières | 126 k € | 186 k € | 189 k € | 235 k € | 269 k € |
| Trésorerie | 1,4 M € | 918 k € | 539 k € | 448 k € | 323 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 28,3 % | 24,9 % | 14,4 % | 1,3 % | 11,8 % |
| Marge d'exploitation | 28,1 % | 24,8 % | 14,4 % | 0,6 % | 12,3 % |
| Marge nette | 25,6 % | 22,4 % | 17,1 % | 2,1 % | 12,6 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 37,3 % | 40,5 % | 37,2 % | 5,5 % | 32,0 % |
| Autonomie financière | 65,7 % | 56,9 % | 48,1 % | 40,6 % | 40,0 % |
| Endettement financier | 8,1 % | 17,9 % | 27,9 % | 50,2 % | 58,2 % |
| Délai clients | 79 j | 81 j | 97 j | 78 j | 106 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- SCI THERMIBEL Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs3 sur 7
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 25
- Montant cumulé HT
- 57,6 M €
- Notifiés
- de 2020 à 2026
Principaux acheteurs
- COMMUNE DE COURBEVOIE 3 marchés
- COMMUNE DE BASSENS 2 marchés
- ECOLE CENTRALE DE LYON 2 marchés
- HAUT - BUGEY AGGLOMERATION 2 marchés
- CC DU MASSIF DU VERCORS 2 marchés
- 401 k €
Construction salle polyvalente : maitrise d'oeuvre
- Acheteur :
- COMMUNE DE VALENCIN
· 28 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 38540 · CPV 71250000-5
- En groupement avec
- INGENIERIE CONSTRUCTION, TERRE ECO
- 1,1 M €
Mission de maîtise d'oeuvre pour la construction de la médiathèque intercommunale à Pontcharra
- Acheteur :
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
· 53 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 38920 · CPV 71221000-3
- En groupement avec
- BUREAU MICHEL FORGUE EN ABREGE BMF, SIREN 439319815
- 1,7 M €
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UN PROJET DE RECONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENTE ET DE SPECTACLE DE L'ESPACE AUZON
- Acheteur :
- COMMUNE DE CARPENTRAS
· 52 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 84201 · CPV 71200000-0
- En groupement avec
- HERAULT-ARNOD ASSOCIES SAS D'ARCHITECTURE, DUCKS SCENO
- 579 k €
REAMENAGEMENT DE L'ESPACE SPORTIF POLYVALENT DE LA VALLEE VERTE
- Acheteur :
- COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE VERTE
· 36 mois · Procédure adaptée · 23 offres · 74420 · CPV 71230000-9
- 632 k €
Complexe Sportif Charial - Réhabilitation - Mission de Maitrise d'œuvre
- Acheteur :
- COMMUNE DE LYON
· 48 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 69123 · CPV 79311000-7
- En groupement avec
- KATENE, B INGENIERIE
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 25)Masquer
- 988 k €
Maitrise d'œuvre pour la restructuration du college Gustave Monod a Montelimar
- Acheteur :
- DEPARTEMENT DE LA DROME
· 56 mois · Procédure avec négociation · 187 offres · 26000 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- LEI, ARCHITECTURE B-CUBE
- 3,6 M €
MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AU TRANSFERT DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ART DRAMATIQUE DE NIMES
- Acheteur :
- COMMUNE DE NIMES
· 74 mois · Dialogue compétitif · 3 offres · 30033 · CPV 71240000-2
- En groupement avec
- RUDY RICCIOTTI, BEATRICE FICHET
- 102 k €
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison funéraire intercommunale
· 15 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 74440 · CPV 71210000-3
- 2,7 M €
MAITRISE D'OEUVRE BATIMENT MULTI-USAGES
- Acheteur :
- COMMUNE DE VAL D ISERE
· 60 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 73150 · CPV 71230000-9
- En groupement avec
- BATISERF INGENIERIE, BUREAU MICHEL FORGUE EN ABREGE BMF
- 824 k €
CREATION D'UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN RESTAURANT SCOLAIRE CHEF LIEU
- Acheteur :
- COMMUNE DE BASSENS
· 51 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 73000 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- ECO CONSTRUIRE, VESSIERE ET COMPAGNIE
- 824 k €
CREATION D'UNE ECOLE MATERNELLE ET D'UN RESTAURANT SCOLAIRE CHEF LIEU
- Acheteur :
- COMMUNE DE BASSENS
· 51 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 73000 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- ECO CONSTRUIRE, VESSIERE ET COMPAGNIE
- 2,8 M €
22CONC01 Concours de Maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse + en vue de la création du pôle d'échanges multimodal à Hyères
- Acheteur :
- METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE
· 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 83400 · CPV 71250000-5
- En groupement avec
- RUDY RICCIOTTI, BEATRICE FICHET
- 438 k €
Maitrise d'œuvre pour la rénovation et la restructuration de 9 crèches intercommunales
- Acheteur :
- CC LES BALCONS DU DAUPHINE
· 52 mois · Procédure avec négociation · 38510 · CPV 71200000-0
- En groupement avec
- SINEQUANON', CSB CALCULS STRUCTURES BOIS
- 259 k €
2023 MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION SDF GYMNASE
- Acheteur :
- COMMUNE DE GONCELIN
· 25 mois · Procédure adaptée · 38570 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- CCG, SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC
- 503 k €
MOE Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération
- Acheteur :
- HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
· 52 mois · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 01117 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- ARCHIPEL ESPIE CHEAIB ARCHITECTES DPLG, SINEQUANON'
- 503 k €
MOE Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération
- Acheteur :
- HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
· 52 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 01117 · CPV 71300000-1
- En groupement avec
- BETREC IG, SINEQUANON'
- 408 k €
MOE REHABILITATION ECOLE PRIMAIRE CERISIERS
- Acheteur :
- COMMUNE D ECULLY
· 20 mois · Appel d'offres ouvert · 69134 · CPV 71247000-1
- En groupement avec
- CETIS, ARCHITECTURE B-CUBE
- 12,3 M €
RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES
- Acheteur :
- COMMUNE DE COURBEVOIE
· 26 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 92026 · CPV 45210000-2
- En groupement avec
- C E INGENIERIE BUREAU ETUDES STRUCTURES, BET CHOULET
- 12,3 M €
RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES
- Acheteur :
- COMMUNE DE COURBEVOIE
· 26 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 92026 · CPV 45210000-2
- En groupement avec
- C E INGENIERIE BUREAU ETUDES STRUCTURES, AGENCEMENT GENERAL DU BATIMENT
- 12,3 M €
RECONSTRUCTION COMPLEXE LES RENARDIERES
- Acheteur :
- COMMUNE DE COURBEVOIE
· 26 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 92026 · CPV 45210000-2
- En groupement avec
- AGENCEMENT GENERAL DU BATIMENT, C E INGENIERIE BUREAU ETUDES STRUCTURES
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
-DECLARATION MODIFICATIVE du : Transfert du siège social et établissement principal du 6 rue Beyle Stendhal 38000 GRENOBLE au 2 chemin des Marronniers 38100 GRENOBLE à compter du
- Observation du greffeRCS
Dépot le LES AFFICHES DE GRENOBLE DU
- Observation du greffeRCS · n° F16/044464
Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du arrêtant le plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : Maître SAINT PIERRE Rémi 14 RUE DOMINIQUE VILLARS 38000 GRENOBLE
- Observation du greffeRCS · n° 10
Jugement du tribunal de commerce de Grenoble en date du arrêtant le jugement de plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : Me Saint Pierre 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble
- Observation du greffeRCS · n° F15/053733
Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du prolongeant la période d'observation jusqu'au , période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
Voir les 8 changements plus anciens
- Observation du greffeRCS · n° 8
Jugement du tribunal de commerce de Grenoble en date du prolongeant la période d'observation jusqu'au .
- Observation du greffeRCS · n° F15/036181
Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du ouvrant la procédure de sauvegarde Mandataire Judiciaire : Maître GUYOT Christian 16 RUE GÉNÉRAL MANGIN 38100 GRENOBLE
- Observation du greffeRCS · n° 7
Ouverture d'une procédure de sauvegarde prononcée le par le tribunal de commerce de Grenoble, mandataire judiciaire Me Christian Guyot, 16 rue du Général Mangin 38100 Grenoble.
- Observation du greffeRCS · n° F08/005102
Transfert du siège social et du principal établissement de 2 Chemin des Marronniers 38100 GRENOBLE à 3 Rue des Pins 38100 GRENOBLE à compter du .
- Changement d'activité principale (NAF)74.2C (NAF1993)→71.12B
- Transfert du siègeGRENOBLE, 2 chemin DES MARRONNIERS→GRENOBLE, 3 rue DES PINS
- Entrée dans l'économie sociale et solidaire
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.2C (NAF1993)
Annonces BODACC9 annonces
Procédure collective
- SauvegardeSans clôture publiéeOuverte le · arrêtant le plan de sauvegarde leDernier jugement : jugement arrêtant le plan de sauvegarde ()
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Gérant : DESORMIERE Guillaume succède à FOUREL François Jean-Baptiste Alexis Jacques Hugues
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Dirigeants publiés
- DESORMIERE Guillaume nom d'usage : DESORMIERE devient gérant. FOUREL François Jean-Baptiste Alexis Jacques Hugues nom d'usage : FOUREL n'est plus gérant
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC B n° 20210166, annonce 1371 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · LE CALVEZ Jean-Yves Loic, gérant
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Dirigeants publiés
- LE CALVEZ Jean-Yves Loic nom d'usage : LE CALVEZ n'est plus gérant
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC B n° 20170148, annonce 1295 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · FOUREL François Jean-Baptiste Alexis Jacques Hugues, gérant
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Dirigeants publiés
- FOUREL François Jean-Baptiste Alexis Jacques Hugues nom d'usage : FOUREL devient gérant
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC B n° 20170087, annonce 513 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du
- Date du jugement
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- bureau d'ingénieur, conseil.
- Siège
- 3 rue des Pins, 38100 Grenoble
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC A n° 20160082, annonce 1591 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement arrêtant le plan de sauvegardeJugement du
- Date du jugement
- Jugement
- Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Saint Pierre Rémi 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- bureau d'ingénieur, conseil.
- Siège
- 3 rue des Pins, 38100 Grenoble
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC A n° 20160173, annonce 661 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeJugement du
- Date du jugement
- Jugement
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Saint Pierre Rémi 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Activité
- bureau d'ingénieur, conseil.
- Siège
- 3 rue des Pins, 38100 Grenoble
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC A n° 20150179, annonce 1082 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · LATOUCHE Joel Christian Lucien, gérant
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Dirigeants publiés
- LATOUCHE Joel Christian Lucien nom d'usage : LATOUCHE n'est plus gérant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC B n° 20140137, annonce 797 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · LE CALVEZ Jean-Yves Loic, gérant
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Dirigeants publiés
- LE CALVEZ Jean-Yves Loic nom d'usage : LE CALVEZ devient gérant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC B n° 20130106, annonce 908 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNouveau siège
- Siège · 3 rue des Pins, 38100 Grenoble
- Dénomination
- THERMI-BEL
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Siège
- 3 rue des Pins, 38100 Grenoble
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Référence
- BODACC B n° 20080088, annonce 524 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).