COSINUS

Modification des bénéficiaires effectifs

Adjonction d'activité de l'établissement principal situé ZA En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey à compter du 01/08/2016 Ancienne : Ingénierie du bâtiment , la réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et la fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre . Nouvelle : Ingénierie du bâtiment , la réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et la fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre . Ingénierie du bâtiment , la réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et la fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre . Recherche réalisation de plans recollement dans le domaine de l'infrastructure et du batiment ingenierie en infrastructure bureau d'études en vrd.

Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/06/2015 : Partant : CONVERT Jacques, Commissaire aux comptes suppléant Partant : DUBOST Philippe, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : UNION D'ETUDES COMPTABLES (SARL), Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : SOCIETE D'AUDIT FINANCIER DE CONTROLE INTERNE SAFICI (SAS), Commissaire aux comptes suppléant

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Transformation de la société A compter du 30 juin 2005, la sté est transformée en Société par Actions Simplifiée. M. HUBERT CHANET est nommé Président. COURRIER ECONOMIE DU 24/11/2005. Date d'effet : 30/06/2005

dépôt 410/03 - courrier économie du 21/08/2003

* nommination en qualité de commissaire aux comptes suppléent de Mr Jacques CONVERT * nommination de Mr Hubert CHANET en qualité de Directeur Général et Président du Conseil d'Administration Date d'effet : 30/06/2003

Augmentation et conversion en euros du capital social qui passe de 252 000 francs à 81 900 euros à compter du 30.06.2001 transfert de siège : Ancien les arcades rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey nouveau ZA en Pragnat nord 01500 Amberieu en Bugey à compter du 30.06.2001

Dépôt des actes au greffe de Belley le 11/03/98 N° A116 - Pv age du 31/12/97 - le courrier de l'Ain du 22/01/98

Augmentation du capital social : Ancien : 50.000 Frs - nouveau : 252.000 F - transformation de la société en société Anomyne - nomination des administrateurs : Hubert Chanet, pascal Guillot et Pierre Sassolas - nomination des commissaires aux comptes : Titulaire : Jean-Pierre Miquet suppléant : Philippe Dubost - nomination d'un président du conseil d'administration : Hubert Chanet à compter du 31 décembre 1997

Dépôt des actes au greffe de Belley le 21.03.95 n§141 - Pv age du 27.8.94 le courrier de l'Ain du 23.02.95

Transfert du siège et de l'établissement principal de : 01 Vaux-en-Bugey "vaux Fevroux" à 01 Amberieu en Bugey les arcades rue Alexandre Bérard à compter du 1.09.94

Départ de Miquet Jean pierré commissaire aux comptes titulaire à compter du 15.10.2002, Dubost Philippe suppléant accède de plein droit aux fonctions de C; Aux comptes titulaire à compter du 15.10.02

Précédent siège situé les arcades rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey Jusqu'au 29.06.2001

DEPOT AU GREFFE LE 10.12.02 Nø754 VOIX DE L'AIN DU 13.12.02

Dépôt au greffe n°537 l'Ain agricole du 28.09.2001