Registrius

SCCV LE TREFLE

SIREN 914 934 625

Siège : 16 rue DES METIERS, 57330 HETTANGE-GRANDE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Date de création
12 mai 2022
Activité principale (NAF)
41.10DSupports juridiques de programmesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.32G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
914 934 625 00015
RCS
RCS Thionville 914 934 625
N° TVA intracommunautaire
FR 28 914 934 625
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
1 000 €
Date d'immatriculation
29 juin 2022
Durée de la société
30 ans, jusqu'au 28 juin 2052

Activité

Objet social

Promotion immobilière

Activité déclarée

  • Principale41.10DCommerciale

    Promotion immobilière

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Associé indéfiniment responsable
    Naissance : juin 1968
  • Personne morale
    PROCESS HABITAT À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    SIREN 884 458 753

Réseau2 dirigeants · 11 entreprises liées dont 5 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • PROCESS HABITAT À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Pascal Marcel SIEBENALER (Gérant)

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· HETTANGE-GRANDEdepuis 2022
    16 rue DES METIERS914 934 625 0001541.10D

Carte

Actif Fermé Siège
HETTANGE-GRANDE : 1 établissement, actif (siège)HETTANGE-GRANDE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 29 juin 2022 · Tribunal d'Instance de Thionville
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    29 juin 2022
    Début d'activité
    12 mai 2022
    Dénomination
    SCCV LE TREFLE
    Forme juridique
    Société civile immobilière de construction vente
    Capital
    1 000 €
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PROCESS HABITAT (SARL) représenté par SIEBENALER Pascal
    Siège
    16 rue des Métiers, 57330 Hettange-Grande
    Etablissement principal
    16 rue des Métiers, 57330 Hettange-Grande Promotion immobilière Origine : Création
    Greffe
    Greffe du Tribunal d'Instance de Thionville
    Référence
    BODACC A n° 20220128, annonce 885 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).