Registrius

ITES

SIREN 500 887 476

Siège : HOTEL D'ENTREPRISES, ZA BEAUSOLEIL, 86190 VOUILLE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
19 novembre 2007
Activité principale (NAF)
71.12BIngénierie, études techniquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.12Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
500 887 476 00025
RCS
RCS Poitiers 500 887 476
N° TVA intracommunautaire
FR 35 500 887 476
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
15 000 €
Date d'immatriculation
8 novembre 2007
Clôture de l'exercice
30 septembre (premier exercice clos le 30 septembre 2009)
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 7 novembre 2057

Activité

Objet social

Réalisation d'études et maîtrise d'oeuvre dans les domaines de l'électricité, des énergies renouvela- bles, le chauffage et la plomberie, les courants faibles, informatique, téléphonie, sécurité incendie, climatisation, réalisation de toutes études d'économie d'énergie et de régulation de chauffage.

Activité déclarée

  • Principale71.12BCommerciale

    Réalisation d'études et maîtrise d'oeuvre dans les domaines de l'électricité, des énergies renouvela- bles, le chauffage et la plomberie, les courants faibles, informatique, téléphonie, sécurité incendie, climatisation, réalisation de toutes études d'économie d'énergie et de régulation de chauffage.

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    5 qualifications en cours de validité

    • Etude ACV bâtiments neufs (1333)Attestation

      Etude ACV

      Valide jusqu'au 1 juin 2028

    • Etude thermique réglementaire “bâtiment collectif d’habitation et/ou tertiaire” (1332)Attestation

      Etude thermique reglementaire

      Valide jusqu'au 1 juin 2028

    • Etude thermique réglementaire “maison individuelle” (1331)Attestation

      Etude thermique reglementaire

      Valide jusqu'au 1 juin 2028

    • Ingénierie des installations de production utilisant la biomasse en combustion (2008)Attestation

      Etude bois énergie

      Valide jusqu'au 1 juin 2028

    Voir les 1 autres
    • Ingénierie des installations de production utilisant l’énergie géothermique (2013)Attestation

      Etude forage géothermique

      Valide jusqu'au 1 juin 2028

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (54,1 %) est au-dessus de la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

54,1 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 46,9 % · la moitié des entreprises entre 22,7 % et 67,8 %

Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    340 k €
    20212022202320242025
  • Trésorerie
    229 k €
    20212022202320242025
Exercice202530/09/2025202430/09/2024202330/09/2023202230/09/2022202130/09/2021
Activité et résultats
Effectif moyen78910—
Bilan
Capital social15,0 k €15,0 k €15,0 k €15,0 k €15,0 k €
Capitaux propres340 k €339 k €+10,0 %308 k €-62,2 %815 k €+89,9 %429 k €+39,8 %
Total du bilan629 k €653 k €-7,7 %707 k €-43,7 %1,3 M €-6,6 %1,3 M €+11,9 %
Dettes289 k €314 k €399 k €442 k €916 k €
dont dettes financières——0 €1 345 €79,7 k €
Trésorerie229 k €215 k €313 k €1,1 M €894 k €
Ratios
Autonomie financière54,1 %51,9 %43,6 %64,8 %31,9 %
Endettement financier——0,0 %0,2 %18,6 %

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 septembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 26 mars 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires30 425 €30 425 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage16 689 €16 689 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles74 582 €64 961 €9 621 €0 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés106 €0 €106 €0 €
Total actif immobilisé121 802 €112 074 €9 727 €0 €
Stocks
En-cours de production de services95 667 €0 €95 667 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés237 728 €33 561 €204 167 €0 €
Autres créances85 781 €0 €85 781 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités228 877 €0 €228 877 €0 €
Charges constatées d'avance4 528 €0 €4 528 €0 €
Total actif circulant652 582 €33 561 €619 020 €0 €
Total général774 383 €145 636 €628 748 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel15 000 €0 €
Réserve légale1 500 €0 €
Autres réserves212 376 €0 €
Résultat de l'exercice111 072 €0 €
Total capitaux propres339 949 €0 €
Dettes
Dettes fournisseurs et comptes rattachés80 867 €0 €
Dettes fiscales et sociales116 035 €0 €
Autres dettes2 046 €0 €
Produits constatés d'avance89 851 €0 €
Total dettes288 799 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an288 799 €0 €
Total général628 748 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 27 mars 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires30 425 €30 425 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage16 689 €16 689 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles70 537 €57 185 €13 352 €10 699 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés103 €0 €103 €100 €
Total actif immobilisé117 754 €104 299 €13 455 €10 799 €
Stocks
En-cours de production de services95 368 €0 €95 368 €56 464 €
Créances
Clients et comptes rattachés267 210 €25 842 €241 367 €229 260 €
Autres créances77 774 €0 €77 774 €83 258 €
Disponibilités et divers
Disponibilités214 957 €0 €214 957 €313 249 €
Charges constatées d'avance9 916 €0 €9 916 €14 443 €
Total actif circulant665 225 €25 842 €639 382 €696 675 €
Total général782 978 €130 141 €652 837 €707 474 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel15 000 €15 000 €
Réserve légale1 500 €1 500 €
Autres réserves181 699 €128 345 €
Résultat de l'exercice140 677 €163 354 €
Total capitaux propres338 876 €308 199 €
Dettes
Dettes fournisseurs et comptes rattachés78 754 €80 684 €
Dettes fiscales et sociales127 683 €143 254 €
Autres dettes9 218 €25 246 €
Produits constatés d'avance98 306 €150 090 €
Total dettes313 961 €399 274 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an313 961 €399 274 €
Total général652 837 €707 474 €
Exercice clos le 30 septembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 10 avril 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires30 425 €30 425 €0 €45 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage16 689 €16 689 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles60 729 €50 030 €10 699 €4 125 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés100 €0 €100 €0 €
Total actif immobilisé107 943 €97 144 €10 799 €4 170 €
Stocks
En-cours de production de services56 464 €0 €56 464 €10 384 €
Créances
Clients et comptes rattachés253 922 €24 662 €229 260 €152 326 €
Autres créances83 258 €0 €83 258 €5 429 €
Disponibilités et divers
Disponibilités313 249 €0 €313 249 €1 081 510 €
Charges constatées d'avance14 443 €0 €14 443 €3 072 €
Total actif circulant721 337 €24 662 €696 675 €1 252 721 €
Total général829 280 €121 806 €707 474 €1 256 892 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel15 000 €15 000 €
Réserve légale1 500 €1 500 €
Autres réserves128 345 €412 681 €
Résultat de l'exercice163 354 €385 664 €
Total capitaux propres308 199 €814 845 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers0 €1 345 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés80 684 €25 768 €
Dettes fiscales et sociales143 254 €286 968 €
Autres dettes25 246 €27 000 €
Produits constatés d'avance150 090 €100 966 €
Total dettes399 274 €442 047 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an399 274 €442 047 €
Total général707 474 €1 256 892 €
Exercice clos le 30 septembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 10 mai 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires30 425 €30 380 €45 €325 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage16 689 €16 689 €——
Autres immobilisations corporelles50 305 €46 180 €4 125 €4 051 €
Total actif immobilisé97 419 €93 249 €4 170 €4 376 €
Stocks
En-cours de production de services10 384 €—10 384 €82 938 €
Créances
Clients et comptes rattachés177 589 €25 262 €152 326 €356 239 €
Autres créances5 429 €—5 429 €1 179 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement———416 940 €
Disponibilités1 081 510 €—1 081 510 €476 753 €
Charges constatées d'avance3 072 €—3 072 €6 654 €
Total actif circulant1 277 984 €25 262 €1 252 721 €1 340 703 €
Total général1 375 403 €118 511 €1 256 892 €1 345 079 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel15 000 €15 000 €
Réserve légale1 500 €1 500 €
Autres réserves412 681 €290 426 €
Résultat de l'exercice385 664 €122 255 €
Total capitaux propres814 845 €429 181 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers1 345 €79 729 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés25 768 €8 581 €
Dettes fiscales et sociales286 968 €297 632 €
Autres dettes27 000 €12 001 €
Produits constatés d'avance100 966 €517 955 €
Total dettes442 047 €915 898 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an442 047 €915 898 €
Total général1 256 892 €1 345 079 €
Exercice clos le 30 septembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 19 janvier 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires34 727 €34 402 €325 €605 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage16 689 €16 689 €——
Autres immobilisations corporelles96 417 €92 366 €4 051 €6 291 €
Total actif immobilisé147 833 €143 457 €4 376 €6 896 €
Stocks
En-cours de production de services82 938 €—82 938 €77 371 €
Créances
Clients et comptes rattachés356 239 €—356 239 €498 146 €
Autres créances1 179 €—1 179 €9 608 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement416 940 €—416 940 €362 857 €
Disponibilités476 753 €—476 753 €234 716 €
Charges constatées d'avance6 654 €—6 654 €11 996 €
Total actif circulant1 340 703 €—1 340 703 €1 194 694 €
Total général1 488 536 €143 457 €1 345 079 €1 201 591 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel15 000 €15 000 €
Réserve légale1 500 €1 500 €
Autres réserves290 426 €370 653 €
Résultat de l'exercice122 255 €-80 227 €
Total capitaux propres429 181 €306 926 €
Dettes
dont emprunts participatifs79 729 €—
Emprunts et dettes financières divers79 729 €12 262 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés8 581 €33 180 €
Dettes fiscales et sociales297 632 €274 150 €
Autres dettes12 001 €2 184 €
Produits constatés d'avance517 955 €572 889 €
Total dettes915 898 €894 665 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an915 898 €894 665 €
Total général1 345 079 €1 201 591 €

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne morale
    Président
    Depuis le 26 octobre 2022
    SIREN 918 455 460
Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20222023202420252026
Daniel Michel Moïse ROUAUX Gérant ?–2022
Daniel Michel Moïse ROUAUX · Gérant · début inconnu → 29 septembre 2022
Jean-Luc Pierre Raymond PHELIPPON Président ?–2022
Jean-Luc Pierre Raymond PHELIPPON · Président · début inconnu → 26 octobre 2022
APOLEB Président 2022–…
APOLEB · Président · 26 octobre 2022 → aujourd'hui

Réseau1 dirigeant

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • APOLEB
    Dirigée par Benoit BRUN (Gérant), Patrice Regis Sylvain CLERC (Gérant), Olivier Jean Paul JOUBERT (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· VOUILLEdepuis 2008
    HOTEL D'ENTREPRISES500 887 476 0002571.12B6 à 9 salariés
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
VOUILLE 2 étab. · 1 actif
00017 1 cour DU GROS PAILLER
1 cour DU GROS PAILLER, VOUILLE · actif du 19 novembre 2007 au 24 août 2008
00025 ZA BEAUSOLEIL
ZA BEAUSOLEIL, VOUILLE · actif du 25 août 2008 à aujourd'hui
ADILLY 1 étab.
00033 Lieu-dit LES ETANGS
Lieu-dit LES ETANGS, ADILLY · actif du 1 août 2012 au 15 septembre 2022

Marchés publics

Marchés remportés
13
Montant cumulé HT
2,3 M €
Notifiés
de 2019 à 2026
  • INX Le marché régi par le présent cahier des clauses administratives particulières est un marché de\nprestations intellectuelles (études et direction des travaux) nécessaires à l’exercice de la mission de\nmaîtrise d’oeuvre portant sur la conception, la définition technique et la mise en oeuvre d’une\ninstallation photovoltaïque d’environ 300 m², soit en ombrières photovoltaïques sur le parking, soit\nen centrale au sol.

    Acheteur : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D S

    14,2 k €

    2 octobre 2026 · 13 mois · Procédure adaptée · 3 offres · Département 79 · CPV 71320000-7

  • MARCHE DE MAITRISE D¿ŒUVRE POUR LE PROJET D¿AMENAGEMENTS INTERIEURS DU CENTRE SOCIAL MARIE CURIE

    Acheteur : COMMUNE DE TOURS

    244 k €

    13 avril 2026 · 48 mois · Procédure avec négociation · 3 offres · 37926 · CPV 71240000-2

    En groupement avec ACOUSTIQUE & CONSEIL, ASSISTANCE ET CONSEIL EN TRAVAUX

  • MOE pour la rénovation énergétique des bâtiments au siège à Civray

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU

    53,0 k €

    16 décembre 2025 · 22 mois · Procédure adaptée · 86400 · CPV 71000000-8

    En groupement avec SECOBA, AGENCE D'ARCHITECTURE BEST OF

  • LOT MAITRISE D'OEUVRE _ REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 3 RUE DU GL DE GAULLE pour aménager une bibliothèque, une salle multi activités et des logements

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT FLOVIER

    101 k €

    7 octobre 2025 · 20 mois · Procédure adaptée · 13 offres · 37600 · CPV 71221000-3

    En groupement avec CORSET-ROCHE & ASSOCIES, CABINET CIREYAM

  • MISSION MAITRISE D OEUVRE MSP

    Acheteur : COMMUNE DE NOUZILLY

    106 k €

    6 octobre 2025 · 36 mois · Procédure adaptée · 37380 · CPV 71000000-8

    En groupement avec AUBERT STRUCTURES, STUDIO ITA

Voir les 8 autres
  • ACCORD CADRE de MAITRISE D'OEUVRE à MARCHES SUBSEQUENTS et à BONS de COMMANDE

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    1,0 M €

    23 septembre 2025 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 6 offres · 86961 · CPV 71221000-3

    En groupement avec SONECO, GANTHA

  • INX Le marché est un marché de prestations intellectuelles (études et direction des travaux) nécessaires à l’exercice de la\nmission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux électriques multi-opérations.\nLes études se découlent en trois opérations différentes :\n? Opération n° 1 : Une extension du parc IRVE\n? Opération n° 2 : Optimisation du réseau Ondulé\n? Opération n° 3 : Remplacement des équipements d’éclairage et la gestion dans les\nespaces bureau

    Acheteur : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D S

    48,5 k €

    2 septembre 2025 · 18 mois · Procédure adaptée · 9 offres · Département 79 · CPV 71311000-1

  • Maitrise d'œuvre Remplacement de l'acenseur d'accès de la tour de contrôle du Circuit du Val de Vienne

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE

    22,5 k €

    8 janvier 2025 · 19 mois · Procédure adaptée · 86150 · CPV 71000000-8

    En groupement avec ETUDES DE CHARPENTES METALLIQUES LABRACHERIE, CABINET CIREYAM

  • MO-NIORT TECH II

    Acheteur : CA DU NIORTAIS

    364 k €

    2 novembre 2020 · 36 mois · Appel d'offres restreint · 79006 · CPV 71240000-2

    En groupement avec BROSSEAU METRES ETUDES, SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES

  • Maitrise d'oeuvre pour le regroupement des écoles maternelle et élémentaire René Brossard à Noyant la Gravoyère-av1et av2

    Acheteur : COMMUNE DE SEGRE-EN-ANJOU BLEU

    211 k €

    27 juillet 2020 · 25 mois · Procédure adaptée · 49500 · CPV 71221000-3

    En groupement avec DBACOUSTIC, AREST CHOLET

  • MOE AMENAGEMENT ARTOTHEQUE - VILLA PEROCHON

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT

    48,4 k €

    5 février 2020 · 120 mois · Procédure adaptée · 79027 · CPV 71000000-8

    En groupement avec BEAUDOUIN ENGEL BELLISAI - ARCHITECTES, ATES

  • DPM 2019-64-March� de ma�trise d'oeuvre pour l'am�nagement d'une artoth�que � la Villa P�rochon � NIORT

    Acheteur : COMMUNE DE NIORT

    48,4 k €

    5 février 2020 · 2 mois · Procédure adaptée · 79 · CPV 71000000-8

    En groupement avec ATES, CCE ASSOCIES

  • Marché public de maîtrise d'oeuvre - extension d'un bâtiment technique de la station d'épuration de Charnay (79400)

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SEVRE

    39,4 k €

    25 octobre 2019 · 21 mois · Procédure adaptée · 79400 · CPV 71223000-7

    En groupement avec ARCHITECTES ASSOCIES CHATELIER-GARRY-ROMER, ATES

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 26 septembre 2022
    Observation du greffeRCS · n° 7934

    Radiation du RCS de Niort le 16/09/2022

  2. 25 août 2008
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  3. 25 août 2008
    Transfert du siège
    VOUILLE, 1 cour DU GROS PAILLER→VOUILLE, ZA BEAUSOLEIL
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2C (NAFRev1)→71.12B

Annonces BODACC4 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Poitiers
    Dénomination
    Ites
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée (à associé unique)
    Capital
    15 000 €
    Administration
    Président partant : Phelippon, Jean-Luc Pierre Raymond ; nomination du Président : APOLEB
    Siège
    Hôtel d'Entreprises, zone artisanale Beausoleil, 86190 Vouillé
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
    Référence
    BODACC B n° 20220208, annonce 2139 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Tribunal de Commerce de Poitiers
    Dénomination
    Ites
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    15 000 €
    Administration
    modification du Président Phelippon, Jean-Luc Pierre Raymond ; Gérant partant : Rouaux, Daniel Michel Moïse
    Siège
    Hôtel d'Entreprises, zone artisanale Beausoleil, 86190 Vouillé
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
    Référence
    BODACC B n° 20220189, annonce 4790 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Date d'effet
    25 août 2008
    Début d'activité
    19 novembre 2007
    Dénomination
    Ites
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Capital
    15 000 €
    Administration
    Co-gérant : ROUAUX Daniel Michel Moïse. Co-gérant : PHELIPPON Jean-Luc Pierre Raymond.
    Activité
    Réalisation d'études et maîtrise d'oeuvre dans les domaines de l'électricité, des énergies renouvela- bles, le chauffage et la plomberie, les courants faibles, informatique, téléphonie, sécurité incendie, climatisation, réalisation de toutes études d'économie d'énergie et de régulation de chauffage.
    Siège
    Z.A. Beausoleil, Hôtel d'Entreprises, 86190 Vouillé
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Référence
    BODACC B n° 20090027, annonce 1369 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).