SCCV LE TREFLE
SIREN 914 934 625
Siège : 16 rue DES METIERS, 57330 HETTANGE-GRANDE
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Date de création
- 12 mai 2022
- Activité principale (NAF)
- 41.10DSupports juridiques de programmesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.32G
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 914 934 625 00015
- RCS
- RCS Thionville 914 934 625
- N° TVA intracommunautaire
- FR 28 914 934 625Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 1 000 €
- Date d'immatriculation
- 29 juin 2022
- Durée de la société
- 30 ans, jusqu'au 28 juin 2052
Activité
Objet social
Promotion immobilière
Activité déclarée
- Principale41.10DCommerciale
Promotion immobilière
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne moralePROCESS HABITAT À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 884 458 753
Réseau2 dirigeants · 11 entreprises liées dont 5 en commun
- ARTINVEST Via Pascal Marcel SIEBENALER, PROCESS HABITAT
- SCCV EMERGENCE Via Pascal Marcel SIEBENALER, PROCESS HABITAT
- SCCV FOCH Via Pascal Marcel SIEBENALER, PROCESS HABITAT
- SCCV J.MOULIN Via Pascal Marcel SIEBENALER, PROCESS HABITAT
- SCCV LE CLOS DES MESANGES Via Pascal Marcel SIEBENALER, PROCESS HABITAT
- LA FORET À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Pascal Marcel SIEBENALER
- LE MONOPOL Via PROCESS HABITAT
- LES ACCACIAS Via PROCESS HABITAT
- PROCESS HABITAT À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Pascal Marcel SIEBENALER
- PROCESS INGENIERIE Via Pascal Marcel SIEBENALER
- SCCV LES HABERGES Via PROCESS HABITAT
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
SCCV LE TREFLESIREN 914 934 625
- PROCESS HABITAT À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Pascal Marcel SIEBENALER (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 1
ÉtablissementAdresseNAFEffectifCréé le
Carte
Actif Fermé Siège
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Annonces BODACC1 annonce
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 29 juin 2022 · Tribunal d'Instance de Thionville
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 29 juin 2022
- Début d'activité
- 12 mai 2022
- Dénomination
- SCCV LE TREFLE
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction vente
- Capital
- 1 000 €
- Administration
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : PROCESS HABITAT (SARL) représenté par SIEBENALER Pascal
- Siège
- 16 rue des Métiers, 57330 Hettange-Grande
- Etablissement principal
- 16 rue des Métiers, 57330 Hettange-Grande Promotion immobilière Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal d'Instance de Thionville
- Référence
- BODACC A n° 20220128, annonce 885 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).