Registrius

TML BATIMENT ET TP

SIREN 852 913 656

Siège : 321 rue JEAN JAURES, 59255 HAVELUY

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
15 août 2019
Activité principale (NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtimentStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.91Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
852 913 656 00017
RCS
RCS Valenciennes 852 913 656
N° TVA intracommunautaire
FR 96 852 913 656
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
25 000 €
Date d'immatriculation
6 août 2019
Inscription au RM
Le 22 août 2019
Clôture de l'exercice
30 septembre (premier exercice clos le 30 septembre 2020)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 5 août 2118
Particularités
Associé unique

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.99CCommerciale

    1.Réalisation de travaux de maçonnerie générale de gros oeuvre du bâtiment et travaux public. 2. Entreprise générale de bâtiment, couverture et zinguerie.

  • 43.99CArtisanale réglementée

    REALISATION DE TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE DE GROS OEUVRE

Finances

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

En 2025, TML BATIMENT ET TP a réalisé 1,3 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 525 €. Sa marge nette (0,0 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (30,9 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (84 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

0,0 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 3,1 % · la moitié des entreprises entre 0,6 % et 7,3 %

Solidité

Autonomie financière

30,9 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 45,2 % · la moitié des entreprises entre 27,4 % et 63,1 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

84 jours

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 58 jours · la moitié des entreprises entre 29 jours et 97 jours

Comptes annuels5 exercices déposés de 2021 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Chiffre d'affaires
    1,3 M €
    20212022202320242025
  • Excédent brut d'exploitation
    -33,0 k €
    20212022202320242025
  • Résultat net
    525 €
    20212022202320242025
  • Capitaux propres
    198 k €
    20212022202320242025
  • Dettes financières
    151 k €
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    48,8 k €
    20212022202320242025
Exercice202530/09/2025202430/09/2024202330/09/2023202230/09/2022202130/09/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires1,3 M €1,2 M €822 k €707 k €-12,6 %809 k €
Valeur ajoutée581 k €674 k €422 k €404 k €394 k €
Excédent brut d'exploitation-33,0 k €159 k €11,5 k €63,4 k €+5,5 %60,0 k €
Charges de personnel605 k €507 k €403 k €334 k €329 k €
Résultat d'exploitation-29,0 k €121 k €-6 939 €7 011 €+167,7 %2 619 €
Résultat financier-4 919 €-5 540 €-5 146 €-5 543 €-4 539 €
Résultat exceptionnel33,9 k €49,4 k €14,7 k €2 124 €17,5 k €
Résultat net525 €128 k €2 387 €3 053 €-77,3 %13,4 k €
Bilan
Capital social25,0 k €25,0 k €25,0 k €25,0 k €25,0 k €
Capitaux propres198 k €200 k €63,7 k €61,3 k €+5,2 %58,2 k €
Total du bilan642 k €629 k €465 k €447 k €-8,1 %487 k €
Dettes443 k €430 k €402 k €386 k €428 k €
dont dettes financières151 k €182 k €212 k €244 k €292 k €
Trésorerie48,8 k €17,3 k €48,4 k €20,8 k €35,5 k €
Ratios
Marge d'EBE-2,6 %12,8 %1,4 %9,0 %7,4 %
Marge d'exploitation-2,3 %9,7 %-0,8 %1,0 %0,3 %
Marge nette0,0 %10,4 %0,3 %0,4 %1,7 %
Rentabilité des capitaux propres0,3 %64,3 %3,7 %5,0 %23,1 %
Autonomie financière30,9 %31,7 %13,7 %13,7 %12,0 %
Endettement financier76,1 %91,1 %333,0 %397,5 %502,2 %
Délai clients84 j115 j98 j121 j90 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 septembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 12 mai 2026
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial140 000 €0 €140 000 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage116 211 €73 778 €42 432 €0 €
Autres immobilisations corporelles59 415 €44 555 €14 859 €0 €
Immobilisations financières
Autres participations50 €0 €50 €0 €
Total actif immobilisé315 676 €118 334 €197 342 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements12 604 €0 €12 604 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés318 069 €25 941 €292 127 €0 €
Autres créances81 569 €0 €81 569 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités53 185 €0 €53 185 €0 €
Charges constatées d'avance4 991 €0 €4 991 €0 €
Total actif circulant470 421 €25 941 €444 479 €0 €
Total général786 098 €144 276 €641 821 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel25 000 €0 €
Réserve légale2 500 €0 €
Autres réserves164 630 €0 €
Résultat de l'exercice525 €0 €
Subventions d'investissement5 758 €0 €
Total capitaux propres198 414 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit104 956 €0 €
dont concours bancaires courants4 390 €0 €
Emprunts et dettes financières divers46 001 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours26 422 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés105 650 €0 €
Dettes fiscales et sociales99 436 €0 €
Autres dettes60 939 €0 €
Total dettes443 406 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an377 056 €0 €
Total général641 821 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 267 005 €0 €
Chiffre d'affaires net1 267 005 €0 €
Autres produits26 746 €0 €
Total produits d'exploitation1 293 751 €0 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements241 101 €0 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-12 604 €0 €
Autres achats et charges externes457 121 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés9 604 €0 €
Salaires et traitements392 245 €0 €
Charges sociales212 578 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations22 709 €0 €
Total charges d'exploitation1 322 756 €0 €
Résultat d'exploitation-29 004 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées4 919 €0 €
Total charges financières4 919 €0 €
Résultat financier-4 919 €0 €
Résultat courant avant impôts-33 924 €0 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion5 984 €0 €
Sur opérations en capital27 881 €0 €
Total produits exceptionnels33 866 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion10 €0 €
Total charges exceptionnelles10 €0 €
Résultat exceptionnel33 856 €0 €
Impôts sur les bénéfices-594 €0 €
Total des produits1 327 618 €0 €
Total des charges1 327 092 €0 €
Bénéfice ou perte525 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier64 696 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 9 mai 2025
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial140 000 €0 €140 000 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage120 659 €95 035 €25 623 €0 €
Autres immobilisations corporelles72 415 €54 345 €18 070 €0 €
Immobilisations financières
Autres participations50 €0 €50 €0 €
Autres immobilisations financières400 €0 €400 €0 €
Total actif immobilisé333 524 €149 380 €184 144 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés416 725 €25 941 €390 783 €0 €
Autres créances34 412 €0 €34 412 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités17 509 €0 €17 509 €0 €
Charges constatées d'avance2 594 €0 €2 594 €0 €
Total actif circulant471 240 €25 941 €445 298 €0 €
Total général804 765 €175 322 €629 442 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel25 000 €0 €
Réserve légale2 500 €0 €
Autres réserves36 175 €0 €
Résultat de l'exercice128 454 €0 €
Subventions d'investissement7 639 €0 €
Total capitaux propres199 770 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit135 952 €0 €
dont concours bancaires courants242 €0 €
Emprunts et dettes financières divers46 001 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés78 287 €0 €
Dettes fiscales et sociales160 340 €0 €
Autres dettes9 091 €0 €
Total dettes429 672 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an348 406 €0 €
Total général629 442 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 241 101 €0 €
Chiffre d'affaires net1 241 101 €0 €
Autres produits10 257 €0 €
Total produits d'exploitation1 251 358 €0 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements246 535 €0 €
Autres achats et charges externes320 223 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés8 593 €0 €
Salaires et traitements325 679 €0 €
Charges sociales181 173 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations22 545 €0 €
Dotations aux provisions sur actif circulant25 941 €0 €
Autres charges1 €0 €
Total charges d'exploitation1 130 693 €0 €
Résultat d'exploitation120 664 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées5 540 €0 €
Total charges financières5 540 €0 €
Résultat financier-5 540 €0 €
Résultat courant avant impôts115 124 €0 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion7 090 €0 €
Sur opérations en capital65 178 €0 €
Total produits exceptionnels72 268 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion14 €0 €
Sur opérations en capital22 846 €0 €
Total charges exceptionnelles22 861 €0 €
Résultat exceptionnel49 407 €0 €
Impôts sur les bénéfices36 077 €0 €
Total des produits1 323 627 €0 €
Total des charges1 195 172 €0 €
Bénéfice ou perte128 454 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier41 720 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 13 mai 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial140 000 €0 €140 000 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage113 404 €88 378 €25 025 €0 €
Autres immobilisations corporelles92 621 €86 221 €6 399 €0 €
Immobilisations financières
Autres participations50 €0 €50 €0 €
Total actif immobilisé346 075 €174 600 €171 475 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés220 487 €0 €220 487 €0 €
Autres créances24 342 €0 €24 342 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités48 555 €0 €48 555 €0 €
Charges constatées d'avance474 €0 €474 €0 €
Total actif circulant293 859 €0 €293 859 €0 €
Total général639 935 €174 600 €465 334 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel25 000 €0 €
Réserve légale2 500 €0 €
Autres réserves33 787 €0 €
Résultat de l'exercice2 387 €0 €
Total capitaux propres63 675 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit169 087 €0 €
dont concours bancaires courants194 €0 €
Emprunts et dettes financières divers42 937 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés109 890 €0 €
Dettes fiscales et sociales76 238 €0 €
Autres dettes3 505 €0 €
Total dettes401 659 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an283 632 €0 €
Total général465 334 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services821 992 €0 €
Chiffre d'affaires net821 992 €0 €
Autres produits453 €0 €
Total produits d'exploitation822 445 €0 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements214 698 €0 €
Autres achats et charges externes185 589 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés7 270 €0 €
Salaires et traitements271 101 €0 €
Charges sociales131 863 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations18 816 €0 €
Autres charges44 €0 €
Total charges d'exploitation829 385 €0 €
Résultat d'exploitation-6 939 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées5 146 €0 €
Total charges financières5 146 €0 €
Résultat financier-5 146 €0 €
Résultat courant avant impôts-12 085 €0 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion13 640 €0 €
Sur opérations en capital1 084 €0 €
Total produits exceptionnels14 724 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion10 €0 €
Total charges exceptionnelles10 €0 €
Résultat exceptionnel14 713 €0 €
Impôts sur les bénéfices240 €0 €
Total des produits837 170 €0 €
Total des charges834 782 €0 €
Bénéfice ou perte2 387 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 7 juin 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial140 000 €—140 000 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage90 045 €83 460 €6 584 €—
Autres immobilisations corporelles92 621 €72 623 €19 998 €—
Total actif immobilisé322 666 €156 083 €166 582 €—
Créances
Clients et comptes rattachés234 094 €—234 094 €—
Autres créances24 868 €—24 868 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités21 080 €—21 080 €—
Charges constatées d'avance502 €—502 €—
Total actif circulant280 545 €—280 545 €—
Total général603 211 €156 083 €447 127 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel25 000 €—
Réserve légale1 661 €—
Autres réserves31 572 €—
Résultat de l'exercice3 053 €—
Total capitaux propres61 287 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit196 028 €—
dont concours bancaires courants242 €—
Emprunts et dettes financières divers47 613 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés62 671 €—
Dettes fiscales et sociales78 441 €—
Autres dettes1 085 €—
Total dettes385 840 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an234 180 €—
Total général447 127 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services706 968 €—
Chiffre d'affaires net706 968 €—
Autres produits2 576 €—
Total produits d'exploitation709 545 €—
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements113 658 €—
Autres achats et charges externes189 171 €—
Impôts, taxes et versements assimilés6 529 €—
Salaires et traitements224 048 €—
Charges sociales110 205 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations58 920 €—
Total charges d'exploitation702 534 €—
Résultat d'exploitation7 011 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées5 543 €—
Total charges financières5 543 €—
Résultat financier-5 543 €—
Résultat courant avant impôts1 468 €—
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion2 109 €—
Sur opérations en capital540 €—
Total produits exceptionnels2 649 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion8 €—
Sur opérations en capital516 €—
Total charges exceptionnelles525 €—
Résultat exceptionnel2 124 €—
Impôts sur les bénéfices539 €—
Total des produits712 194 €—
Total des charges709 141 €—
Bénéfice ou perte3 053 €—
Exercice clos le 30 septembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 28 juin 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial140 000 €—140 000 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage86 500 €55 115 €31 384 €—
Autres immobilisations corporelles92 621 €42 071 €50 549 €—
Total actif immobilisé319 121 €97 187 €221 934 €—
Créances
Clients et comptes rattachés198 910 €—198 910 €—
Autres créances26 683 €—26 683 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités36 517 €—36 517 €—
Charges constatées d'avance2 652 €—2 652 €—
Total actif circulant264 764 €—264 764 €—
Total général583 885 €97 187 €486 698 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel25 000 €—
Réserve légale989 €—
Autres réserves18 795 €—
Résultat de l'exercice13 449 €—
Total capitaux propres58 234 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit240 265 €—
dont concours bancaires courants1 022 €—
Emprunts et dettes financières divers52 207 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés31 394 €—
Dettes fiscales et sociales76 262 €—
Autres dettes28 333 €—
Total dettes428 464 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an232 677 €—
Total général486 698 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services808 894 €—
Chiffre d'affaires net808 894 €—
Subventions d'exploitation1 500 €—
Total produits d'exploitation810 394 €—
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements239 218 €—
Autres achats et charges externes175 903 €—
Impôts, taxes et versements assimilés6 617 €—
Salaires et traitements219 943 €—
Charges sociales108 685 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations57 285 €—
Autres charges121 €—
Total charges d'exploitation807 775 €—
Résultat d'exploitation2 619 €—
Opérations en commun
Perte supportée ou bénéfice transféré1 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées4 539 €—
Total charges financières4 539 €—
Résultat financier-4 539 €—
Résultat courant avant impôts-1 920 €—
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion20 €—
Sur opérations en capital25 800 €—
Total produits exceptionnels25 820 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion1 502 €—
Sur opérations en capital6 823 €—
Total charges exceptionnelles8 325 €—
Résultat exceptionnel17 494 €—
Impôts sur les bénéfices2 125 €—
Total des produits836 215 €—
Total des charges822 765 €—
Bénéfice ou perte13 449 €—

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

  • TML ASSOCIES
    Via Thierry Jean-Francois MLYNARCZYK
  • TML RENOVATIONS À surveiller
    Via Thierry Jean-Francois MLYNARCZYK

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· HAVELUYdepuis 2019
    321 rue JEAN JAURES852 913 656 0001743.99C10 à 19 salariés

Marchés publics

Marchés remportés
4
Montant cumulé HT
943 k €
Notifiés
de 2025 à 2026
  • Marché de travaux relatif à la réparation et rénovation de salles de bains et revêtements de sols pour la M.A.S. du nouveau monde situé à La Chapelle d'Armentières: Lot 1: Gros Oeuvre Etendu

    Acheteur : HABILIANS, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    217 k €

    30 janvier 2026 · 25 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 59930 · CPV 45223220-4

  • Travaux de rénovation énergétique de la salle de restauration de l'école maternelle Danna: Lot 5 : Lot 5 (VRD)

    Acheteur : COMMUNE DE RAISMES

    7 200 €

    22 avril 2025 · 3 mois · Procédure adaptée · 11 offres · 59590 · CPV 45321000-3

  • Travaux de bâtiment en CES nécessaires à la réhabilitation de 51 logements individuels - Faubourg de Cambrai - Rues Alfred Bottiau, de la Targette, Pierre Dautel, Elie Raset et Alphonse Terroir à VALENCIENNES

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD

    359 k €

    6 mars 2025 · 16 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 59300 · CPV 45262690-4

  • Travaux de bâtiment en CES nécessaires à la réhabilitation de 51 logements individuels - Faubourg de Cambrai - Rues Alfred Bottiau, de la Targette, Pierre Dautel, Elie Raset et Alphonse Terroir à VALENCIENNES

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD

    359 k €

    6 mars 2025 · 16 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 59300 · CPV 45262690-4

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 25 octobre 2019
    Observation du greffeRCS · n° 6

    Observation sur l'origine du fonds de commerce : 1. Création et 2. Achat à SAS DUMONT PHILIPPE (RCS 414.814.772).

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur la dénomination
    Tribunal de Commerce de Valenciennes
    Dénomination
    TML BATIMENT ET TP
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    25 000 €
    Siège
    321 rue Jean Jaures, 59255 Haveluy
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
    Référence
    BODACC B n° 20220215, annonce 1314 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 6 août 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    6 août 2019
    Début d'activité
    15 août 2019
    Dénomination
    DUMONT BATIMENT ET TP
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    25 000 €
    Administration
    Président : Mlynarczyk, Thierry Jean-François
    Siège
    321 rue Jean Jaures, 59255 Haveluy
    Etablissement principal
    321 rue Jean Jaures, 59255 Haveluy Réalisation de travaux de maçonnerie générale, de gros oeuvre du bâtiment et travaux public Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
    Référence
    BODACC A n° 20190157, annonce 754 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).