Registrius

SCI ATELIER CHAMP-HETRE

SIREN 333 881 985

Siège : 48 rue CLEMENCEAU, 39300 CHAMPAGNOLE

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SCI
Date de création
1 octobre 1985
Activité principale (NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.20H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
333 881 985 00019
RCS
RCS 333 881 985
Ville du greffe inconnue : aucune annonce du BODACC ne la cite
N° TVA intracommunautaire
FR 08 333 881 985
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
777,49 €
Date d'immatriculation
1 juin 2005
Durée de la société
30 ans, jusqu'au 31 mai 2035

Activité

Objet social

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'ENSEMBLES IMMOBILIERS, TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL

Activité déclarée

  • 68.20BGestion de biens

    ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'ENSEMBLES IMMOBILIERS, TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

  • ATELIERS T 4 À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Bernard Maurice Roger HUGONNET
  • AT4 DESIGN · cessée
    Via Bernard Maurice Roger HUGONNET

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· CHAMPAGNOLEdepuis 1985
    48 rue CLEMENCEAU333 881 985 0001968.20B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
    2. 25 décembre 1991Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
CHAMPAGNOLE : 1 établissement, actif (siège)CHAMPAGNOLE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) - LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 5 100.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 777.49 EUR

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.2C (NAF1993)→68.20B
  4. 25 décembre 1991
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→70.2C (NAF1993)

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).