Registrius

SCEA DE LA CLEF DU SOL

SIREN 350 291 282

Siège : 5 route D'ARCIS, 10700 DOSNON

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
15 mars 1989
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
350 291 282 00027
RCS
RCS Troyes 350 291 282
N° TVA intracommunautaire
FR 11 350 291 282
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
187 512,29 €
Inscription au RCS
Le 7 avril 1989
Inscription au RAA
Le 7 avril 1989
Durée de la société
50 ans
Particularités
Entreprise agricole · Économie sociale et solidaire

Activité

Objet social

Exploitation de tous les biens agricoles

Activité déclarée

  • Principale01.11ZAgricole

    Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants6

Voir les 3 autres

Mandats dans d'autres entreprises3 entreprises actives sur 3

Réseau6 dirigeants · 14 entreprises liées dont 3 en commun

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • DOSNON PILOTAGE
    Dirigée par Thomas Paul Eric DEBELLE (Président), DEBELLE-THIOLLIERE (Administrateur), SCEA DU CROC BARRE (Administrateur), SCEA DE LA CLEF DU SOL (Administrateur), HOMME ET TERRE (Administrateur), DES CHENES (Administrateur)
  • DEBELLE-THIOLLIERE
    Dirigée par Thomas Paul Eric DEBELLE (Gérant et associé indéfiniment responsable), THOMAS DEBELLE HOLDING (Associé indéfiniment responsable), DOSNON PILOTAGE (Gérant)
  • SCEA DU CROC BARRE
    Dirigée par Aude Emmanuelle HILTGEN (Gérant et associé indéfiniment responsable), SCGP LA FUTAINE (Associé indéfiniment responsable), SCGP SOVA (Associé indéfiniment responsable), SOC CIV GESTION ORME BOYARD (Associé indéfiniment responsable), DOSNON PILOTAGE (Gérant)
  • HOMME ET TERRE
    Dirigée par Eric Yves Noel DEBELLE (Associé indéfiniment responsable), Corinne Lucienne Andree ROYER (Gérant et associé indéfiniment responsable), DOSNON PILOTAGE (Gérant)
  • DES CHENES
    Dirigée par Philippe Octave Léon GAILLARD (Associé indéfiniment responsable), DOSNON PILOTAGE (Gérant), Madeleine Marie GAILLARD (Associé indéfiniment responsable), Clotilde Marie PERRONNET (Associé indéfiniment responsable), Marie Blanche MEYNIEL (Gérant et associé indéfiniment responsable), Benoit Marie GAILLARD (Gérant et associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· DOSNONdepuis 2026
    5 route D'ARCIS350 291 282 0002701.11Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
GRANDVILLE 1 étab.
00019 16 GRANDE RUE
16 GRANDE RUE, GRANDVILLE · actif du 15 mars 1989 au 5 janvier 2026
DOSNON 1 étab. · 1 actif
00027 5 route D'ARCIS
5 route D'ARCIS, DOSNON · actif du 6 janvier 2026 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège DOSNON : 1 GRANDVILLE : 12DOSNON +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 27 février 2026
    Formalité au RNE

    Inscription d'office de la mention

  2. 6 janvier 2026
    Transfert du siège
    GRANDVILLE, 16 GRANDE RUE→DOSNON, 5 route D'ARCIS
  3. 6 janvier 2026
    Formalité au RNE

    Transfert du siège de l’entreprise

  4. 6 janvier 2026
    Formalité au RNE

    Ouverture d’un nouvel établissement

  5. 6 janvier 2026
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

Voir les 5 changements plus anciens
  1. 6 octobre 2023
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
  3. 25 décembre 2001
    Changement de forme juridique
    Société civile→Société civile d'exploitation agricole
  4. 25 décembre 1989
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)
  5. Date inconnue
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 230 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 187 512.29 EUR

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social
    • Siège · 16 Grande Rue, 10700 Grandville → 5 Route d'Arcis, 10700 Dosnon
    • Activité · EXPLOITATION DE TOUS LES BIENS AGRICOLES → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
    Début d'activité
    15 mars 1989
    Dénomination
    SCEA DE LA CLEF DU SOL
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Activité
    Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
    Siège
    5 Route d'Arcis, 10700 Dosnon
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC B n° 20260041, annonce 239 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Changement de dirigeants
    • Entrée · Dosnon Pilotage, gérant
    • Sortie · MARTIN Maryse Henriette Germaine, associé indéfiniment responsable
    • Sortie · MARTIN Jocelyne Marie-Pierre, associé indéfiniment responsable
    • Sortie · MARTIN Dominique Pierre François, associé indéfiniment responsable
    Modification
    Modification survenue sur l'administration.
    Dénomination
    SCEA DE LA CLEF DU SOL
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Jean Francois Fernand Raymond ; Gérant : DEBELLE Thomas, Paul, Eric ; Gérant : Dosnon Pilotage
    Activité
    EXPLOITATION DE TOUS LES BIENS AGRICOLES
    Siège
    16 Grande Rue, 10700 Grandville
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC B n° 20230195, annonce 229 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Liste des dirigeants publiée
    6 dirigeants publiés
    Modification
    Modification survenue sur l'administration.
    Dénomination
    SCEA DE LA CLEF DU SOL
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Dirigeants publiés
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Jean Francois Fernand Raymond ; Gérant : DEBELLE Thomas, Paul, Eric ; Associé indéfiniment responsable : MARTIN Maryse Henriette Germaine ; Associé indéfiniment responsable : MARTIN Jocelyne Marie-Pierre ; Associé indéfiniment responsable : MARTIN Dominique Pierre François
    Siège
    16 Grande Rue, 10700 Grandville
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC B n° 20220250, annonce 64 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).