CITADIA

ELABORATION DU PLUI DE LA CCPS - Marché de prestations intellectuelles

INX La présente consultation porte sur les études et la constitution des dossiers nécessaires à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la CCPS, PLUi ne tenant pas lieu de programme local de l'habitat (PLH), ni de plan de déplacements urbains (PDU).\nLes prestations sont réparties en 3 phases techniques réparties comme suit : Phase 1 - Du diagnostic à la préfiguration du projet de PLUi ; Phase 2 - De l’approfondissement des différentes pièces au PLUi arrêté ; Phase 3 - Du PLUi arrêté au PLUi approuvé. \n

vvMission d'accompagement technique et juridique PLU i

Mission d'accompagnement technique et juridique par un bureau d'études dans le cadre de la mise en oeuvre des différentes procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la CCPO

CONSTITUTION DES DOSSIERS RÈGLEMENTAIRES ET ASSISTANCE À LA MAITRISE D¿OUVRAGE POUR LES ENQUÊTES PUBLIQUES ET PARCELLAIRES DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DU CANAL DE MARSEILLE ET DE SES OUVRAGES ANNEXES

ELABORATION D UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES

Evaluation environnementale des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) - programmes de mesures (PDM), des plans de gestion du risque d’inondation (PGRI) et des plans de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) 2028-2033 pour les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse

Révision du PLUiH L1

Mission d’assistance à la réalisation du bilan du 2ème PLH et à l’élaboration du 3ème PLH de Nevers Agglomération

Rédaction d'une étude d'impact de certaines études connexes et accompagnement de l'EPA dans le suivi de l'instruction de la ZAC Christ de Saclay

AMO - Étude de faisabilité et d'aménagement de la zone Chantaloup et Clos Bourbon

REPRISE ET FINALISATION DES TRAVAUX DE REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT REGIONAL DE MAYOTTE

ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME DE L HABITAT - PLUI H

ETUDE ET ASSISTANCE REVISION GENERALE DU PLU

Assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux études d’impact environnemental pour les projets d’aménagement de la ville de Paris - Assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux études d’impact environnemental pour les projets d’aménagement de la ville de Paris (Lot 2 : Sud)

STRATEGIE CREATION OFFRE HABITAT POUR JEUNES PUBLICS

Élaboration d'une stratégie de création d'une offre d'habitat pour les jeunes publics à l'échelle de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud.

Réalisation d'une évaluation environnementale des programmes d’actions de prévention des inondations Adour aval et gave d’Oloron - évaluation environnementale du PAPI Adour aval

Réalisation d'une évaluation environnementale des programmes d’actions de prévention des inondations Adour aval et gave d’Oloron - évaluation environnementale du PAPI gave d’Oloron

Mission d'études pour une évaluation environnementale et étude d'impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne

REVISION SCOT - ELABORATION DOCUMENTS - ETUDES & ANIMATIONS

Etude urbaine pour l'etablissement d'un plan guide pour la requalification de l'entrée EST de la Ville de Dole

TRAME VERTE ET BLEUE

MISE EN PLACE CONCERCATION REV SCOT ET ELABORATION SCOT-AEC CARPF

2025M0025000 Etude trame verte et bleue canal du Rhone au Rhin

REVISION DU SAR Lot 1 : AMO à la rédaction du SAR et à l’élaboration du chapitre individualisé valant schéma de mise en valeur de la mer (SMVM), incluant l’accompagnement à la concertation préalable au titre du code de l’environnement

REVISION DU SAR Lot 4 : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’Evaluation Environnementale

Z250082F00 PRESTATIONS D'ETUDES ET D'ACCOMPAGNEMENT EN VUE DE L'ELABORATION DU PLUI DU PAYS SALONAIS

MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Prestations d’études et d’accompagnement en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Pays Salonais\n

Elaboration PLUI-H et Révision du SCOT-Lot No3-Traduction Réglementaire-PLUI-H

Elaboration du PLUi valant Plan Local de l'Habitat et révision du Schéma de Cohérence Territorial valant PCAET (SCoT-AEC) - Lot n° 3 : Traduction réglementaire PLUI-H (Rédaction des OAP, du POA et des règlements graphique et écrit, et approbation)

Elaboration PLUI-H SCoT-AEC-Lot No1

Elaboration du PLUi valant Plan Local de l'Habitat et révision du Schéma de Cohérence Territorial valant PCAET (SCoT-AEC)

Elaboration PLUI-H et Révision du SCOT-Lot No2-Traduction Réglementaire du SCOT-AEC

Elaboration du PLUi valant Plan Local de l'Habitat et révision du Schéma de Cohérence Territorial valant PCAET (SCoT-AEC) - Lot n° 2 : Traduction réglementaire du SCOT-AEC (rédaction du DOO et approbation)

Elaboration du PLUi valant Plan Local de l'Habitat et révision du Schéma de Cohérence Territorial valant PCAET (SCoT-AEC) - Lot n° 4 : Evaluation environnementale

Elaboration PLUI-H et SCoT-AEC-Lot No4-Evaluation Environnementale

Elaboration du PLUi valant Plan Local de l'Habitat et révision du Schéma de Cohérence Territorial valant PCAET (SCoT-AEC) - Lot n° 5 : Concertation et communication

Elaboration du 4ème Programme Local de l’Habitat (PLH) de la CINOR

ELABORATION DU 4eme PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA CINOR

Élaboration du Schéma de cohérence territoriale du Genevois Français

REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA CCPEIF

MISSION ACCOMPAGNEMENT ELABORATION STRATEGIE HABITAT ET ETUDE MARCHE

L’objet de la présente prestation comprend l’évaluation environnementale du Projet Stratégique 2026-2030 conformément à l’article R-122-17 du Code de l’environnement, en ce qui concerne la politique d’aménagement et de développement durable, ainsi que les dessertes et politique en faveur de l’intermodalité.

CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE D'UNE STRATEGIE DE CONCERTATION

ACCOMPAGNEMENT POUR LA FINALISATION DE L ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE

PRESTATION DE CONSULTATION, CONCERTATION DU PUBLIC DES PROJE

AMO POUR PROJET CRÉATION RÉSEAU DE CHALEUR

RÉVISION DU SCOT

ELABORATION D'UN INVENTAIRE DU PATRIMOINE FONCIER BATI ET NON BATI DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE EN VUE DE SA GESTION ET DE SA VALORISATION MS 2

Mission de prestations intellectuelles pour la mise en compatibilité du PLU et du SCoT préalable à la création d’une zone d’activités à CHATILLON SUR CHALARONNE (01)

REVISION GENERALE DU PLU DE CHAMONIX MONT-BLANC (POURSUITE)

Mise à jour de l'étude d'impact de la ZAC Bédier Oudiné à Paris 13ème: Lot 1: ZAC BO-MAJ Etude Impact

étude d'impact - partie bons de commande

Élaboration du projet de révision du Schéma d'Aménagement Régional (SAR) de la Guadeloupe

AMO SABLIERE

ETUDE PROSPECTIVE VISANT A LA DEFINITION D'UN PRE-PADD INTERCOMMUNAL

LOT 1 - EVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DU SCOT ET DE LA REVISION DU PLUI

Missions d’études et d’assistances techniques dans le cadre de modifications du scot et du plui - Evaluations environnementales dans le cadre de modification du Scot et de la révision du Plui

Elaboration ou révision des plans locaux d¿urbanisme des communes de Cocumont, Fourques, Marcellus, Meilhan Sur Garonne, Montpouillan, Saint et Samazan.

Mise en place d'une démarche d'accompagnement à la sobriété énergétique d'Amiens Métropole

CONCERTATION TERRITORIALE POUR LE PAPI BRUCHE MOSSIG

INX Concertation territoriale pour le programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Bruche Mossig\nPrestation d’accompagnement et d’animation pour mener une concertation avec les acteurs du territoire et une consultation du public autour du projet de PAPI Bruche Mossig. La mission se déroule en 3 phases : diagnostic et proposition d’une méthode adaptée, mise en œuvre de la concertation (organisation et animation de réunions, création d’outils), bilan.

Etudes préalables nécessaires à l'extension de la zone d'activité P2A sur la Commune d'AUDENGE - Lot 1

LOT 1 - ETUDE EXTENSION ZAE AUDENGE

LOT 2 - ETUDE EXTENTION ZAE ARES

LOT 2 - ETUDE EXTENTION ZAE ARES

Etudes préalables nécessaires à l'extension de la Zone d'Activités Grande Lande sur la Commune d'Arès - Lot 2

Lot no1 Elaboration du PLU intercommunal du Grand Ouest Toulousain et animation du dispositif de concertation et de communication

Groupement de commande CAPA - Ville d'Ajaccio pour l'élaboration d'une stratégie foncière

PRESTATION INTELLECTUELLE - PLUI

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'actualisation de l'étude d'impact de la ZAC de la Demi-Lieue à OSNY (95)

ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ELABORATION D'UN PLH

ETUDE DE PROGRAMMATION ET D'AMENAGEMENT URBAIN DU BOURG DE MIMIZAN

Mission d’évaluation du PLUM : analyse des résultats au terme des 6 ans

LOT 2 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

INX La présente consultation a pour but l'élaboration du PLUi-H de Liffré-Cormier Communauté sur l'ensemble de ses 9 communes.\nA travers cette mission, plusieurs finalités sont visées :\n- L’élaboration d’un document de planification conforme à la réglementation en vigueur et pour autant pédagogique ;\n- L’accompagnement pédagogique dans la connaissance et l’identification des enjeux du territoire, dans l’élaboration d’une stratégie territoriale réaliste et partagée, dans l’identification de zones et règles d’urbanisation communes… ;\n- L’assistance à maîtrise d’ouvrage dans toutes les procédures et démarches administratives ou réglementaire associées à l’élaboration de ce type de document ;\n- La veille et le conseil juridique nécessaire à l’élaboration afin de sécuriser juridiquement la procédure d’élaboration du PLUi-H.

ELABORATION DU PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL

Réalisation d'une étude économique, paysagère et urbaine pour la Zone d'Aménagement Concertée du Parc d'Aquitaine (ZAC PA)

Réalisation d'une étude économique, paysagère et urbaine pour la Zone d'Aménagement Concerté du Parc d'Aquitaine (ZAC PA)

Marché de prestations intellectuelles pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Interco Normandie Sud Eure

Schéma d'accueil raisonné des entreprises

Révision du Schéma d'Aménagement Régional de la Guyane (SAR)

ELABORATION PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT CAPG 2025-2030

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la poursuite de l'élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Corbières Salanque Méditerranée

ETUDES DE MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA POURSUITE DE L'ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) CORBIERES SALANQUE MEDITERRANEE

AMO SCOT

Accompagnement de la CACEM à la révision générale du schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Mission d'accompagnement à la révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la CACEM

Réalisation d'une évaluation environnementale complète pour le projet urbain de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Entrée de Ville Nord à Chennevières-sur-Marne (94)

REALISATION ETUDES PLU ZAE CAPV

ELABORATION TECHNIQUE DU PLUI CCPI

ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE DU SECTEUR COTY

REVISION SCHEMA COHERENCE TERRITORIALE DU TCO SCOT GRENELLE 2017-2027

REVISION SCHEMA COHERENCE TERRITORIALE DU TCO SCOT GRENELLE 2017-2027