Registrius

MODAAL

SIREN 801 238 338

Siège : 15 avenue LACASSAGNE, 69003 LYON

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
17 mars 2014
Activité principale (NAF)
70.22ZStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
70.20Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
SIRET du siège
801 238 338 00074
RCS
RCS Lyon 801 238 338
N° TVA intracommunautaire
FR 27 801 238 338
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
20 000 €
Inscription au RCS
Le 25 mars 2014
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 octobre 2015)
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 25 mars 2064
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Conseil en valorisation foncière, développement économique et territorial, accompagnement à la transaction ou l'acquisition immobilière, à l'implantation des entreprises, transactions sur immeubles et fonds de commerce. Programmation informatique et développement de logiciels.

Activité déclarée

  • Principale70.22ZCommerciale

    Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

    Depuis le 1 décembre 2025

Dirigeants1

Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
202420252026
Yann Pierre MILTON Président ?–2024
Pascal Louis Pierre BROSTIN Président 2024–…
  • Personne physique
    Président
    Jusqu'au 14 novembre 2024
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Du 17 mai 2018 au 18 juillet 2024
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Du 17 mai 2018 au 18 juillet 2024

Départs et nominations antérieurs au RNE : avis de modification du BODACC, datés de leur parution.

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements1 actif sur 7

Voir les 7 établissements →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
201620182020202220242026
BRIGNAIS 2 étab.
00017 108 rue BARTHELEMY THIMONNIER
00025 115 rue BARTHELEMY THIMONNIER
LYON 5 étab. · 1 actif
00033 55 cours GAMBETTA
00041 25 rue SAINT MICHEL
00058 3 quai MARECHAL JOFFRE
00066 120 rue MASSENA
00074 15 avenue LACASSAGNE

Établissement actif

  • SiègeSiège social
    Actif
    15 avenue LACASSAGNE
    69003 LYON
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    801 238 338 00074
    NAF
    70.22Z
    Créé le
    1 décembre 2025
Voir les 7 établissements (6 fermés) →

Comptes annuels6 exercices déposés de 2021 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202531/12/2025202431/12/2024 · 2 mois202431/10/2024202331/10/2023202231/10/2022202131/10/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires661 k €+335,1 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Valeur ajoutée82,2 k €confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Excédent brut d'exploitation141 k €+1 216,1 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Charges de personnel-50 €confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Résultat d'exploitation-474 €confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Résultat financier-1 187 €confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Résultat exceptionnel0 €confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Résultat net-1 661 €-104,1 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Effectif moyen———14——
Bilan
Capital social20,0 k €20,0 k €20,0 k €20,0 k €20,0 k €20,0 k €
Capitaux propres837 k €-6,9 %899 k €+3,5 %868 k €-7,0 %934 k €+38,9 %672 k €+26,0 %534 k €+46,2 %
Total du bilan1,1 M €-0,6 %1,1 M €+0,8 %1,1 M €-7,9 %1,2 M €+40,3 %871 k €+22,1 %714 k €+31,8 %
Dettes291 k €236 k €258 k €289 k €199 k €180 k €
dont dettes financières227 €639 €0 €838 €338 €235 €
Trésorerie432 k €145 k €139 k €333 k €140 k €181 k €
Ratios
Marge d'EBE21,3 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Marge d'exploitation-0,1 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Marge nette-0,3 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Rentabilité des capitaux propres-0,2 %confidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel
Autonomie financière74,2 %79,2 %77,1 %76,4 %77,1 %74,7 %
Endettement financier0,0 %0,1 %0,0 %0,1 %0,1 %0,0 %
Délai clients144 jconfidentielconfidentielconfidentielconfidentielconfidentiel

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 1 juillet 2026
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires700 712 €360 218 €340 494 €349 474 €
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles0 €0 €0 €127 481 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles43 555 €39 382 €4 172 €9 576 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières0 €0 €0 €8 800 €
Total actif immobilisé744 267 €399 600 €344 667 €495 332 €
Stocks
En-cours de production de biens0 €0 €0 €74 466 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes6 913 €0 €6 913 €0 €
Clients et comptes rattachés260 079 €0 €260 079 €215 909 €
Autres créances84 006 €0 €84 006 €193 859 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement15 €0 €15 €15 €
Disponibilités431 525 €0 €431 525 €144 869 €
Charges constatées d'avance826 €0 €826 €10 699 €
Total actif circulant783 364 €0 €783 364 €639 817 €
Total général1 527 631 €399 600 €1 128 031 €1 135 149 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves737 159 €682 223 €
Report à nouveau0 €14 310 €
Résultat de l'exercice-1 661 €40 626 €
Subventions d'investissement79 691 €139 644 €
Total capitaux propres837 188 €898 803 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit227 €639 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés219 779 €80 499 €
Dettes fiscales et sociales47 383 €109 317 €
Autres dettes23 454 €45 891 €
Total dettes290 843 €236 346 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an290 843 €236 346 €
Total général1 128 031 €1 135 149 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services661 380 €152 017 €
Chiffre d'affaires net661 380 €152 017 €
Production stockée-74 466 €-21 000 €
Production immobilisée0 €13 508 €
Subventions d'exploitation59 953 €0 €
Autres produits1 150 €280 €
Total produits d'exploitation648 017 €144 805 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes504 708 €36 512 €
Impôts, taxes et versements assimilés1 526 €1 737 €
Salaires et traitements-50 €69 525 €
Charges sociales0 €26 062 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations141 865 €23 910 €
Autres charges443 €1 €
Total charges d'exploitation648 491 €157 748 €
Résultat d'exploitation-474 €-12 943 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 187 €639 €
Total charges financières1 187 €639 €
Résultat financier-1 187 €-639 €
Résultat courant avant impôts-1 661 €-13 582 €
Produits exceptionnels
Total produits exceptionnels0 €9 992 €
Résultat exceptionnel0 €9 992 €
Impôts sur les bénéfices0 €-44 216 €
Total des produits648 017 €154 797 €
Total des charges649 678 €114 171 €
Bénéfice ou perte-1 661 €40 626 €
Exercice clos le 31 décembre 20242 mois · Bilan complet · déposé le 26 août 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires573 231 €223 757 €349 474 €372 266 €
Autres immobilisations incorporelles127 481 €0 €127 481 €113 973 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles43 555 €33 978 €9 576 €10 694 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 800 €0 €8 800 €8 800 €
Total actif immobilisé753 067 €257 735 €495 332 €505 734 €
Stocks
En-cours de production de services74 466 €0 €74 466 €95 466 €
Créances
Clients et comptes rattachés215 909 €0 €215 909 €244 922 €
Autres créances193 859 €0 €193 859 €132 809 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement15 €0 €15 €15 €
Disponibilités144 869 €0 €144 869 €139 344 €
Charges constatées d'avance10 699 €0 €10 699 €8 184 €
Total actif circulant639 817 €0 €639 817 €620 739 €
Total général1 392 884 €257 735 €1 135 149 €1 126 473 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves682 223 €682 223 €
Report à nouveau14 310 €0 €
Résultat de l'exercice40 626 €14 310 €
Subventions d'investissement139 644 €149 636 €
Total capitaux propres898 803 €868 169 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit639 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés80 499 €75 440 €
Dettes fiscales et sociales109 317 €148 358 €
Autres dettes45 891 €34 506 €
Total dettes236 346 €258 304 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an236 346 €258 304 €
Total général1 135 149 €1 126 473 €
Exercice clos le 31 octobre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 11 juin 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires573 231 €200 965 €372 266 €377 447 €
Autres immobilisations incorporelles113 973 €0 €113 973 €63 000 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles43 555 €32 860 €10 694 €16 874 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 800 €0 €8 800 €8 800 €
Total actif immobilisé739 559 €233 825 €505 734 €466 121 €
Stocks
En-cours de production de services95 466 €0 €95 466 €28 000 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes0 €0 €0 €320 €
Clients et comptes rattachés244 922 €0 €244 922 €365 847 €
Autres créances132 809 €0 €132 809 €16 811 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement15 €0 €15 €0 €
Disponibilités139 344 €0 €139 344 €332 937 €
Charges constatées d'avance8 184 €0 €8 184 €12 512 €
Total actif circulant620 739 €0 €620 739 €756 426 €
Total général1 360 298 €233 825 €1 126 473 €1 222 548 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves682 223 €515 858 €
Résultat de l'exercice14 310 €186 365 €
Subventions d'investissement149 636 €209 589 €
Total capitaux propres868 169 €933 811 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers0 €838 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés75 440 €48 954 €
Dettes fiscales et sociales148 358 €238 944 €
Autres dettes34 506 €0 €
Total dettes258 304 €288 736 €
Total général1 126 473 €1 222 548 €
Exercice clos le 31 octobre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 23 septembre 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires459 626 €82 179 €377 447 €0 €
Autres immobilisations incorporelles63 000 €0 €63 000 €368 804 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles41 369 €24 496 €16 874 €12 381 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 800 €0 €8 800 €8 000 €
Total actif immobilisé572 796 €106 675 €466 121 €389 184 €
Stocks
En-cours de production de services28 000 €0 €28 000 €34 000 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes320 €0 €320 €3 737 €
Clients et comptes rattachés365 847 €0 €365 847 €279 215 €
Autres créances16 811 €0 €16 811 €15 224 €
Disponibilités et divers
Disponibilités332 937 €0 €332 937 €140 123 €
Charges constatées d'avance12 512 €0 €12 512 €9 961 €
Total actif circulant756 426 €0 €756 426 €482 260 €
Total général1 329 222 €106 675 €1 222 548 €871 444 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves515 858 €392 174 €
Résultat de l'exercice186 365 €163 684 €
Subventions d'investissement209 589 €94 359 €
Total capitaux propres933 811 €672 217 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers838 €338 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés48 954 €21 829 €
Dettes fiscales et sociales238 944 €176 610 €
Autres dettes0 €450 €
Total dettes288 736 €199 228 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an288 736 €199 228 €
Total général1 222 548 €871 444 €
Exercice clos le 31 octobre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 23 septembre 2024Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires27 750 €27 750 €0 €0 €
Autres immobilisations incorporelles368 804 €0 €368 804 €223 612 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles29 461 €17 081 €12 381 €9 411 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 000 €0 €8 000 €8 000 €
Total actif immobilisé434 015 €44 831 €389 184 €241 023 €
Stocks
En-cours de production de services34 000 €0 €34 000 €15 500 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes3 737 €0 €3 737 €0 €
Clients et comptes rattachés279 215 €0 €279 215 €260 193 €
Autres créances15 224 €0 €15 224 €7 120 €
Disponibilités et divers
Disponibilités140 123 €0 €140 123 €180 893 €
Charges constatées d'avance9 961 €0 €9 961 €9 053 €
Total actif circulant482 260 €0 €482 260 €472 757 €
Total général916 275 €44 831 €871 444 €713 782 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves392 174 €291 440 €
Résultat de l'exercice163 684 €125 734 €
Subventions d'investissement94 359 €94 359 €
Total capitaux propres672 217 €533 533 €
Dettes
dont emprunts participatifs338 €—
Emprunts et dettes financières divers338 €235 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés21 829 €27 804 €
Dettes fiscales et sociales176 610 €143 909 €
Autres dettes450 €8 299 €
Total dettes199 228 €180 247 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an199 228 €180 247 €
Total général871 444 €713 780 €
Exercice clos le 31 octobre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 17 janvier 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires27 750 €27 750 €—850 €
Autres immobilisations incorporelles223 612 €—223 612 €81 680 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles25 944 €16 533 €9 411 €6 675 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 000 €—8 000 €8 000 €
Total actif immobilisé285 306 €44 283 €241 023 €97 205 €
Stocks
En-cours de production de services15 500 €—15 500 €16 000 €
Créances
Clients et comptes rattachés262 174 €1 981 €260 193 €209 267 €
Autres créances7 120 €—7 120 €37 617 €
Disponibilités et divers
Disponibilités180 893 €—180 893 €173 978 €
Charges constatées d'avance9 053 €—9 053 €7 421 €
Total actif circulant474 739 €1 981 €472 757 €444 282 €
Total général760 044 €46 264 €713 780 €541 487 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves291 440 €250 142 €
Résultat de l'exercice125 734 €61 299 €
Subventions d'investissement94 359 €31 471 €
Total capitaux propres533 533 €364 912 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers235 €7 322 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés27 804 €33 723 €
Dettes fiscales et sociales143 909 €135 531 €
Autres dettes8 299 €—
Total dettes180 247 €176 576 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an180 247 €176 576 €
Total général713 780 €541 487 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Marchés publics47

Marchés remportés
47
Montant cumulé HT
4,2 M €
Notifiés
de 2018 à 2025
Voir les 42 autres
  • Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d’intervention de l’EPFGE - 24-024/01 - Lot 1 – Etudes Urbaines – Départements de Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, et Vosges.

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

    300 k €

    9 octobre 2024 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 30 offres · Département 51 · CPV 71241000-9

  • Le présent ACCORD CADRE porte sur la réalisation d'études de faisabilité sur les territoires du périmètre d’intervention de l’EPFGE - 24-024/02 - Lot 2 – Etudes Urbaines – Départements de la Marne, Haute Marne, Aube et Ardennes.

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

    300 k €

    9 octobre 2024 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 30 offres · Département 51 · CPV 71241000-9

  • 202402 ETUDE STRATEGIQUE D'ACCUEIL ET D'IMPLANTION DES ENTREPRISES

    Acheteur : CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

    42,8 k €

    26 août 2024 · 6 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 01120 · CPV 79310000-0

    En groupement avec ANCORIS

  • Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la préfiguration et la création d'une structure dédiée au recyclage à vocation d'habitat de bâtis et fonciers vacants dans le Massif des Vosges

    Acheteur : REGION GRAND EST

    64,5 k €

    17 juillet 2024 · 60 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 67070 · CPV 75130000-6

  • ETUDE URBAINE D'INSERTION DU PARC INTERNATIONAL DES EXPOSITIONS DE VILLEPINTE

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

    89,8 k €

    8 juillet 2024 · 4 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 93420 · CPV 79311000-7

  • ETUDE URBAINE D'INSERTION DU PARC INTERNATIONAL DES EXPOSITIONS DE VILLEPINTE

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

    89,8 k €

    8 juillet 2024 · 4 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 93420 · CPV 79311000-7

    En groupement avec SYVIL - ARCHITECTURES DU SYSTEME VILLE, SYSTRA FRANCE

  • ETUDE URBAINE D'INSERTION DU PARC INTERNATIONAL DES EXPOSITIONS DE VILLEPINTE

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

    84,8 k €

    8 juillet 2024 · 4 mois · Procédure adaptée · 93420 · CPV 79311000-7

    En groupement avec SYVIL - ARCHITECTURES DU SYSTEME VILLE, SYSTRA FRANCE

  • M24327 - LOT 1 - DEFINITION DU PLAN D'AMENAGEMENT ECONOMIQUE POUR LE DEVENIR DE LA FRICHE ALSTOM D'AMBERT A SAINT JEAN DE BRAYE

    Acheteur : ORLEANS METROPOLE

    116 k €

    28 juin 2024 · 10 mois · Procédure adaptée · 10 offres · 45800 · CPV 71241000-9

    En groupement avec SIREN 509752242, MMO

  • Réalisation d'une étude foncière dans le cadre du projet partenarial d'aménagement du secteur Mont d'Est à Noisy-le-Grand

    Acheteur : NOISY EST

    244 k €

    25 mars 2024 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · Département 93 · CPV 71410000-5

    En groupement avec SYSTRA FRANCE

  • Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

    65,1 k €

    9 octobre 2023 · 4 mois · Procédure adaptée · 60700 · CPV 79311000-7

    En groupement avec APAVE PERFORMANCES IMMO, PM AVOCATS

  • Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

    65,1 k €

    9 octobre 2023 · 4 mois · Procédure adaptée · 60700 · CPV 79311000-7

    En groupement avec PM AVOCATS, APAVE PERFORMANCES IMMO

  • Etude programmation pour la reconversion du site Lincoln

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

    65,1 k €

    9 octobre 2023 · 4 mois · Procédure adaptée · 60700 · CPV 79311000-7

    En groupement avec APAVE PERFORMANCES IMMO, PM AVOCATS

  • AMO POUR L'EXPERIMENTATION TERRITOIRES PILOTES DE SOBRIETE FONCIERE ENGAGEE PAR LA COR

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

    83,1 k €

    29 septembre 2023 · 24 mois · Procédure adaptée · 69170 · CPV 79311000-7

    En groupement avec SYSTRA FRANCE

  • PROGRAMMATION D'ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L'AMENAGEMENT DE 3 ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

    52,8 k €

    30 janvier 2023 · 5 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 79311000-7

  • PROGRAMMATION D'ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L'AMENAGEMENT DE 3 ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

    52,8 k €

    30 janvier 2023 · 5 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 79311000-7

  • PROGRAMMATION D'ACTIVITE ECONOMIQUES - REALISATION ETUDE PREALABLES EN VUE DU PHASAGE ET DE L'AMENAGEMENT DE 3 ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

    52,8 k €

    30 janvier 2023 · 5 mois · Procédure adaptée · 74152 · CPV 79311000-7

  • Etude d'urbanisme pré-opérationnel Boissy Sud - commune de Viviers du Lac

    Acheteur : GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

    58,9 k €

    14 novembre 2022 · 48 mois · Procédure adaptée · 73100 · CPV 71410000-5

  • Z220008F00 : LOT 2 : PROSPECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    180 k €maximum

    21 octobre 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 13567 · CPV 70122200-4

    En groupement avec SYSTRA FRANCE

  • Z220008F00 : LOT 2 : PROSPECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    180 k €maximum

    21 octobre 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 13567 · CPV 70122200-4

    En groupement avec SYSTRA FRANCE

  • Z220008F00 : LOT 2 : PROSPECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    180 k €

    21 octobre 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 13567 · CPV 70122200-4

    En groupement avec SYSTRA FRANCE

  • Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

    61,0 k €

    30 septembre 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 30200 · CPV 79311000-7

    En groupement avec SOBERCO ENVIRONNEMENT

  • Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

    61,0 k €

    30 septembre 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 30200 · CPV 79311000-7

    En groupement avec SOBERCO ENVIRONNEMENT

  • Etude capacité du foncier économique sur CAGR et cc pont du gard

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

    61,0 k €

    30 septembre 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 30200 · CPV 79311000-7

    En groupement avec SOBERCO ENVIRONNEMENT

  • Marché de mise en oeuvre des outils principaux de planification et modification du PLU

    Acheteur : COMMUNE DE REIGNIER-ESERY

    37,3 k €

    5 août 2022 · 12 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 74930 · CPV 90712000-1

    En groupement avec ESPACES ET MUTATIONS

  • ELABORATION DU PLH

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS

    59,3 k €

    25 juillet 2022 · 18 mois · Procédure adaptée · 31330 · CPV 79311000-7

    En groupement avec E.O.H.S.

  • Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude de stratégie foncière portant sur la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluence.

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

    49,1 k €

    25 mai 2022 · 10 mois · Procédure adaptée · 57 · CPV 71241000-9

  • MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

    49,5 k €

    22 mars 2022 · 36 mois · Procédure adaptée · Commune 44097 · CPV 71241000-9

    En groupement avec MLN-CONSEIL, CYRILLE SUSS

  • MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

    49,5 k €

    22 mars 2022 · 36 mois · Procédure adaptée · Commune 44097 · CPV 71241000-9

    En groupement avec CYRILLE SUSS, MLN-CONSEIL

  • MPA22003_ELABORATION_3EME_PROGRAMME_LOCAL_DE_L_HABITAT_DE_CAP_ATLANTIQUE

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE

    49,5 k €

    22 mars 2022 · 36 mois · Procédure adaptée · 8 offres · Commune 44097 · CPV 71241000-9

    En groupement avec CYRILLE SUSS, MLN-CONSEIL

  • ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ESPACES ECONOMIQUES PTDE

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

    116 k €

    21 mars 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 93420 · CPV 71241000-9

    En groupement avec FAIR[E] ICI !

  • ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DES ESPACES ECONOMIQUES DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL

    Acheteur : PARIS TERRES D'ENVOL

    116 k €

    21 mars 2022 · 9 mois · Procédure adaptée · 93601 · CPV 71241000-9

  • Étude de préfiguration d'un modèle foncier opérationnel pour la mise en oeuvre de la Stratégie de Développement et d'aménagement des Zones d'activités du projet Plaine Saint-Exupéry

    Acheteur : POLE METROPOLITAIN CONSTITUE ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LES COMMUNAUTES D'AGGLOMERATION DE SAINT ETIENNE METROPOLE, P

    27,6 k €

    14 mars 2022 · 8 mois · Procédure adaptée · 69125 · CPV 71356200-0

  • Le présent marché porte sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation d'un webinaire sur les politiques foncières, d'aménagement et de construction durables permettant de répondre aux besoins en logement en région Auvergne-Rhône-Al

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES

    22,0 k €

    24 décembre 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 69 · CPV 71330000-0

  • Etude de stratégie foncière sur le territoire de l'agglomération de Versailles Grand Parc

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC

    120 k €maximum

    7 juillet 2021 · 36 mois · Procédure adaptée · 78000 · CPV 79314000-8

  • PRESTATIONS INTELLECTUELLES & MISSIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE D'ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LOT N°3 EXPERTISE ET ACCOMPAGNEMENT EN AMENAGEMENT ECONOMIQUE, IMMOBILIER ET FONCIER ECON

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    58,3 k €maximum

    21 mai 2021 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · Département 13 · CPV 79411100-9

    En groupement avec CREASPACE

  • Étude de faisabilité pré-opérationnelle Secteur Ilot Normand à LA COTE SAINT ANDRE (38)<br />Accord-cadre d'études pré-opérationnelles urbaines et de faisabilité sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPORA

    Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

    18,9 k €

    14 janvier 2021 · 12 mois · Procédure adaptée · 38260 · CPV 71241000-9

  • Intégration, optimisation et requalification des zones d'activités économiques - Schéma d'aménagement et de services - Zones de Chasse-sur-Rhône<br />

    Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION

    50,8 k €

    6 janvier 2021 · 6 mois · Procédure adaptée · 38670 · CPV 71241000-9

    En groupement avec JEAN GRASSET ECOVIA

  • 20S065-Etude pour la requalification et la redynamisation des parcs d'activités de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin (CALL)

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN

    69,6 k €

    4 janvier 2021 · 9 mois · Procédure adaptée · 62 · CPV 71241000-9

    En groupement avec SYSTRA

  • ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UNE ZAC ET CHOIX D'UN AMENAGEUR SUR LE SITE REPUBLIQUE GAMBETTA

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE

    76,9 k €

    7 août 2020 · 48 mois · Procédure adaptée · 42300 · CPV 71241000-9

    En groupement avec ADALTYS - AFFAIRES PUBLIQUES, EODD INGENIEURS CONSEILS

  • Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur le recueil et la fiabilisation des données en vue de l'établissement d'un schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI).

    Acheteur : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE

    42,0 k €

    23 décembre 2019 · 9 mois · Procédure adaptée · 29 · CPV 71310000-4

  • MP2019-03-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D’ÉTUDES DE DURETÉ FONCIÈRE SUR LES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

    Acheteur : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

    220 k €maximum

    31 juillet 2019 · 12 mois · Procédure adaptée · 78 · CPV 71241000-9

  • Réalisation d'une étude à visée opérationnelle de requalification de la friche Maréchal à Rosières-en-Santerre dans le prolongement de la réflexion engagée en 2015 par la DDTM de la Somme.

    Acheteur : COMMUNE DE ROSIERES EN SANTERRE

    59,7 k €

    18 décembre 2018 · 3 mois · Procédure adaptée · 80170 · CPV 45210000-2

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique

  1. 1 décembre 2025
    Transfert du siège
    LYON, 120 rue MASSENA→LYON, 15 avenue LACASSAGNE
  2. 1 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  3. 1 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Ouverture d’un nouvel établissement

  4. 1 décembre 2025
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  5. 24 janvier 2025
    Transfert du siège
    LYON, 3 quai MARECHAL JOFFRE→LYON, 120 rue MASSENA
Voir les 10 changements plus anciens
  1. 24 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  2. 24 janvier 2025
    Formalité au RNE

    PMF Ouverture d’un nouvel établissement

  3. 24 janvier 2025
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

  4. 2 octobre 2023
    Transfert du siège
    LYON, 25 rue SAINT MICHEL→LYON, 3 quai MARECHAL JOFFRE
  5. 1 novembre 2022
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  6. 1 octobre 2019
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.90B→70.22Z
  7. 1 octobre 2019
    Transfert du siège
    LYON, 55 cours GAMBETTA→LYON, 25 rue SAINT MICHEL
  8. 2 avril 2018
    Transfert du siège
    BRIGNAIS, 115 rue BARTHELEMY THIMONNIER→LYON, 55 cours GAMBETTA
  9. 14 décembre 2016
    Changement de forme juridique
    SASU→SAS
  10. 4 avril 2016
    Transfert du siège
    BRIGNAIS, 108 rue BARTHELEMY THIMONNIER→BRIGNAIS, 115 rue BARTHELEMY THIMONNIER

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; formalités du Registre national des entreprises (INPI).

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC8 annonces

  • Modifications
    Nouveau siège
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    MODAAL
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Siège
    15 Avenue Lacassagne, 69003 Lyon
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20260030, annonce 2168 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Nouveau siège. Modification de l'activité
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    MODAAL
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Activité
    Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
    Siège
    120 Rue Masséna, 69006 Lyon
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20250052, annonce 443 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Lyon
    Dénomination
    MODAAL
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    MILTON Yann Pierre nom d'usage : MILTON n'est plus président. BROSTIN Pascal Louis Pierre nom d'usage : BROSTIN devient président
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20240220, annonce 2849 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 11 février 2026.