Registrius

AACT+

SIREN 434 113 734

Siège : 3 chemin ECOLES DE TILLEROYES, 25000 BESANCON

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
2 janvier 2001
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
434 113 734 00017
RCS
RCS Besançon 434 113 734
N° TVA intracommunautaire
FR 08 434 113 734
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
2 120 €
Évolution du capital (4 montants publiés)
  1. 16 décembre 20252 120 €
  2. 31 décembre 20232 650 €
  3. 7 septembre 20162 120 €
  4. 12 juin 20121 590 €
Inscription au RCS
Le 11 janvier 2001
Clôture de l'exercice
30 juin
Durée de la société
99 ans

Activité

Objet social

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.

Activité déclarée

  • Principale71.11ZLibérale réglementée

    La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 30 juin 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (16,8 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.

Solidité

Autonomie financière

16,8 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 56,4 % · la moitié des entreprises entre 38,2 % et 72,9 %

Comptes annuels7 exercices déposés de 2019 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202530/06/2025202430/06/2024202330/06/2023202230/06/2022202130/06/2021
Bilan
Capital social2 650 €2 650 €2 120 €2 120 €2 120 €
Capitaux propres161 k €160 k €+45,6 %110 k €+13,6 %96,5 k €+31,0 %73,7 k €+9,7 %
Total du bilan958 k €783 k €+36,9 %572 k €+32,4 %432 k €-10,4 %481 k €-12,7 %
Dettes798 k €623 k €462 k €335 k €407 k €
dont dettes financières1 015 €474 €440 €343 €—
Trésorerie401 k €128 k €176 k €153 k €180 k €
Ratios
Autonomie financière16,8 %20,4 %19,2 %22,3 %15,3 %
Endettement financier0,6 %0,3 %0,4 %0,4 %—

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 juin 202512 mois · Bilan complet · déposé le 24 octobre 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires18 326 €3 572 €14 753 €0 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles100 380 €57 142 €43 238 €0 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés104 €0 €104 €0 €
Total actif immobilisé118 811 €60 714 €58 096 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés403 502 €0 €403 502 €0 €
Autres créances83 404 €0 €83 404 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités401 682 €0 €401 682 €0 €
Charges constatées d'avance11 654 €0 €11 654 €0 €
Total actif circulant900 243 €0 €900 243 €0 €
Total général1 019 055 €60 714 €958 340 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 650 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport26 862 €0 €
Réserve légale265 €0 €
Autres réserves129 770 €0 €
Résultat de l'exercice1 056 €0 €
Total capitaux propres160 603 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 015 €0 €
dont concours bancaires courants1 015 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours19 200 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés528 074 €0 €
Dettes fiscales et sociales247 112 €0 €
Autres dettes2 334 €0 €
Total dettes797 736 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an778 536 €0 €
Total général958 340 €0 €
Exercice clos le 30 juin 202412 mois · Bilan complet · déposé le 2 janvier 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires22 519 €17 559 €4 959 €1 339 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles89 440 €36 416 €53 024 €22 740 €
Total actif immobilisé111 959 €53 976 €57 983 €24 080 €
Créances
Clients et comptes rattachés551 145 €0 €551 145 €307 289 €
Autres créances38 620 €0 €38 620 €56 451 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement111 €0 €111 €101 €
Disponibilités128 734 €0 €128 734 €176 649 €
Charges constatées d'avance6 063 €0 €6 063 €7 320 €
Total actif circulant724 675 €0 €724 675 €547 811 €
Total général836 634 €53 976 €782 658 €571 892 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 650 €2 120 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport26 862 €0 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves107 237 €94 130 €
Résultat de l'exercice22 586 €13 106 €
Total capitaux propres159 547 €109 569 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit474 €440 €
dont concours bancaires courants474 €440 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours19 200 €19 200 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés269 915 €209 250 €
Dettes fiscales et sociales291 018 €177 520 €
Autres dettes42 502 €55 912 €
Total dettes623 111 €462 323 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an603 911 €443 123 €
Total général782 658 €571 892 €
Exercice clos le 30 juin 202312 mois · Bilan complet · déposé le 29 novembre 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires14 956 €13 616 €1 340 €1 094 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles45 086 €22 345 €22 740 €12 973 €
Total actif immobilisé60 042 €35 962 €24 080 €14 066 €
Créances
Clients et comptes rattachés307 289 €0 €307 289 €228 619 €
Autres créances56 451 €1 €56 451 €22 686 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement102 €0 €102 €100 €
Disponibilités176 649 €0 €176 649 €153 457 €
Charges constatées d'avance7 321 €0 €7 321 €13 025 €
Total actif circulant547 812 €0 €547 812 €417 888 €
Total général607 854 €35 962 €571 892 €431 954 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves94 130 €71 332 €
Résultat de l'exercice13 107 €22 799 €
Total capitaux propres109 569 €96 462 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit440 €344 €
dont concours bancaires courants440 €344 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours19 200 €1 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés209 250 €137 421 €
Dettes fiscales et sociales177 520 €159 525 €
Autres dettes55 913 €38 202 €
Total dettes462 323 €335 492 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an443 123 €335 492 €
Total général571 892 €431 954 €
Exercice clos le 30 juin 202212 mois · Bilan complet · déposé le 22 décembre 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires11 936 €10 842 €1 093 €—
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles34 943 €21 970 €12 972 €1 250 €
Total actif immobilisé46 879 €32 813 €14 066 €1 250 €
Créances
Clients et comptes rattachés228 618 €—228 618 €253 823 €
Autres créances22 685 €—22 685 €40 040 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement100 €—100 €100 €
Disponibilités153 456 €—153 456 €180 108 €
Charges constatées d'avance13 025 €—13 025 €6 579 €
Total actif circulant417 887 €—417 888 €480 651 €
Total général464 767 €32 813 €431 953 €481 901 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves71 331 €64 797 €
Résultat de l'exercice22 798 €6 533 €
Total capitaux propres96 462 €73 663 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit343 €—
dont concours bancaires courants343 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés137 421 €254 138 €
Dettes fiscales et sociales159 525 €154 100 €
Autres dettes38 201 €—
Total dettes335 491 €408 238 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an335 491 €408 238 €
Total général431 953 €481 901 €
Exercice clos le 30 juin 202112 mois · Bilan complet · déposé le 10 janvier 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires9 924 €9 924 €——
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles20 785 €19 535 €1 250 €2 802 €
Total actif immobilisé30 709 €29 459 €1 250 €2 802 €
Créances
Clients et comptes rattachés253 823 €—253 823 €264 968 €
Autres créances38 727 €—38 727 €72 832 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement100 €—100 €100 €
Disponibilités180 108 €—180 108 €208 179 €
Charges constatées d'avance6 579 €—6 579 €1 742 €
Total actif circulant479 339 €—479 339 €547 823 €
Total général510 048 €29 459 €480 589 €550 626 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves64 797 €60 173 €
Résultat de l'exercice6 533 €4 624 €
Total capitaux propres73 663 €67 129 €
Dettes
Dettes fournisseurs et comptes rattachés252 825 €312 700 €
Dettes fiscales et sociales154 100 €170 796 €
Total dettes406 925 €483 496 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an406 925 €483 496 €
Total général480 589 €550 626 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Gouvernance et réseau

Dirigeants4

Voir les 1 autres

Réseau4 dirigeants · 10 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Implantations et marchés

Établissements1 actif sur 1

Établissement actif

  • SiègeSiège social· BESANCONdepuis 2001
    3 chemin ECOLES DE TILLEROYES434 113 734 0001771.11Z10 à 19 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.2A (NAF1993) → 71.11Z
    2. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.2A (NAF1993)
    3. 25 décembre 2001Devient employeur

Marchés publics32

Marchés remportés
32
Montant cumulé HT
139,5 M €
Notifiés
de 2019 à 2026

Principaux acheteurs

Voir les 27 autres
  • Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Briand

    Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER

    448 k €

    19 juin 2024 · 35 mois · Procédure avec négociation · 31 offres · 39000 · CPV 71221000-3

    En groupement avec SYNAPSE CONSTRUCTION, SEMIAP

  • 2024CRECHELOT01

    Acheteur : COMMUNE DE NOEL CERNEUX

    196 k €

    22 janvier 2024 · 12 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 25500 · CPV 45210000-2

    En groupement avec ACOUSTIQUE FRANCE, SIGMA BUREAUD D ETUDES

  • MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L'ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON

    47,9 k €

    21 juillet 2023 · 18 mois · Procédure adaptée · Département 25056 · CPV 71221000-3

    En groupement avec SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT, FDI

  • MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L'ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON

    47,9 k €

    21 juillet 2023 · 18 mois · Procédure adaptée · Département 25056 · CPV 71221000-3

    En groupement avec FDI, SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

  • MISSION DE MATRISE D OUVRE POUR CREATION CHAUFFERIE BOIS

    Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON LE DUC

    55,0 k €

    1 juin 2023 · 36 mois · Procédure adaptée · 2587O · CPV 39715200-9

    En groupement avec BET GALLET, BET VIALA

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec MANANG, AREA IMPIANTI S.P.A.

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec MANANG, AREA IMPIANTI S.P.A.

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec MANANG, AREA IMPIANTI S.P.A.

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure avec négociation · 4 offres · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec MANANG, AREA IMPIANTI S.P.A.

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec MANANG, AREA IMPIANTI S.P.A.

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec MANANG, AREA IMPIANTI S.P.A.

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    9,8 M €

    3 août 2022 · 24 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Commune 73065 · CPV 45252300-1

    En groupement avec AREA IMPIANTI S.P.A., MANANG

  • MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON

    283 k €

    4 juillet 2022 · 30 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Département 25056 · CPV 71221000-3

    En groupement avec VENATHEC, CEI GILLOT JEANBOURQUIN

  • MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON

    283 k €

    4 juillet 2022 · 30 mois · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · Département 25056 · CPV 71221000-3

    En groupement avec CEI GILLOT JEANBOURQUIN, VENATHEC

  • MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON

    283 k €

    4 juillet 2022 · 30 mois · Procédure avec négociation · Département 25056 · CPV 71221000-3

    En groupement avec VENATHEC, CEI GILLOT JEANBOURQUIN

  • Maîtrise oeuvre Saint-Hippolyte

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    158 k €

    20 juin 2022 · 39 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Commune 25190 · CPV 71200000-0

    En groupement avec BET BELLUCCI STE D'ETUDES THERMIQUES AERAULIQUES ET FLUIDES, FDI

  • Maîtrise oeuvre Saint-Hippolyte

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    158 k €

    20 juin 2022 · 39 mois · Procédure adaptée · Commune 25190 · CPV 71200000-0

    En groupement avec LEVRET BADET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION PAR ABREVIATION LBE, FDI

  • Marché de MO - Opération pour l'adaptation à l'offre de soin, la mise en sécurité incendie et conformité accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD

    5,6 M €

    10 mai 2022 · 12 mois · Procédure avec négociation · 39000 · CPV 71210000-3

  • MAITRISE D OUVRE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE

    Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON LE DUC

    365 k €

    16 avril 2021 · 36 mois · Procédure adaptée · 2587O · CPV 45454000-4

    En groupement avec ACOUSTIQUE FRANCE, VAUTE-SCHERMESSER

  • PROCÉDURE AVEC NÉGOCIATION - Opération pour l'adaptation à l'offre de soin, la mise en sécurité incendie et conformité accessibilité du CHJS - Site de Champagnole

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD

    243 k €

    28 mai 2020 · 36 mois · Procédure avec négociation · 39300 · CPV 75251000-0

    En groupement avec BAT ECO, BET BELLUCCI STE D'ETUDES THERMIQUES AERAULIQUES ET FLUIDES

  • ARCHITECTE REHABILITATION EGLISE

    Acheteur : COMMUNE DE FERTANS

    54,8 k €

    5 novembre 2019 · 86 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 25330 · CPV 71200000-0

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 28 novembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification du capital social

  2. 28 novembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  3. 28 novembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  4. 1 janvier 2024
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de la personne morale

  5. 1 janvier 2024
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Voir les 8 changements plus anciens
  1. 19 décembre 2023
    Formalité au RNE

    Modification du capital social

  2. 19 décembre 2023
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  3. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    ARCHI.TECH FERRINI ARNOULT ROGNON VILLAUME→AACT+
  4. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    Code 5202→SAS
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2A (NAFRev1)→71.11Z
  6. 1 juillet 2007
    Changement de dénomination
    FERRINI + ARNOULT ARCHI.TECH→ARCHI.TECH FERRINI ARNOULT ROGNON VILLAUME
  7. 1 janvier 2002
    Changement de dénomination
    FERRINI + ARNOULT ARCHITECTURE→FERRINI + ARNOULT ARCHI.TECH
  8. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.2A (NAF1993)

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; formalités du Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, le capital
    Tribunal de Commerce de Besançon
    Dénomination
    AACT+
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    2 120 €
    Administration
    Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : AYMARD Florence, Valérie, Isabelle
    Activité
    La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.
    Siège
    3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes, 25000 Besançon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC B n° 20250241, annonce 1383 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital
    Tribunal de Commerce de Besançon
    Dénomination
    AACT+
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    2 650 €
    Administration
    Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : VILLAUME Raphaël, Georges, Marie, Joseph ; Directeur général : AYMARD Florence, Valérie, Isabelle
    Activité
    La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.
    Siège
    3 Chemin des Ecoles des Tilleroyes, 25000 Besançon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC B n° 20230252, annonce 540 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Dénomination
    ARCHI+TECH
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : VILLAUME Raphaël, Georges, Marie, Joseph
    Activité
    La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20180014, annonce 238 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).