VILLES ET PROJETS
SIREN 409 260 775
Siège : CS 70058 93585 SAINT-OUEN CEDEX, 67 rue ARAGO, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
2 points de vigilance relevés. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 16 septembre 1996
- Activité principale (NAF)
- 41.10APromotion immobilière de logementsStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.12Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Grande entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 409 260 775 00070
- RCS
- RCS Bobigny 409 260 775
- N° TVA intracommunautaire
- FR 84 409 260 775Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 2 000 685 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 12 août 20202 000 685 €
- 6 mai 20141 500 €
- Date d'immatriculation
- 10 janvier 2005
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 90 ans, jusqu'au 14 octobre 2095
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
Promotion immobilière. L'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire.
Activité déclarée
- Principale41.10ACommerciale
Promotion immobilière. L'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : 85/100 · déclaré par UES NEXITY PROMOTION CONSTRUCTION
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2025 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →2 points d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Baisse du chiffre d'affaires de 37 %
3,75 M€ sur l'exercice 2024, 2,38 M€ sur 2025. Résultat net 2025 négatif (−2,1 M€).
Source : comptes annuels · 31 décembre 2025
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−45 k€ au 31/12/2025 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 décembre 2025
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, VILLES ET PROJETS a réalisé 2,4 M € de chiffre d'affaires et une perte de 2,1 M €. Sa marge nette (-88,2 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (-1,0 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (412 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 88,19 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-88,2 %
Médiane du secteur : 5,2 % · la moitié des entreprises entre -10,1 % et 29,9 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-1,0 %
Médiane du secteur : 14,7 % · la moitié des entreprises entre -0,5 % et 60,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 412 jours en moyenne.
412 jours
Médiane du secteur : 105 jours · la moitié des entreprises entre 22 jours et 327 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires2,4 M €-36,6 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-1,9 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-2,1 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres-44,6 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie0 €-100,0 %
1 031 € · hors échelle 2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,4 M €-36,6 % | 3,7 M €-34,6 % | 5,7 M €+11,9 % | 5,1 M €-6,5 % | 5,5 M €-33,5 % |
| Valeur ajoutée | 615 k € | 1,6 M € | 1,1 M € | 2,3 M € | 3,3 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -1,9 M € | -1,4 M € | -2,5 M € | -763 k €-481,8 % | 200 k €-91,8 % |
| Charges de personnel | 2,4 M € | 3,0 M € | 3,5 M € | 3,0 M € | 3,0 M € |
| Résultat d'exploitation | -1,8 M € | -2,7 M € | -3,8 M € | -2,0 M € | -750 k €-169,8 % |
| Résultat financier | -265 k € | -260 k € | -130 k € | 22,4 k € | 18,6 k € |
| Résultat exceptionnel | — | 0 € | -85 € | — | — |
| Résultat net | -2,1 M € | -3,0 M € | -3,9 M € | -2,0 M € | -761 k €-174,2 % |
| Effectif moyen | — | — | — | — | 22 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 2,0 M € | 2,0 M € | 2,0 M € | 2,0 M € | 2,0 M € |
| Capitaux propres | -44,6 k € | -6,7 M € | -3,7 M €-1 495,5 % | 262 k €-88,4 % | 2,3 M €-25,2 % |
| Total du bilan | 4,3 M €+53,9 % | 2,8 M €+7,3 % | 2,6 M €-26,3 % | 3,5 M €-30,9 % | 5,1 M €-35,9 % |
| Dettes | 4,3 M € | 9,4 M € | 6,2 M € | 3,2 M € | 2,8 M € |
| dont dettes financières | — | 0 € | 3,9 M € | 168 k € | — |
| Trésorerie | 0 € | 1 031 € | 0 € | 42 € | 42 € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -77,8 % | -38,6 % | -43,1 % | -14,9 % | 3,6 % |
| Marge d'exploitation | -77,2 % | -73,0 % | -65,8 % | -39,3 % | -13,7 % |
| Marge nette | -88,2 % | -80,0 % | -68,3 % | -39,1 % | -13,9 % |
| Rentabilité des capitaux propres | — | — | — | -764,2 % | -33,6 % |
| Autonomie financière | -1,0 % | -240,5 % | -141,8 % | 7,5 % | 44,7 % |
| Endettement financier | — | — | — | 64,2 % | — |
| Délai clients | 412 j | — | 128 j | 201 j | 79 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne moraleNEXIMMO 78À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 31 juillet 2026SIREN 749 812 152
- Personne morale
Anciens dirigeants 6
Chronologie
- Personne physique
- Personne physiqueDirecteur général déléguéDu 18 mars 2025 au 1 juillet 2026Naissance : janvier 1984
- Personne physiqueDirecteur général déléguéDu 7 août 2019 au 31 octobre 2024Nom de naissance : Bedague · Naissance : janvier 1964
- Personne morale
- Personne physique
- Personne morale
Mandats dans d'autres entreprises7 entreprises actives sur 13
- Active
- NEXITY SOLAIREÀ surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveDirecteur généralSIREN 982 420 283 · 34500 BEZIERS
- PRESQU'ILE HEROUVILLAISEÀ surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 100 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 837 487 271 · 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Voir les 10 autresMasquer
- Active
- SAS ACACIA AMENAGEMENTÀ surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 100 %Cliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 528 352 560 · 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- SAS BORDEAUX BELVEDEREÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 828 625 566 · 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- SNC D'AMENAGEMENT CHARRASÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérantSIREN 380 637 991 · 75008 PARIS
- ACTIFONCIERCesséeGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 502 582 893 · 75008 PARIS 8
- Cessée
- Cessée
- Cessée
- Cessée
- Cessée
Réseau1 dirigeant · 14 entreprises liées
- APOLLONIA À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 40 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia NEXIMMO 78
- L'ETOILE PROPERTY MANAGEMENT À surveillerÀ surveiller4 exercices de comptes non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 37 %Cliquer pour voir les points de vigilanceVia NEXIMMO 78
- MEZIERES INVESTISSEMENT Via la société
- MOREAU EXPERTS Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiée5 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia NEXIMMO 78
- NEXITY IMMOBILIER D' ENTREPRISE À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 53 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia NEXIMMO 78
- NEXITY SEERI À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia NEXIMMO 78
- NEXITY SOLAIRE À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- PATRIMOINE ET VALORISATION À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 45 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia NEXIMMO 78
- PRESQU'ILE HEROUVILLAISE À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 100 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- SAINT OUEN HERITAGE Via la société
- SAS ACACIA AMENAGEMENT À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 100 %Cliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- SAS BORDEAUX BELVEDERE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- SNC D'AMENAGEMENT CHARRAS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- VP PARTICIPATIONS Via NEXIMMO 78
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- NEXIMMO 78 À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Fabrice Cyril Dimitri AUBERT (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 7
- SiègeSiège social41.10A—18 mars 2025409 260 775 00070
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 9 avril 2025Observation du greffeRCS
LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
- 1 janvier 2008Changement de forme juridiqueSociété en nom collectif→SAS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)70.1A (NAFRev1)→41.10A
- 1 janvier 2008Transfert du siègePUTEAUX, 1 terrasse BELLINI→SAINT-OUEN-SUR-SEINE, 67 rue ARAGO
- 13 décembre 2004Transfert du siègenon renseigné→PUTEAUX, 1 terrasse BELLINI
Voir les 3 changements plus anciens
- 1 janvier 2003Changement de dénominationFONCIER AMENAGEMENT→VILLES ET PROJETS
- 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.1A (NAF1993)
- 1 janvier 2000Changement de dénominationGEORGE V VALORISATIONS SNC→FONCIER AMENAGEMENT
Annonces BODACC12 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Bobigny
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : NEXIMMO 78 ; Commissaire aux comptes, Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA
- Activité
- Promotion immobilière. L'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire.
- Siège
- 67 Rue Arago-Cs 70058, 93585 Saint-Ouen Cedex
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Référence
- BODACC B n° 20260187, annonce 19952 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Bobigny
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : NEXIMMO 78 ; Directeur général délégué : POUCHELON Pierre-Henry ; Commissaire aux comptes, Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA
- Activité
- Promotion immobilière. L'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire.
- Siège
- 67 Rue Arago-Cs 70058, 93585 Saint-Ouen Cedex
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Référence
- BODACC B n° 20260180, annonce 3471 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Bobigny
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : AUBERT Fabrice, Cyril, Dimitri ; Directeur général délégué : POUCHELON Pierre-Henry ; Commissaire aux comptes, Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA
- Activité
- Promotion immobilière. L'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire.
- Siège
- 67 Rue Arago-Cs 70058, 93585 Saint-Ouen Cedex
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Référence
- BODACC B n° 20250204, annonce 2647 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le 9 avril 2025 · Tribunal de Commerce de Bobigny
- Immatriculation
- 9 avril 2025
- Début d'activité
- 18 mars 2025
- Descriptif
- immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 000 685 €
- Administration
- Président : Porcedo Jean-Luc ; Directeur général délégué : Pouchelon Pierre-Henry ; Commissaire aux comptes, Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA
- Siège
- 93585 Saint-Ouen Cedex, 67 Rue Arago Cs 70058, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- Siège et établissement principal
- 93585 Saint-Ouen Cedex, 67 Rue Arago Cs 70058, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine promotion immobilière. l'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire. Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Référence
- BODACC A n° 20250073, annonce 3320 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRectificatifmodification survenue sur l'administration. nom du directeur général délégué : Pouchelon et non BouchelonTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 2 000 685 €
- Administration
- Directeur général délégué partant : Bedague, nom d'usage : Hamilius, Véronique ; nomination du Directeur général délégué : Bouchelon, Pierre-Henry
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Rectifie l'annonce
- n° B202402122931 du 31 octobre 2024
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20240231, annonce 1943 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRectifiée depuismodification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 2 000 685 €
- Administration
- Directeur général délégué partant : Bedague, nom d'usage : Hamilius, Véronique ; nomination du Directeur général délégué : Bouchelon, Pierre-Henry
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20240212, annonce 2931 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 2 000 685 €
- Administration
- Commissaire aux comptes partant : KPMG AUDIT IS ; nomination du Commissaire aux comptes : FORVIS MAZARS SA
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20240204, annonce 2661 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 2 000 685 €
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20200155, annonce 1000 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 1 500 €
- Administration
- Président partant : Poidevin, Jean-Luc ; modification du Président Porcedo, Jean-Luc ; nomination du Directeur général délégué : Bedague, nom d'usage : Hamilius, Véronique
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20190151, annonce 1282 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la forme juridique et l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 1 500 €
- Administration
- modification du Président Poidevin, Jean-Luc ; nomination du Directeur général : Porcedo, Jean-Luc ; Associé indéfiniment et solidairement responsable partant : NEXITY ; nomination du Commissaire aux comptes : KPMG AUDIT IS
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20180115, annonce 1975 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'activité de l'établissement principalTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital
- 1 500 €
- Activité
- Promotion immobilière. L'achat, la vente, l'échange, la location, l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, immeubles à construire, parts ou actions de sociétés immobilières, ou sociétés dont l'actif comprend un immeuble ou un fonds de commerce et de tous droits et/ou obligations y afférent, tant pour elle-même qu'en qualité de mandataire.
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20160182, annonce 1906 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le 10 janvier 2005 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Immatriculation
- 10 janvier 2005
- Début d'activité
- 16 septembre 1996
- Descriptif
- Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
- Dénomination
- VILLES ET PROJETS
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital
- 1 500 €
- Administration
- Gérant : Poidevin, Jean-Luc, Associé indéfiniment et solidairement responsable : NEXITY.
- Siège
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris
- Etablissement principal
- 19 rue de Vienne Tsa 50029, 75801 Paris Promotion immobilière. Origine : Création d'un fonds de commerce
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC A n° 20140087, annonce 1223 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).